essai sur l’îlot – si Paris m’était compté

Ecole d’Architecture Paris-Malaquais
– département: VAT
– enseignants: J. Attali, Ph. Panerai

mémoire de 3ème cycle, 2004
– étudiants: O. Donnet, C. Tresse

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/ sommaire
préambule

III – APPLICATIONS
III.1 – SYSTEME D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE – APPLICATIONS
introduction
pourquoi créer un plug-in intégré à un logiciel existant?
les données
utilisation
III.2 – ÉLABORATION DE LA BASE DE DONNÉES: COSscriptum
ambitions
fonctionnement
notice d’utilisation
code source
III.3 – PERSPECTIVES

corpus général

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PRÉAMBULE

Nous avons essayé, à travers ce mémoire, de mieux appréhender certains mécanismes ainsi que certains outils de la création des villes. Sans avoir la prétention de révolutionner ces pratiques, nous avons tenté de développer une approche nouvelle reposant sur l’analyse de la zone UH du POS et aboutissant à la création d’un programme d’aide à la décision.
Les aspects réglementaires, souvent rébarbatifs, n’en sont pas moins essentiels à l’élaboration d’un tissu urbain cohérent. Les SIG sont aujourd’hui couramment utilisés car ils offrent une aide précieuse à l’élaboration de stratégies à grande échelle. Le croisement d’informations issus de nombreux secteurs d’activité (démographie, équipements, architecture, urbanisme, aménagement de territoire, commerce, etc.) en font des outils particulièrement puissants.
Dans une première partie, nous avons dressé un portrait général, mais non exhaustif, des outils actuellement disponibles. Qu’ils soient développés par des entreprises ou des groupes de recherche, analytiques ou prospectifs, dynamiques ou autonomes, les SIG donnent des réponses précises à des problématiques globales.
L’outil informatique n’est pas à l’origine de ce mode d’analyse mais a fortement contribué à son développement. Alors que beaucoup de SIG sont basés sur une mise en relation d’éléments bidimensionnels (cartes, photos aériennes,etc.) l’émergence de simulations tridimensionnelles apporte de nouvelles possibilités d’analyse et de communication.
Dans une deuxième partie, afin d’établir des séries thématique de variables, pour simuler à l’échelle de la parcelle, sur l’ensemble d’un îlot ou d’un groupe d’îlot, des systèmes de règles volumétriques et densitaires différents, nous avons extrait du règlement du POS, les règles qui caractérisent la volumétrie et la densité du bâti.
Nous avons choisi de baser notre analyse sur une des nombreuses zones de Paris: la zone UH, car elle couvre la majeure partie des quartiers extérieurs au centre de Paris, et son évolution sera un enjeu déterminant pour la ville.
Il ne s’agit pas de créer un outil qui reproduise, à l’identique et sans modifications possibles, le POS actuel de cette zone UH de la ville de Paris (ou son nouveau PLU qui est pratiquement terminé).
Il s’agit d’extraire le «squelette» de ce type de règlement: les notions et les dispositifs qui génèrent le volume de base de chaque bâtiment (gabarit enveloppe, etc.), composante sensible de l’identité des villes, pour:
– tester de nouveaux systèmes de valeurs afin d’accentuer ou de supprimer certains postulats, de décider des priorités accordées à tel ou tel paramètre,
– tester divers supports: différents tissus de Paris et d’ailleurs,
– tester l’évolution: reconstruction aléatoire de parcelles, en simulant un facteur temps et en introduisant la notion de qualité de bâti.
Ce processus de simulation d’évolution offrirait un large éventail de propositions lors:
– de l’évolution des règlements concernant le territoire: renouvellement urbain individuel (cas du PLU de Paris pour la zone Urbaine Générale (UG)),
– de renouvellement ou densification à petite échelle dans des zones non assujetties au règlement général (principe des ZAC),
– de créations de nouvelles zones urbaines (Chine).
Enfin, la troisième partie propose un plug-in sommaire, suivi d’une esquisse de cahier des charges pour un programme de simulation de règlement(s).

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I – CONTEXTE ACTUEL

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I.1 – SYSTEME D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE – INTRODUCTION

QU’EST CE QU’UN SIG?
Un Système d’Information Géographique (SIG) est un outil informatique permettant la représentation et l’analyse d’informations multiples sur notre environnement. Les SIG offrent de nombreuses possibilités d’analyse à travers des statistiques, des données vectorielles… Ces possibilités analytiques font des SIG un outil d’organisation du territoire puissant et polyvalent. Ils permettent de réaliser des simulations, créer et interpréter des bases de données.
Les SIG telles que nous les connaissons aujourd’hui sont constituées de 3 éléments majeurs:
> matériel
Les ordinateurs sont le support. Ils peuvent êtres utilisés en réseaux (Internet, Intranet…), ou de façon autonome.
> logiciels
Ils permettent de traiter, de stocker, d’analyser puis d’afficher les informations.
Principales fonctions:
– outils pour saisir et manipuler les informations géographiques,
– système de gestion de base de données,
– outils géographiques de requête, analyse et visualisation,
– interface graphique utilisateur pour une utilisation facile.
> données
Les données sont certainement les composantes les plus importantes des SIG. Les données géographiques et les données tabulaires associées peuvent soit être constituées en interne, soit acquises auprès de producteurs de données.
Un SIG stocke les informations concernant le monde sous la forme de couches thématiques pouvant être reliées les unes aux autres par la géographie. Ce concept, à la fois simple et puissant a prouvé son efficacité pour résoudre de nombreux problèmes concrets.

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RÉFÉRENCES GÉOGRAPHIQUES
L’information géographique contient soit une référence géographique explicite (latitude & longitude ou grille de coordonnées nationales) ou une référence géographique implicite (adresse, code postal, nom de route…).
Le géocodage, processus automatique, est utilisé pour transformer les références implicites en références explicites et permettre ainsi de localiser les objets et les événements sur la terre afin de les analyser.
Les Systèmes d’Information Géographique exploitent deux différents types de modèles géographiques: le modèle vecteur et le modèle raster.
> le modèle vecteur
Dans le modèle vecteur, les informations sont regroupées sous la forme de coordonnées x, y:
– les objets de type ponctuel sont dans ce cas représentés par un simple point,
– les objets linéaires (routes, fleuves…) sont eux représentés par une succession de coordonnées x, y,
– les objets polygonaux (territoire géographique, parcelle…) sont, quant à eux, représentés par une succession de coordonnées délimitant une surface fermée.
Le modèle vectoriel est particulièrement utilisé pour représenter des données discrètes.
> le modèle raster
Le modèle raster, quant à lui, est constitué d’une matrice de points pouvant tous être différents les uns des autres.
Il s’adapte parfaitement à la représentation de données variables continues telles que la nature d’un sol…
Chacun de ces deux modèles de données dispose de ses avantages. Un SIG moderne se doit d’exploiter simultanément ces deux types de représentation.

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LES DONNÉES POUR SIG
> les données cartographiques de base
Elles incluent les routes et autoroutes, les limites administratives, les noms de communes, les cours d’eau, les espaces verts et d’une façon générale toutes les informations habituelles disponibles sur une carte papier. Ces données sont majoritairement disponibles sous la forme raster
> les cartes et données sectorielles
Elles intègrent des informations sur la démographie, les habitudes de consommation, les aspects financiers, la santé, les télécommunications, la criminalité, la sécurité civile, les entreprises, le transport et de nombreuses autres informations sectorielles. Ces données sont disponibles suivant les cas en format cartographique ou sous forme de données tabulaires.
> les cartes et données environnementales
Elles réunissent les informations sur l’environnement, le climat, les risques liés à l’environnement, les images satellites, la topographie et les ressources naturelles.
> les cartes et données de références mondiales
Elles illustrent une représentation mondiale intégrant les frontières et toutes les informations liées à chaque pays (populations, revenus, PIB, économie…).

geo-media

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SAISIE
Avant d’utiliser des données papier dans un SIG, il est nécessaire de les convertir dans un format informatique. Cette étape essentielle depuis le papier vers l’ordinateur s’appelle digitalisation.
Les SIG modernes sont capables d’automatiser complètement ces tâches pour des projets importants en utilisant la technologie des scanners. D’autres projets moins importants peuvent se contenter d‘une phase de digitalisation manuelle (table à digitaliser). Aujourd’hui de nombreuses données géographiques sont disponibles dans des formats standard lisibles par les SIG. Ces données sont disponibles auprès de producteurs de données et peuvent être directement intégrées à un SIG.

MANIPULATIONS
Les sources d’informations (comme celles décrites précédemment) peuvent être d’origines très diverses. Il est donc nécessaire de les harmoniser afin de pouvoir les exploiter conjointement (c’est le cas des échelles, du niveau de détail, des conventions de représentation…). Les SIG intègrent de nombreux outils permettant de manipuler toutes les données pour les rendre cohérentes et ne garder que celles qui sont essentielles au projet.
Ces manipulations peuvent, suivant les cas, n’être que temporaires afin de se coordonner au moment de l’affichage ou bien être permanentes pour assurer alors une cohérence définitive des différentes sources de données.

GESTION
Si pour les petits projets il est envisageable de stocker les informations géographiques comme de simples fichiers, il en est tout autrement quand le volume de données grandit et que le nombre d’utilisateurs de ces mêmes informations devient important.
Dans ce cas il est essentiel d’utiliser un SGBD (Système de Gestion de Bases de Données) pour faciliter le stockage, l’organisation et la gestion des données. Un SGBD n’est autre qu’un outil de gestion de la base de données.
Il existe de nombreux types de SGBD, mais en Système d’Information Géographique, le plus utilisé est le SGBDR (Système de Gestion de Bases de Données Relationnel). Les données y sont représentées sous la forme de tables utilisant certains champs comme lien. Cette approche qui peut paraître simpliste offre une souplesse et une flexibilité sans équivalent permettant aux SIG de s’adapter à de nombreux cas de figure.

VISUALISATION
Pour de nombreuses opérations géographiques, la finalité consiste à bien visualiser des cartes et des graphes. La carte est en effet un formidable outil de synthèse et de présentation de l’information.
Les SIG offrent à la cartographie moderne de nouveaux modes d’expression permettant d’accroître de façon significative son rôle pédagogique. Les cartes créées avec un SIG peuvent désormais facilement intégrer des rapports, des vues 3D, des images photographiques et toutes sortes d’éléments multimédia.

metroblocks

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INTERROGATIONS ET ANALYSES
Les SIG permettent de traiter des questionnements tels que:
– A qui appartient cette parcelle?
– Lequel de ces deux points est le plus loin?
– Où sont les terrains utilisables pour une industrie?
Et des questions intégrant une analyse, comme par exemple:
– Quels sont les terrains disponibles pour construire de nouvelles maisons?
– Quels sont les sols adaptés à la plantation de chênes?
– Si je construis une autoroute ici, quel en sera le trafic?
Les SIG modernes disposent de nombreux et puissants outils d’analyse, mais deux d’entre eux apparaissent comme particulièrement essentiels: l’analyse de proximité et l’analyse spatiale.
> analyse spatiale
L’intégration de données au travers des différentes couches d’information permet d’effectuer une analyse spatiale rigoureuse. Cette analyse par croisement d’information, si elle peut s’effectuer visuellement (à l’identique de calques superposés les uns aux autres) nécessite souvent le croisement avec des informations alphanumériques. Croiser la nature d’un sol, sa déclivité, la végétation présente avec les propriétaires et les taxes payées est un exemple d’analyse sophistiquée que permet l’usage d’un SIG.
> analyse de proximité
– Combien existe-t-il de maisons dans une zone de 100m de part et d’autre de cette autoroute?
– Quel est le nombre total de client dans un rayon de 10km autour de ce magasin?
Pour répondre à ces questions, les SIG disposent d’algorithmes de calcul appelés «buffering» afin de déterminer les relations de proximité entre les objets.

esrifrance

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I.2 – CORPUS

ARCHIVIDEO
> technologies de modélisation
La technologie FastBuilder de modélisation automatique de grand territoire a été développée dès 1996 par Archividéo. Archividéo a mis au point le seul système qui génère automatiquement des territoires 3D à partir des données de type IGN. Ces maquettes 3D sont sans limitation de taille et peuvent aller jusqu’à la modélisation 3D des bâtiments, de la végétation et du mobilier urbain. La reconstruction réaliste et évolutive de ces maquettes reste aujourd’hui inégalée. La fiabilité du processus de fabrication a déjà permis de modéliser plus de 100 villes et 10 départements.
> processus de modélisation
Le processus de fabrication de la maquette 3D d’un grand territoire se décompose en 5 parties :
– La récupération des données de type IGN,
– La qualification des données (validation des données et choix des précisions utilisées),
– La définition des paramètres de fabrication (automatismes, récupération de données externes),
– La fabrication de la maquette 3D,
– L’extraction de la maquette 3D vers les applications (images, temps réel, internet).
Le temps de réalisation de ces maquettes (ville entière ou département) est de l’ordre de la semaine.
> technologie de visualisation
A partir de ces maquettes 3D, Archividéo produit des applications présentant en 3D les projets sur le territoire (paysage, urbanisme, architecture, infrastructure) ou repérant des informations graphiques issues de systèmes géographiques (SIG, géolocalisation). Pour les acteurs de l’aménagement Archividéo apporte des applications personnalisées 3D, en temps réel, consultées sur tous supports sans licence additionnelle (poste local, Internet, Intranet).
> labélisation RIAM – ProGcity (Novembre 2003)
> lauréat Mégalis 2003 (Octobre 2003)
> teravivre (Octobre 2003)
> vilavivre (Septembre 2003)
> labelisation ANVAR (Juillet 2003)
> partenaires
> BRGM: Bureau de recherches géologiques et minières: Laboratoire calcul 3D & réalité virtuelle
> France Telecom Recherche et Développement (R&D): Laboratoire de Recherche spécialisé en 3D
> Geotheka: Portail randonnées
> Institut Géographique National: Bases de données
> IRISA: Institut de Recherche en Informatique et en systhèmes aléatoires / SIAMES: Synthèse d’Images, Animation, Modélisation et Simulation: Laboratoire de Recherche spécialisé en 3D
> ISTAR: Imagerie STéréo Appliquée au Relief: Bases de données
> LABRI: LAboratoire Bordelais de Recherche en Informatique
> ONDIM: SSII spécialisée dans les simulations 3D

APUR: Atelier Parisien d’URbanisme
> les études – urbanisme
> banque de données urbaines
> liens

ARES
> BTP / ARCHI
– Conception 3D pour le bâtiment
– Aménagement paysager et urbain
– Rendu réaliste et maquette virtuelle

CNRS
> SHS: Sciences de l’homme et de la société
> la géographie et l’urbanisme
La géographie peut être définie aujourd’hui comme la discipline spécialisée dans l’analyse de la dimension spatiale des sociétés, cette dimension étant élargie à l’ensemble des représentations de l’espace qui (co)existent au sein d’un groupe humain et à leurs fonctions. Les thématiques scientifiques prioritaires sont:
– la question des interfaces sociétés-nature;
– la ville, l’urbain et l’urbanité;
– les structures et dynamiques des organisations spatiales;
– les savoirs, méthodes et instruments pour une construction du discours géographique.
> Laboratoires urbanisme
– FRE2794: CRUARAP: Centre de recherche en urbanisme, aménagement et administration publique, Patrick Le Louarn
http://www.cnrs.fr/SHS/moteur_recherche/affichage_uni.php?cod_uni=FRE2794
http://www.univ-nantes.fr/90492/0/fiche_904__structure/
– UMR694: MAP: Modèles et simulation pour l’architecture, l’urbanisme et le paysage, Michel Florenzano
http://www.cnrs.fr/SHS/moteur_recherche/affichage_uni.php?cod_uni=UMR694
http://www.map.archi.fr/
– UMS1835: MSV: Unité mixte de service de la maison des sciences de la ville, de l’urbanisme et des paysages, Michel Florenzano
http://www.cnrs.fr/SHS/moteur_recherche/affichage_uni.php?cod_uni=UMS1835
http://www.univ-tours.fr/msv/
– FRE2790: CRIDEAU: Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme, Gérard Monediaire
http://www.cnrs.fr/SHS/moteur_recherche/affichage_uni.php?cod_uni=FRE2790
http://juripole.u-nancy.fr/CRIDEAU/
– UMR7136: AUS: Architecture, Urbanisme, Société, Philippe Bonnin,
http://www.cnrs.fr/SHS/moteur_recherche/affichage_uni.php?cod_uni=UMR7136
http://www.univ-mlv.fr/~www.ltmu/UMR/
http://www.paris-belleville.archi.fr/ipraus/
http://www-lgueh.univ-mlv.fr/
http://www.univ-paris12.fr/www/labos/lss/
http://www.paris-malaquais.archi.fr/
> Maquettes 3D et informations patrimoniales; nouveaux rôles, nouveaux enjeux
> STIC: Sciences et Technologies de l’Information et de la communication
> STIC: Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication, un département au cœur de la révolution scientifique, technologique et humaine. Créé depuis l’automne 2000, le département des «Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication», STIC du CNRS s’appuie sur l’activité de 136 laboratoires de recherche impliqués dans l’informatique, le traitement de l’information, l’automatique, le traitement du signal, l’électronique, l’optique, les micro et nanotechnologies et les interactions humaines. Le département a organisé sa stratégie de recherche autour de 5 orientations scientifiques:
– Réseaux de communication & systèmes de traitement, d’accès et de gestion d’informations,
– Nanotechnologies pour le traitement de l‘information, microsystèmes et intégration,
– Systèmes complexes à dominante informationnelle: architecture, conception et fonctionnement,
– Société de l’information de la communication et de la connaissance: contenus, interfaces et usages,
– Réalité virtuelle, robotique, interaction et coopération,
> PSIG: Programme en Sciences de l’Information Géographique, Axe A2: Gestion de données géographiques 3D
> Etude de la modelisation, de la représentation et de la manipulation de l’information spatiale 3D dans les Bases de Données Géographiques, Béatrix De Cambrai
> Modèles 3D: indexation, et habillage par textures extraites de photographies, J.P. Vandeborre
> Indexation de formes planes: application à la Reconnaissance multi-vues de modèles 3D, Said Mahmoudi

ESC: Environemental Simulation Center
> simulating the future
The mission of the ESC is to improve the livability of communities through the application of information technology to the community planning, design and development process, thereby extending capabilities of decision-makers and citizens.
> services
– Planning and urban design,
– Regulatory design,
– Visualisation & simulation,
– Technology & applications.
> projects
> demos, downloads, and documents

ESRI: GIS and Mapping Software
ESRI a été à l’origine du développement de la technologie des systèmes d’information géographique (SIG) dès la fin des années 60. Reconnu comme leader mondial des éditeurs de SIG, ESRI propose une gamme complète de logiciels et de services à ses utilisateurs.
> ESRI Distributors Worldwide

ESRI France
> collectivités locales
> solutions métiers / urbanisme / P.L.U.
> témoignages utilisateurs / nouvel atlas des franciliens par l’IAURIF
> produits & solutions / ArcPad, le système d’information géographique nomade
> données

GEOCOMMUNITY: the premier portal for geospatial technolgy professionals
Site généraliste sur les SIG (programmes, données, organismes). Il propose de nombreux liens vers des programmes de traitement SIG (gratuits ou payants).

GeoSim systems
> 3D modeling process
> urban infrastructure

GVA: GEo – Vision AVenir
> présentation
La modélisation des paysages en 4 dimensions. GVA est une société spécialisée dans l’expertise de projets d’aménagement où paysagistes, architectes, urbanistes, géomètres-experts et infographistes apportent leurs connaissances et leur sensibilité du territoire pour le modéliser en 3 dimensions sur des bases géoréférencées incontestables et le voir évoluer dans le temps (4 Dimensions). L’image comme moyen d’expertise et non de simple séduction. Constituée grâce à son expérience terrain, aux données de l’Institut Géographique National et aux données végétales créées par le laboratoire du CIRAD, la BDpaysage® permet de vérifier par immersion en tout point d’un paysage existant, la mesure de l’impact visuel des projets et l’évolution, par la simulation de croissance des végétaux, de ces derniers dans le temps. La maquette numérique devient alors l’outil idéal pour répondre à la loi SRU, aux exigences des SCOTs, de l’amendement Dupont pour les entrées de ville, et au volet paysager du permis de construire.
> méthodologie
– constitution de la modélisation d’un site
– simulation en 4D
> BDPaysage®: 5 niveaux de prestations
– aérienne, niveau 1 – survol du site
A ce stade, la maquette permet de visualiser un territoire et les principes de son évolution, les aménagements projetés, et l’impact de projets.
– volumétrique, niveau 2 – analyse de volumes simplifiés
La maquette met en situation les volumes construits simplifiés et la volumétrie des végétaux. Elle est une aide à la conception et à la validation du concept en permettant de peser l’impact de tout projet dans son ensemble tout en restant sur des références simplifiées.
– réaliste, niveau 3 – analyse détaillée, ambiance restituée
La maquette retranscrit la réalité des scènes avec le traitement des façades, des bâtiments, des infrastructures et le réalisme des masses végétales; base d’une concertation publique, la maquette permet l’insertion de tout type de projet d’aménagement.
– animée, niveau 4 – visite avec des images et trajectoires pré-calculées
La maquette permet d’être visitée en tout point (végétation, bâti, mobilier, …détaillés et réalistes). Les trajectoires sont arrêtées en fonction des besoins de visualisation et d’explication du projet.
– temps réel , niveau 5 – visite de la maquette en temps réel
La visite de la maquette en temps réel est possible. Particulièrement complexe compte tenu du réalisme des détails des scènes, l’utilisation de cette méthode doit être prévue dès l’origine de la création de la maquette.
> partenaires
– CIRAD: Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement
– Conservatoire du Paysage
– IFUL: International Forum for Urbain Landscape Technologies
– IGN: Institut Géographique National

IAURIF: Institut d’amEnagement et d’urbanisme de la rEgion d’Ile-de-France
> Système d’Information Géographique Régional (SIGR)

i-cubed: information integration and imaging LLC
> products and geodata
> image gallery

IGN: Institut Géographique National
offre IGN pro
> référentiel à grande échelle
– le RGE
Ensemble de données cohérentes et complémentaires, servant d’infrastructure sur l’ensemble du territoire national, pour localiser ou être enrichi de données thématiques propres à de multiples applications métiers.
– BD ORTHO®
L’objectivité de la photographie au service de la cartographie décisionnelle. L’orthophotographie est un outil numérique indispensable pour gérer votre territoire, valoriser vos projets d’aménagement, enrichir vos données thématiques.
– BD TOPO®
La base de données de référence comprenant la description physique tridimensionnelle du territoire national; elle est la composante topographique nécessaire à la constitution de systèmes d’informations localisées.
– BD PARCELLAIRE®
La base de données élaborée conjointement par la Direction Générale des Impôts (DGI) et par l’IGN, qui en réalise l’assemblage et la diffusion.
– BD ADRESSE®
La base des adresses postales et des noms de voies.
Spécifiée en 2003, des disponibilités partielles arriveront dés 2004.
> autres bases de données
– BD ALTI®
Référentiel du relief sur la France, la BD ALTI® décrit la forme du terrain à différentes échelles (du 1 : 50 000 au 1 : 1 000 000) et peut être déclinée en produits multiples adaptés. Elle est composée de courbes de niveau et de points côtés par numérisation de cartes et restitution photogrammétrique de photos aériennes.
– BD CARTO®
La base de données cartographiques de référence. Utilisée de l’échelle départementale (1 : 50 000) à l’échelle régionale (1 : 250 000), elle décrit l’ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d’Outre-mer
– BD NYME®
Le répertoire des 1 600 000 toponymes géoréférencés des cartes au 1 : 25 000 IGN. C’est la base de données référence nationale en matière d’usage et d’orthographe des noms de lieux.
– fichiers géographiques de référence
Ils permettent, à des échelles nationales et régionales, de situer toute information thématique, d’analyser des données statistiques et de gérer des déplacements routiers.
– GEOROUTE®
La base de données adresses adaptée aux multiples applications du calcul d’itinéraires, de la localisation d’adresses et du rattachement des données externes pour positionner toutes vos adresses, analyser vos données commerciales, statistiques, optimiser vos déplacements routiers.
– GEOROUTE Raster®
La série d’images géoréférencées réalisée pour répondre aux besoins des SIG et d’Internet.
– SCAN Départemental®
Le produit raster issu d’un fichier vecteur. Il possède les qualités graphiques essentielles pour habiller les données vecteur telles la BD CARTO® ou GEOROUTE®, gérer les flux de circulation, servir à la présentation de vos projets locaux.
– SCAN IGN
Les images numériques géoréférencées, immédiatement utilisables pour localiser vos informations, repérer vos interventions, habiller vos données.
– SCAN Régional®
Le produit raster issu d’un fichier vecteur. Il possède les qualités graphiques essentielles pour habiller vos données vecteur telles la BD CARTO® ou ROUTE 500®, gérer les flux de circulation, servir à la présentation de vos projets au niveau régional.
> réseaux de points
– géodésie
Science de la mesure des dimensions, de la forme de la Terre et de son champ de pesanteur. Elle détermine les coordonnées de points de repère, matérialisés sur le terrain des différents référentiels, RGF93, RGP, DORIS ….
– nivellement
Technique de mesure permettant de déterminer l’altitude des points d’un réseau par rapport à une référence et dans un système d’altitudes donné…
> fonds cartographiques
– cartes
Une gamme de référentiels cartographiques à des échelles allant du 1 : 10 000 au 1 : 1 000 000, cartes topographiques, routières, thématiques.
> photographies aériennes
– prises de vues aériennes
Survols aériens spécifiques et complexes, restitution photogrammétrique adaptée. Ils sont réalisés dans le cadre de travaux spécifiques nécessitant une parfaite maîtrise de ces technologies et des moyens conséquents.
> les prestations de service
– métrologie
Suivis sécuritaires, contrôles d’ouvrages d’art et d’édifices, par des mesures dynamiques, statiques, spécifiques et diverses nécessitant des instruments et des logiciels spécifiques …
– prises de vues aériennes et Levés photogrammétriques
Survols aériens spécifiques et complexes, restitution photogrammétrique adaptée.
– cartographie touristique et technique
Réalisation de carte à la demande: carte touristique, cartes thématiques telles que les Plans de Prévention des risques, Atlas de zones inondables, …
> partenaires pôle aménagement-environnement
– Archividéo: un outil maîtrisé pour voir et comprendre son territoire
– Bionatics / GVA: accord de partenariat stratégique
http://www.cirad.fr/fr/index.php
http://www.geo-vision-avenir.com/
http://www.bionatics.com/home/index.php3?QuelleLangue=en&Res=1&Height=864
– EEE / IGO: pour une modélisation en 3D de l’espace naturel et urbain
– Magellan Ingénierie: des outils au service d’études socio-économiques
– Orodia: des outils au service des collectivités et des domaines de loisirs
– Siriatech: les dernières technologies de suivi d’indicateurs et de simulation d’impacts
– STBA: la cartographie du bruit autour des grands aéroports
> partenaires édition
– cartosphère: coédition – coproduction de la version Raster de GEOROUTE®
– Acxiom: une cartographie pertinente pour le géomarketing
– Télé Atlas
– Bayo: toutes les cartes au 1 : 25 000 de l’ IGN sur CD ROM
– CDIP: toutes les cartes de Cassini sur CD ROM
– Loxane: co-édition des CD-ROM IGN Rando

INSEE: Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
> territoire

ISTAR: Imagerie STéréo Appliquée au Relief
> techology
> image gallery

LaSIG: Laboratoire de SystEmes d’Information GEographique (Ecole Polytechnique FEdErale de Lausane)
> projets de recherche de La SIG

MAP: ModEles et simulations pour l’Architecture, l’urbanisme et le Paysage
L’UMR 694 MAP, “Modèles et simulations pour l’Architecture, l’urbanisme et le Paysage”, associe le CNRS et le Ministère de la Culture et de la Communication. Elle est constituée de cinq équipes dont les problématiques portent sur les applications de l’informatique à l’architecture. Associant architectes, ingénieurs, historiens, géographes, informaticiens dans le cadre d’une approche résolument pluridisciplinaire et considérant l’architecture comme pratique et objet de connaissance, les travaux du laboratoire portent sur l’élaboration de modèles et d’outils de simulation en architecture. Celle-ci est considérée dans ses dimensions patrimoniales, constructives, urbaines et paysagères. Dans ce but, le programme est organisé en quatre thèmes:
– outils numériques et patrimoine architectural, Michel Florenzano, Jean-Pierre Perrin,
– paysage comme totalité construite, Michel Barrué, Bernard Domenech,
– processus de production de bâtiments, Jean-Claude Bignon,
– partage d’informations sur Internet pour l’architecture, Jean-Yves Blaise, Anne Durand.
Les équipes mobilisées sont ARIA, GAMSAU, CRAI, ASM, PAGE.
> 3D monuments: Le projet de numérisation 3D des monuments français
> ARIA: Applications et Recherches en Informatique pour l’Architecture, Hervé Lequay, Ecole d’Architecture de Lyon
http://www.aria.archi.fr/
http://www.lyon.archi.fr/
Les travaux en cours à Aria portent sur la génération assistée ou semi-automatisée de modèles urbains complexes: simuler l’image de la ville par la construction de modèles géométriques texturés adaptés au traitement en temps réel. Voir les travaux de:
– Xavier Marsault: Génération de textures et de modèles géométriques pseudo-urbains à l’aide d’IFS (Iterated Functions Systems)
– Renato Saleri: Génération de motifs pseudo-urbains
> GAMSAU: Groupe de recherche pour l’Application de Méthodes Scientifiques à l’Architecture et à l’Urbanisme , Michel Florenzano, Ecole d’Architecture de Marseille
http://www.map.archi.fr/gamsau/
http://www.marseille.archi.fr/
> CRAI: Centre de Recherche en Architecture et Ingénérie, Jean-Pierre Perrin, Ecole d’Architecture de Nancy
http://meurthe.crai.archi.fr/integration/index.php
http://www.archi.fr/RECHERCHE/annuaireg/pdf/MapCrai.pdf
http://www.nancy.archi.fr/
> diplômes de 3ème cycle enregistrés à la médiathèque
> axes de recherche: Simulation et visualisation pour l’architecture
Les objectifs de cet axe consistent à:
– améliorer les outils et méthodes d’acquisition existants ou en proposer de plus adaptés aux besoins des architectes, des urbanistes et des archéologues, notamment grâce à l’utilisation des techniques numériques,
– élaborer des outils de modélisation tridimensionnelle fondés sur des bases de connaissances,
– concevoir une plate-forme logicielle capable de fournir tous les outils indispensables à la simulation par les méthodes de la synthèse d’image avec comme principaux domaines d’application, le patrimoine, l’urbanisme, l’illumination et la restitution archéologique.
projets:
– ModLum: Aide à la simulation de projets d’illumination,
– outils numériques et restitution en architecture et en archéologie,
– projet MEDINA: reconstruction de volumétrie urbaine,
– projet REVCAP: reconstruction 3D interactive de zones urbaines,
– une plate-forme logicielle pour la simulation de projets
participants: Didier Bur, Christine Chevrier, Alain Fuchs, Didier Laroche, Jean-Pierre Perrin.
> projet MEDINA: reconstruction de volumétrie urbaine
– projet MEDINA, participants: Najla Allani-Bouhoula, Christine Chevrier, Jean-Pierre Perrin, Emmanuel Viard
– LA RECONSTRUCTION TRIDIMENSIONNELLE DE TISSUS URBAINS Najla Allani-Bouhoula et Jean-Pierre Perrin CRAI, UMR «MAP» CNRS n°694, Ecole d’Architecture de Nancy, France
Résumé: La reconstruction tridimensionnelle du paysage urbain a fait l’objet de plusieurs études et recherches. Certaines d’entre elles se basent sur la saisie photogrammétrique en utilisant des photographies aériennes, d’autres utilisent un laser fournissant un nuage de points 3D, etc. La plupart de ces méthodes nécessitent des moyens coûteux et les processus de reconstruction utilisés sont très longs et délicats. A l’inverse de ces travaux, nous proposons une méthode qui, à partir des documents bidimensionnels disponibles, essentiellement des plans cadastraux digitalisés sur ordinateur, permet d’extraire les éléments pertinents relatifs à la troisième dimension, puis d’utiliser ces informations ainsi que les règles d’urbanisme pour la reconstruction automatique en 3D du paysage urbain. Notre méthode a été implémentée dans le système MEDINA et les premières expérimentations sont très prometteuses.
– modèle MEDINA
> projet REVCAP: reconstruction 3D interactive de zones urbaines
– projet REVCAP, Participants: Christine Chevrier, Jean-Pierre Perrin. Publications: Reconstructions 3D interactive de zones urbaines. Christine Chevrier, Jean-Pierre Perrin. Séminaire MAP CNRS, Toulouse, 11-13 Déc. 2000
Les applications urbaines ont de plus en plus besoin du modèle géométrique 3D de certaines parties de ville ou même de villes entières: aménagements urbains, constructions nouvelles (simulation en réalité augmentée avec gestion des interactions entre réel et virtuel), visites virtuelles interactives d’une ville. Mais dans beaucoup de cas, Il n’est pas nécessaire de disposer d’un modèle très détaillé et volumineux en taille mémoire et donc difficilement manipulable. C’est pourquoi nous avons cherché à concevoir et à réaliser un outil interactif de reconstruction virtuelle 3D simplifiée de bâtiments. Le développement s’est effectué sous Maya d’ALIAS Wavefront). L’outil développé a pour vocation de s’adresser à toute personne ayant besoin d’une modélisation simplifiée de zones urbaines. Ainsi, l’architecte, l’urbaniste ou l’ingénieur en génie civil, peuvent trouver en cet outil un instrument d’aide à la visualisation des environnements urbains de leurs projets. Le principe consiste à superposer une photographie et le plan de cadastre vu depuis le même point de vue que la photo. La reconstruction est basée sur la vision perspective du plan de cadastre et du bâtiment vu sur l’image par extrusion des corps de bâti et création des toitures en se basant sur l’image. Nous avons développé un ensemble de commandes permettant de créer simplement et rapidement différentes formes de toitures, avec la contrainte de planéité des surfaces polygonales. Nous avons également cherché à mettre en œuvre le moins possible de moyens techniques (seuls un appareil photographique sans particularité et si possible un petit laser manuel pour la mesure de quelques points sont nécessaires) afin de limiter le coût et le temps passé aux prises de vues et de mesures.
– logiciel
Reconstruction interactive 3D de volumétries urbaines à partir de plans de cadastre et de photographies. Ce module a été développé sous Maya en Mel (maya embeded language) et C. Maya dispose des fonctionnalités suivantes intéressantes pour ce projet: modeleur interactif, surimpression photo et modèle 3D. Un module de calcul du point de vue d’une photographie a dû être développé.
> ASM: Architecture et sociétés Montagnardes, Michel Barrué, Ecole d’Architecture de Toulouse
http://www.map.toulouse.archi.fr/
http://www.toulouse.archi.fr/
> PAGE: Photogrammétrie Architecturale et Géométrique, Pierre Grussenmeyze, INSA (Ecole Nationale supérieure des Arts et Industries) Strasbourg
http://www.photogeo.u-strasbg.fr/
http://www.insa-strasbourg.fr/

MAP MAKER Desktop mapping

METROBLOCKS
A: select a city
– Chicago, IL
– Manhattan, NY
– Washington DC
B: enter a location
C: make a map (map examples)
– 2D Neighborhood
– 2D Single Building
– 2D Multiple Buildings
– 3D Single Building
– 3D Multiple Buildings
– 3D Single Building with Floors
– 3D Multiple Buildings with Floors
– 3D Single Building with Context
– 3D Multiple Buildings with Context
– 3D Multiple Buildings with Floors and Context

Ministère de l’Equipement, des transports, de l’Aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
> thème urbanisme
> Loi “Solidarité et Renouvellement Urbains”
> centre de documentation de l’urbanisme (CDU)
> banques de données
> publications

ORODIA
> photogrammétrie
> orthophotoplan
> imagerie 3D

Urban Data Solutions
> products & services
> metroblocks
> data models
> software applications
> customer integration

URBAN SIMULATION: a place for the realtime viuslisation community
> 2D + 3D GIS
> planning
> glossary of terms

U.S. Geological Survey
Site regroupant de nombreuses couches SIG accessibles et téléchargeables depuis internet
> Status Graphics – Availability of USGS Geospatial Data
Exploration interactive de cartes du territoire américain.

ViewTec Ltd.: the art of virtual reality
> averview (organigramme)

–

II – POS DE LA ZONE UH: FONCTIONS GÉNÉRATRICES

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II.1 – MÉTHODOLOGIE

Afin d’établir des séries thématique de variables, pour simuler à l’échelle de la parcelle, sur l’ensemble d’un îlot ou d’un groupe d’îlot, des systèmes de règles volumétriques et densitaires différents, on procèdera de la manière suivante:
Pour extraire du règlement du POS, les règles qui caractérisent la volumétrie et la densité du bâti, nous avons choisi d’analyser une des nombreuses zones de Paris: la zone UH.
Le choix de la zone UH nous a paru judicieux compte tenu du fait qu’elle couvre la majeure partie des quartiers extérieurs au centre de Paris: son évolution sera un enjeu déterminant pour la ville.
On étudiera donc chaque article afin:
– d’expliciter les notions et le vocabulaire spécifique au règlement*,
– de dégager les prescriptions qui façonnent la volumétrie bâtie et la densité des parcelles.
L’intéret de cette étude n’a pas pour but de se focaliser sur les valeurs numériques du contenu de la zone UH (ni de ceux des zones du futur PLU):
il s’agit d’extraire le «squelette» de ce type de règlement: les notions et les dispositifs qui génèrent le volume de base de chaque bâtiment (gabarit-enveloppe, etc.), composante notable de l’identité des villes.

* Les notes sont extraites du PLAN D’OCCUPATION DES SOLS – RÈGLEMENT de la VILLE DE PARIS:
– ANNEXE I – DÉFINITIONS,
– ANNEXE II – INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT.

–

II.2 – ANALYSE DES FONCTIONS GÉNÉRATRICES

CARACTÈRE DE LA ZONE UH
Dans la zone UH, qui couvre la majeure partie des quartiers extérieurs au centre de Paris, doit être affirmée la défense de la fonction résidentielle. Cette priorité donnée à I’habitation ne doit toutefois pas exclure le maintien de la mixité des fonctions.
Les règles de densité privilégient I’habitation sur I’ensemble de la zone, ainsi que les activités économiques non tertiaires en pied d’immeuble.
L’implantation des bureaux est contrôlée par un C.O.S.* modulé selon les différents secteurs de la zone:

SECTEUR UHa
Dans ce secteur qui couvre la majeure partie de I’Est parisien, le C.O.S. attribué aux locaux tertiaires favorise le maintien de la mixité des affectations; il est toutefois suffisamment en retrait du C.O.S. affecté à l’habitation pour assurer la défense de cette dernière fonction.
Ce secteur comprend le territoire couvert par une partie du plan annexe «Grands Boulevards». Le plan annexe «Grands Boulevards» couvre pour I’essentiel, de la Place de la Madeleine à la place de la République, le site délimité par les parcelles accessibles depuis les boulevards de la Madeleine, des Capucines, des Italiens, Montmartre, Poissonnière, Bonne Nouvelle, Saint-Denis Saint-Martin et la rue René Boulanger, en limite du centre historique et archéologique de Paris. Le secteur UHa couvre en partie ce plan en bordure de la rue René Boulanger, au nord et à l’est de la place Johann Strauss.
Afin de préserver I’harmonie qui se dégage de I’ensemble du secteur et assurer la protection de I’originalité, de la diversité et de la richesse du bâti, les dispositions réglementaires prévoient le maintien et la mise en valeur des immeubles ou parties d’immeubles les plus significatifs de ce paysage. Le règlement demande également la prise en compte des volumétries et des formes architecturales caractéristiques des séquences urbaines comportant des ensembles architecturaux cohérents, concertés ou spontanés, et la préservation des éléments de second oeuvre participant à la richesse du patrimoine bâti.

SECTEUR UHb
Dans ce secteur intermédiaire couvrant notamment le Nord du 17ème arrondissement, le secteur des Gobelins (5ème et 13ème arrondissements) et la partie Sud des 14ème et 15ème arrondissements, un C.O.S. faible attribué aux bureaux permet d’éviter leur extension au détriment de I’habitation.

SECTEUR UHc
La vocation spécifiquement résidentielle de ce secteur, qui couvre notamment la plus grande partie de I’Ouest parisien, n’interdit pas d’y admettre les affectations autres que l’habitation, et en particulier les activités en pied d’immeuble. Un C.O.S.-bureaux fixé au niveau le plus faible du territoire régi par le P.O.S. permet la prise en compte des situations existantes.

* Coefficient d’Occupation du Sol (C.O.S.) (territoire A)
Le C.O.S. est défini par les articles R.112.1. R.112.2 et R.123.22 du Code de l’Urbanisme.
L’exemption d’assujettissement aux C.O.S., applicable dans les conditions fixées par l’article U.14.2 du règlement de certaines zones (aménagement ou reconstruction sur place de bâtiments existants), peut être autorisée ou imposée conformément aux dispositions de l’article L.123.1, §5° du Code de l’Urbanisme.
Dans le cas où le pétitionnaire sollicite l’application de l’article U.14.2, sa demande doit être explicitement formulée dans son dossier de permis de construire.
Coefficient d’Occupation du Sol (C.O.S.) (territoire B)
Le C.O.S. est défini par les articles R.112.1, R.112.2 et R.123.22 du Code de l’Urbanisme.
L’exemption d’assujettissement aux C.O.S., applicable dans les conditions fixées par l’article U.14.1.3 du règlement de certaines zones (reconstruction de bâtiments ou de corps de bâtiment) est autorisée conformément aux dispositions de l’article L.123-1, §5°. Elle exclut, sur le même terrain, toute option concomitante du pétitionnaire pour I’application des C.O.S. fixés à l’article U.14.1.1 du règlement (C.O.S. réglementaires).
Le choix entre les dispositions des articles U.14.1.1 (ou U.14.1.2) et U.14.1.3 doit être explicitement exprimé par le demandeur dans son dossier de permis de construire.

Fig. II-1: «Plan de zonage du P.O.S. de la ville de Paris, 1995», où l’on a affiché uniquement la zone UH: en rouge le secteur UHa, en orange le secteur UHb, en jaune le secteur UHc

fig. II-2: «Plan de zonage du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Paris, 1995»

ARTICLE U.H.1 > OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES
I – Rappels:
a) L’édification des clôtures est soumise à I’autorisation prévue aux articles L.441.1 et suivants du Code de I’urbanisme.
b) Les installations et travaux divers sont soumis à I’autorisation prévue aux articles R.442.1 et suivants du Code de I’urbanisme.
c) Les démolitions sont soumises à permis de démolir, conformément aux articles L.430.1 et suivants du Code de I’urbanisme.
d) Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à autorisation dans les espaces boisés classés figurant au plan, conformément à l’article L.130.1 du Code de I’urbanisme.
e) Les défrichements sont soumis à autorisation dans les espaces boisés non classés, en application des articles L.311 et L.312 du Livre 3 du Code forestier.
f) Les installations classées pour la protection de I’environnement sont soumises à déclaration ou à autorisation, en application de la loi n°76.663 du 19 juillet 1976 (cf. annexe II du présent règlement*).
II – Sont notamment admit:
Les constructions, installations et travaux divers de quelque nature que ce soit, sous réserve des conditions spéciales énoncées au §III ci-après et des interdictions mentionnées à l’article U.H.2.
III – Toutefois:
Les occupations et utilisations du sol visées aux §I et II ci-dessus ne sont admises qu’aux conditions définies ci-après:
– l’implantation, l’extension ou la modification des installations classées et des activités industrielles, commerciales ou artisanales ne sont admises que si elles ne s’opposent pas à I’intérêt général et au maintien des équilibres économiques et sociaux du secteur concerné de la zone;
– dans les zones d’anciennes carrières souterraines, ainsi que dans les zones comportant des poches de gypse antéludien, la réalisation de constructions ou d’installations, ainsi que la surélévation, l’extension ou la modification de bâtiments existants sont subordonnées aux conditions spéciales définies par l’Inspection Générale des Carrières (1, place Denfert-Rochereau, 75014 Paris), en vue d’assurer la stabilité des constructions projetées et de prévenir tout risque d’éboulement ou d’affaissement (voir en annexe au P.O.S. les plans et la liste des servitudes d’utilité publique, §IV-B servitudes relatives à la sécurité publique);
– I’affouillement et I’exhaussement du sol ne sont admis que s’ils contribuent à l’amélioration de I’environnement et de l’aspect paysager.
Sur le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards»:
– Les démolitions ou altérations d’immeubles, parties d’immeubles ou cours protégés**, localisés au plan et dont la liste figure au titre IV du présent règlement, sont soumises aux conditions fixées aux articles U.H.11.2.§B et U.H.13.4.

* Les installations classées sont régies par la loi n°76.663 du 19 juillet 1976 et ses décrets subséquents. Les dispositions de la loi s’appliquant aux usines, ateliers, dépôts, chantiers, et de manière générale à toutes installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée.
Elles sont soumises:
1°) Soit à autorisation (A) si elles présentent de graves dangers ou inconvénients pour:
– la commodité du voisinage,
– la santé, la sécurité, la salubrité publique,
– la protection de la nature et de I’environnement,
– la conservation des sites et monuments.
2°) Soit à déclaration (D) si, ne présentant pas de tels dangers ou inconvénients, elles doivent néanmoins respecter les prescriptions édictées en vue d’assurer la protection des intérêts susvisés.
En application de la loi susvisée, les installations classées sont répertoriées dans les brochures n°1001 intitulées «Installations Classées pour la protection de I’Environnement», éditées par le Journal Officiel.
– Tome I – Textes généraux, Nomenclature.
– Tome II – Arrêtés Types.
– Tome III – 1ère partie et 2ème partie: Arrêtés, Circulaires et Instructions.

** Bâtiment ou parties de bâtiments protégés
Les bâtiments ou parties de bâtiments protégés, localisés au plan annexe Grands Boulevards sont répertoriés au titre IV du présent règlement et sont régis par les dispositions de l’article 11 du règlement de la zone dans laquelle ils sont situés (titre II du présent règlement).

ARTICLE U.H.2 > OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
l – Rappel:
Les demandes de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés figurant au plan, conformément à l’article L.130.1 (3° alinéa) du Code de I’urbanisme.
II – Sont strictement interdits:
– les installations classées soumises à la directive Seveso (Cf. annexe II du présent règlement*) ou présentant des risques technologiques graves, ainsi que celles qui pourraient entraîner, pour le voisinage, une insalubrité ou un sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens;
– les constructions ou installations qui, par leur nature, leur importance ou leur aspect, seraient incompatibles avec le caractère du paysage urbain environnant;
– les dépôts non couverts de ferrailles, de matériaux, de combustibles solides, ainsi que les entreprises de cassage de voitures;
– les caravanes isolées;
– les terrains de caravanes;
– les terrains de camping;
– les carrières.

* La directive du 24 juin 1982 du Conseil des Communautés Européennes (82/501/CEE), dite «directive Seveso», vise à prévenir les risques d’accident majeurs inhérents à certaines activités industrielles mettant en jeu des substances dangereuses telles que produits chimiques ou pétroliers toxiques, explosifs, produits inflammables, dans des installations de fabrication, de stockage ou d’utilisation de ces produits.

ANALYSE ARTICLES U.H.1 ET U.H.2
> Pour cette étude, nous ne tiendrons pas compte des occupations, utilisations et nature du sol qui demanderaient, au cas par cas, un repérage sur place ou l’avis d’une administration, soit:
– les arbres, les espaces boisés non classés,
– les installations classées pour la protection de l’environnement, ou toutes constructions que ce soit sous réserves de conditions spéciales,
– les zones d’anciennes carrières souterraines.
> Il faudra prévoir un paramètre d’«interdiction de modification», notamment pour les espaces boisés classés figurant au plan et pour les monuments historiques (et ceux inscrit sur la liste supplémentaire?).
> Le «choix» d’occupation et d’utilisation du sol pour la simulation de construction sera restreint (voir article U.H.14).

ARTICLE U.H.3 > ACCÈS ET VOIRIE

U.H.3.1 – Accès
Pour être constructible, un terrain* doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisin, ou éventuellement obtenu par l’application de l’article 682 du Code civil, modifié par I’article 36 de la loi n°67.1253 du 30 décembre 1967.
Les caractéristiques des accès des constructions nouvelles doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte et de sécurité, défense contre I’incendie, protection des piétons, enlèvement des ordures ménagères, etc…
Aucune construction privée ne peut prendre accès sur le boulevard périphérique.

U.H.3.2 – Voirie
Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies privées nouvelles doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

* Terrain (territoires A et B)
Ilôt de propriété d’un seul tenant, composé d’une parcelle ou d’un ensemble de parcelles appartenant au même propriétaire ou à la même indivision, sur lequel est édifiée la construction.

ANALYSE ARTICLE U.H.3
> Partant de l’hypothèse d’un renouvellement urbain «naturel» des parcelles existantes, on supposera que les voies sont correctement calibrées.
> Cependant, dans le cas d’un aménagement de parcelle de très grande taille ou d’un remembrement parcellaire, on veillera au bon dimensionnement des voies.

ARTICLE U.H.4 > DESSERTE PAR LES RÉSEAUX (EAU – ASSAINISSEMENT)
Les raccordements doivent être effectués conformément aux dispositions du règlement sanitaire de la Ville de Paris.

U.H.4.1 – Eau
Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable, sauf autres dispositions autorisées par I’Administration.
Le branchement de raccordement devra être établi conformément aux dispositions du règlement concernant les abonnements aux eaux de la Ville de Paris.

U.H.4.2 – Assainissement
Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau d’assainissement de la Ville de Paris par un branchement particulier.
Les eaux industrielles sont soumises au régime de l’instruction du 6 juin1953 du Ministre de l’Industrie.

ANALYSE ARTICLE U.H.4
> Ne concerne pas notre étude.

ARTICLE U.H.5 > CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS
Néant!

ANALYSE ARTICLE U.H.5
> R.A.S.

ARTICLE U.H.6 > IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES ET PRIVÉES
Dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards», les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice des mesures de protection imposées au titre de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques.

U.H.6.1 – Voies bordées de filets, tiretés ou pointillés de couleur*
La partie verticale de la façade de tout bâtiment à construire au droit d’une voie bordée d’un filet de couleur (orange, violet, bleu, noir ou marron), ou d’un tireté de couleur (orange, noir ou violet) doit être implantée à la limite figurée par ce filet ou ce tireté.
La partie verticale de la façade de tout bâtiment à construire au droit d’une voie bordée d’un pointillé de couleur (orange, violet ou bleu) doit être implantée à 6.00m de l’axe de cette voie.
Néanmoins, lorsque I’environnement ou l’expression d’une recherche architecturale les justifie, des retraits par rapport aux limites susvisées peuvent être admis.
Les fondations et sous-sols des constructions ne doivent présenter aucune saillie par rapport au plan vertical passant par la limite d’implantation définie aux premier et deuxième alinéas du présent article.
Le cas échéant, lorsque les façades ou parties de façade sont implantées en retrait de I’ **, la limite au sol indiquant la séparation entre le domaine public et le domaine privé sera matérialisée sans ambiguïté.

U.H.6.2 – Autres voies
1° – La partie verticale de la façade de tout bâtiment à construire en bordure d’une voie publique doit être édifiée à I’alignement ou, le cas échéant, à la limite de la marge de reculement figurée au plan ou résultant des dispositions du §2° ci-dessous; pour les voies privées, la limite de fait tient lieu d’alignement.
Néanmoins, lorsque I’environnement ou l’expression d’une recherche architecturale les justifie, notamment lorsque le développement des façades est au moins égal à 45.00m, des retraits par rapport à I’alignement ou à la limite susvisée peuvent être admis.
2° – Les constructions doivent être implantées, en principe, à 6.00m au moins de I’axe d’une voie publique ou privée, tant en élévation qu’en sous-sol.
Toutefois, pour des motifs d’environnement, et notamment pour assurer un raccordement satisfaisant avec le bâti existant, ou en raison de la faible profondeur de certains terrains, la construction à moins de 6.00m de I’axe peut être autorisée. (Fig. 1)
Ces dispositions ne sont pas applicables aux voies intéressées par un élargissement figuré au document graphique.

3° – Les fondations et sous-sols des constructions ne doivent comporter aucune saillie par rapport au plan vertical passant par la limite définie aux §1° et 2° ci-dessus.
4° – Le cas échéant, lorsque le bâtiment est implanté en retrait de I’alignement, la limite au sol indiquant la séparation entre le domaine public et le domaine privé sera matérialisée sans ambiguïté.

U.H.6.3 – Retrait à l’angle de deux voies non bordées de filets ou de tiretés de couleur (Fig. 2)
Hormis les surélévations d’immeubles à réaliser à I’aplomb des étages inférieurs, les constructions à édifier à l’angle de deux voies non bordées de filets ou de tiretés de couleur doivent observer, outre les dispositions des articles U.H.6.1 (voies bordées de pointillés) et U.H.6.2, un retrait en élévation et en sous-sol, défini par un segment de droite d’une longueur (L) n’excédant pas 8.00m.
Ce segment de droite est perpendiculaire à la bissectrice de l’angle formé par les axes des deux voies pris entre alignements au droit des façades concernées, en un point situé à 8.00m de distance de ceux-ci.
Lorsque l’angle (A) formé par les axes des voies est égal ou supérieur à 60° ou que la longueur (L) du segment de droite est inférieure à 3.00m, aucun retrait n’est exigé.
Dans le cas ou ce retrait est effectif, la séparation entre le domaine public et le domaine privé sera matérialisée au sol sans ambiguïté.
Sauf dispositions contraires spécifiques au territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards».

* Filets, tiretés et pointillés de couleurs (territoires A et B)
Les filets, les tiretés et les pointillés indiqués en bordure des voies sur les documents graphiques du P.O.S.:
– déterminent l’implantation des constructions: à I’alignement ou à la limite de la marge de reculement (filets et tiretés), ou à 6.00m de I’axe de la voie (pointillés),
– imposent, en fonction de leur couleur, la hauteur maximale de la verticale du gabarit-enveloppe.

** Alignement (territoires A et B)
L’alignement est la délimitation des voies publiques au droit des terrains riverains.

ANALYSE ARTICLE U.H.6

U.H.6.1 et U.H.6.2
> Les différents cas d’implantation des constructions par rapport aux voies, figurés au document graphique:
– si la voie est bordée d’un filet de couleur (orange, violet, bleu, noir ou marron) ou d’un tireté de couleur (orange, noir ou violet): implantation sur le filet ou tireté,
– si la voie est bordée d’un pointillé de couleur (orange, violet ou bleu): implantation à 6.00m de l’axe de la voie,
– s’il est indiqué une marge de reculement, implantation sur la limite de la marge.
> Sinon, tant pour les voies publiques que privées:
– principe d’implantation à 6.00m de l’axe de la voie,
– ou implantation à l’alignement.
> Lorsque le développé d’une façade est supérieur à 45.00m, des retraits par rapport à l’implantation peuvent être admis:
permettre (ou non) lors des simulations, une fragmentation de la façade (à partir de 45.00m?) sur une certaine profondeur.

U.H.6.3
> Calcul du retrait à l’angle de deux voies, lorsque le document graphique ne comporte aucune indication.
Soit:
– (A), l’angle formé par les axes des deux voies,
– (X’) et (Y’), les droites placées parallèlement à 8.00m de l’axe de la voie des rues (X) et (Y),
– les droites (X’), (Y’) et la bissectrice de l’angle (A) concourantes en (P),
– le segment de droite (L) passe par (P) et est perpendiculaire à la bissectrice de l’angle (A).
Il y a un retrait si (voir fig. II-3-a):
– l’angle (A) est inférieur ou égal à 60°,
– et la longueur (L) du segment de droite est comprises entre 3.00m et 8.00m.
Il n’y a pas de retrait si:
– l’angle (A) est égal ou supérieur à 60° (voir fig. II-3-b),
– ou la longueur (L) du segment de droite est inférieure à 3.00m.

ARTICLE U.H.7 > IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES
Dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards», les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice des mesures de protection imposées au titre de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques.

U.H.7.1 – Implantation dans la bande (E)
Pour tous les terrains ou parties de terrain riverains de la voie (publique ou privée), les constructions à édifier à l’intérieur de la bande (E) de 20.00m de largeur seront en principe implantées en limites séparatives aboutissant à I’alignement.
Les façades ou parties de façade de ces constructions, à édifier en vis-à-vis d’une limite séparative comprise ou non dans la bande (E), ne peuvent comporter de vues principales* qu’à condition qu’elles respectent, au droit de cette limite, un prospect** minimum de 6.00m, ou qu’il soit fait application des dispositions définies à l’article U.H.7.3 (cours communes et droits de vues).

U.H.7.2 – Implantation au-delà de la bande (E)
Les constructions à édifier au-delà de la bande (E) peuvent être implantées en limite séparative.
Dans le cas contraire, excepté s’il est fait application des dispositions de l’article U.H.7.3 (cours communes et droits de vues), un prospect minimum de 3.00m est exigé au droit de la limite séparative. Si les façades ou parties de façade de ces constructions comportent des vues principales, le prospect minimum au droit de la limite séparative est fixé à 6.00m.
La largeur des vues principales sera au moins égale à 6.00m. Néanmoins, lorsque l’expression d’une recherche architectural le justifie, une largeur inférieure à 6.00m pourra être admise à condition que la profondeur du redent créé n’excède pas la moitié de cette largeur. (Fig. 3)

Nonobstant les dispositions énoncées en U.H.7.1 et U.H.7.2 ci-dessus, l’implantation en limite séparative d’une construction située ou non dans la bande (E) pourra être refusée si elle a pour effet de porter gravement atteinte, soit aux conditions d’habitabilité de pièces principales*** d’un bâtiment voisin en bon état, soit à l’aspect du paysage urbain.

U.H.7.3 – Cours communes et droits de vues
1° – Cours communes:
Les propriétaires de terrains contigus ont la possibilité de ménager entre leurs bâtiments des cours communes. Dans ce cas, aucune des limites d’une cour commune faisant vis-à-vis à une limite séparative ne peut être située à une distance inférieure à 1.90m de celle-ci.
L’édification des constructions en limite d’une cour commune relève de I’application des règles définies aux articles U.H.8 et U.H.10.4 (constructions édifiées en vis-à-vis sur un même terrain). Toutefois, le point d’attache de la verticale du gabarit-enveloppe**** peut, le cas échéant, être fixé par le contrat de cour commune.
La servitude de cour commune sera instituée par acte authentique.
2° – Droits de vues:
Dans le cas où des droits de vues sont consentis après accord des propriétaires concernés, la distance de 1.90m visée au §1° ci-dessus n’est pas exigible.
L’édification des façades bénéficiant d’un contrat de droits de vues relève de I’application des règles définies aux articles U.H.8 et U.H.10.4 (constructions édifiées en vis-à-vis sur un même terrain). Toutefois, le point d’attache de la verticale du gabarit-enveloppe peut, le cas échéant, être fixé par le contrat de droits de vues.
La servitude de droits de vues sera instituée par acte authentique.

U.H.7.4 – Clôtures
La clôture implantée en limite séparative, lorsqu’elle intercepte des prospects réglementaires résultant des dispositions du document graphique ou de celles des articles U.H.7.1, U.H.7.2 et U.H.7.3, doit être à claire-voie, avec des parties pleines ne dépassant pas le cinquième de sa surface. Elle peut toutefois être édifiée sur un mur bahut ne dépassant pas 0.50m de hauteur. Sa hauteur totale ne peut être supérieur à 2.20m.
Toutefois, à titre transitoire et dans la mesure où il n’est pas porté atteinte à I’habitabilité de pièces principales, lorsque le mur qui sépare les terrains concernés présente une hauteur au plus égale à 4.50m mesurée à partir de la surface de nivellement, les dispositions ci-dessus définies pourront n’être appliquées qu’à I’époque de la reconstruction dudit mur.
Sauf dispositions contraires spécifiques au territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards».

* Vue principale (territoires A et B)
Une vue principale est issue d’une baie éclairant une pièce principale.
Vue secondaire (territoires A et B)
Une vue secondaire est issue d’une baie éclairant une pièce de service ou d’une baie d’une pièce principale bénéficiant par ailleurs d’une vue principale.

** Prospect (territoires A et B)
En chaque point du périmètre de construction, le prospect (P) est la mesure de I’horizontale normale au périmètre en ce point, limitée à son intersection avec une construction en vis-à-vis, une limite de terrain ou I’alignement opposé d’une voie.

*** Pièces principales (territoires A et B)
Les pièces principales sont destinées au séjour, au sommeil ou au travail d’une manière continue et comprennent éventuellement les chambres isolées.
Pièces de service (territoires A et B)
Sont considérés comme pièces de service tous les locaux annexes et dépendances affectés à I’habitation (cuisines, salles d’eau, W.C., etc…) ou au travail (archivage, entreposage, salles de conférence, etc…).

**** Gabarit-enveloppe (territoires A et B)
On appelle gabarit-enveloppe l’ensemble des lignes (droites ou courbes) qui forme I’enveloppe dans laquelle doivent s’inscrire les constructions. Ces lignes sont tracées dans le plan perpendiculaire, soit à I’alignement ou à la limite qui s’y substitue, soit à la limite d’implantation des constructions, soit à la limite de terrain, soit au périmètre des cours, y compris des cours couvertes.

Bande (E) (territoires A et B)
La bande (E) détermine, en bordure de voie, une zone où les constructions doivent, en principe, être préférentiellement édifiées, afin d’assurer la continuité bâtie propre au tissu parisien.
En bordure des voies publiques ou privées, la bande (E) est mesurée à partir de I’alignement ou de la limite de fait de la voie privée, ou, le cas échéant, de la limite de la marge de reculement figurée au document graphique ou résultant de I’application de l’article U.6.
Sa largeur (E) est fixée uniformément à 20.00m, excepté dans la zone UL, dans le territoire du secteur UCa couvert par le plan annexe «Montorgueil-Saint Denis», dans le secteur UCd et dans la zone USA, où elle est fixée à 15.00m. Au droit d’un terrain ou d’une partie de terrain de profondeur inférieure à E, la bande (E) est limitée à cette profondeur.

ANALYSE ARTICLE U.H.7

U.H.7.1
> La bande (E) (fig. II-4-a):
– est calculée à partir de l’implantation imposée des constructions par rapport aux voies (voir U.H.6.1 et U.H.6.2: filet de couleur (orange, violet, bleu, noir ou marron), tireté de couleur (orange, noir ou violet), marge de reculement, implantation à 6.00m de l’axe de la voie, implantation à l’alignement),
– couvre dans la plupart des cas une zone de 20.00m d’épaisseur (ou moins si la profondeur de la parcelle est inférieur à 20.00m),
– oblige les constructions à s’implanter en limites séparatives, préservant ainsi la continuité bâtie propre au tissu parisien, (cependant, à l’arrière de la bande, les façades peuvent être édifiées en recul des limites (minimum de 6.00m).
> Il serait intéressant de pouvoir donner une valeur à l’épaisseur de la bande (E)*.

U.H.7.2
> Au-delà de la bande (E), les constructions peuvent être implantées en limite séparative (fig. II-4-b).
> Au-delà de la bande (E), les constructions peuvent ne pas être implantées en limite séparative:
– s’il ne s’agit pas de vues principales, un prospect de 3.00m minimum est requis au droit de la limite séparative (fig. II-4-c),
– s’il s’agit de vues principales, un prospect de 6.00m minimum est requis au droit de la limite séparative, avec soit une largeur (L) de 6.00m minimum (fig. II-4-d), soit une largeur (L) inférieure à 6.00m et une profondeur de redent (r) inférieure ou égale à la moitié de (L) (fig. II-4-e).
> Attention: malgré ces dispositions, les constructions peuvent être refusées pour des raisons contextuelles (nuisances vis à vis des conditions d’un bâtiment voisin, du paysage urbain).

U.H.7.3
> Etant donné que les servitudes de cours communes et de droits de vue sont des dispositions assujettis à la volonté des propriétaires des terrains concernés (code civil), nous ne les prendront pas en compte dans notre étude.

U.H.7.4
> Nous ne traiterons pas les clôtures.

* La bande (E) a actuellement une épaisseur de 20.00m, qui va passer à 15.00m avec l’arrivée du PLU.

ARTICLE U.H.8 > IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UN MÊME TERRAIN
Dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards», les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice des mesures de protection imposées au titre de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques.
Les façades ou parties de façade des constructions en vis-à-vis sur un même terrain, lorsqu’elles comportent des vues principales, doivent être édifiées de telle manière que la distance de I’une d’elle au point le plus proche d’une autre soit au moins égale à 6.00m.
La largeur des vues principales sera au moins égale à 6.00m. Néanmoins, lorsque I’expression d’une recherche architecturale le justifie, une largeur inférieure à 6.00m pourra être admise à condition que la profondeur du redent créé n’excède pas la moitié de cette largeur. (Fig. 3*)
Sauf dispositions contraires spécifiques au territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards».

ANALYSE ARTICLE U.H.8
> Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain:
– s’il ne s’agit pas de vues principales, pas de prescription particulière (fig. II-5-a),
– s’il s’agit de vues principales, une distance de 6.00m minimum est requise entre tout point des deux vues, avec soit une largeur (L) de 6.00m minimum (fig. II-5-b), soit une largeur (L) inférieure à 6.00m et une profondeur de redent (r) inférieure ou égale à la moitiée de (L) (fig. II-5-c).

ARTICLE U.H.9 > EMPRISE AU SOL
Les dispositions définissant et réglementant les espaces libres à réserver sur les terrains sont énoncées à I’article U.H.13 du présent règlement.

ANALYSE ARTICLE U.H.9
> Voir l’article U.H.13.

ARTICLE U.H.10 > HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS

U.H.10.1 – Dispositions générales
Dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards», les dispositions du présent article s’appliquent sans préjudice des mesures de protection imposées au titre de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques.
Toute construction nouvelle doit respecter la plus restrictive des règles suivantes:
1° – Elle ne peut en aucun cas dépasser les côtes rattachées au Nivellement Orthométrique inscrites au plan dit «Plan des fuseaux de protection* générale du Site».
2° – Elle ne peut dépasser les côtes respectivement fixées à:
– 18, 25, 31 ou 37m par le plan des hauteurs
– 31m dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards»
(hauteurs absolues mesurées à partir de la surface de nivellement de l’îlot**).
3° – Elle doit s’inscrire dans les limites fixées par les gabarits-enveloppes définis ci-après.
Toutefois, lorsque la hauteur résulte de I’application des §2° et 3° ci-dessus, certains éléments tels que les parties de toiture à faible pente, les souches de conduits, les superstructures à I’exception des chaufferies et des locaux de conditionnement d’air, peuvent la dépasser de 1.00m au maximum, à condition que ces éléments soient implantés au moins à 3.00m en arrière de la verticale du gabarit-enveloppe en bordure de voie.
A I’intérieur du périmètre de sécurité délimité aux abords de I’établissement pénitentiaire de la Santé, I’accord du Ministère de la Justice est requis pour tout projet de construction.
Les règles suivantes doivent en principe être observées:
– les constructions ne peuvent comporter plus de 3 niveaux;
– la hauteur totale des constructions à usage industriel est limitée à 11m;
– aucun percement ne peut donner vue directe à I’intérieur de I’enceinte de I’établissement pénitentiaire.
Dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards», les dispositions énoncées aux articles U.H.10.2, U.H.10.3 et U.H.10.4 ci-après ne sont pas applicables aux immeubles ou parties d’immeuble protéges au titre des dispositions de I’article U.H.11.2.§B.

U.H.10.2 – Gabarit-enveloppe en bordure de voie
Le gabarit-enveloppe en bordure de voie s’applique exclusivement aux terrains et parties de terrain bordant la voie et à I’intérieur de la bande (E) définie à l’annexe I (Définitions) et à I’article U.H.7.1 ci-avant.
Le point d’attache du gabarit-enveloppe est pris sur la surface de nivellement de l’îlot.
U.H.10.2.1 – Gabarit-enveloppe en bordure des voies ou espaces figurés au plan par des filets, tiretés ou pointillés de couleur (orange, violet, bleu ou noir)
Le gabarit-enveloppe se compose successivement:
a) d’une verticale de hauteur (H) définie ci-après selon la couleur des filets, tiretés ou pointillés qui bordent la voie ou I’espace:
tireté orange: H=9.00m
filet ou pointillé orange: H=12.00m
filet ou pointillé violet: H=15.00m
filet ou pointillé bleu: H=17.50m
filet noir: H=20.00 m
tireté noir: H=23.00m
tireté violet: H=25.00m
b) d’une oblique de pente 2/1 limitée à 4.50m au-dessus de la verticale de 9.00m, d’un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale comprise entre 12.00m et 25.00m;
c) d’une horizontale, située à 4.50m au-dessus du sommet de la verticale de 9.00m et à 6.00m au-dessus du sommet de la verticale comprise entre 12.00m et 25.00m, tangente au quart de cercle.
(Fig. 4 et 4bis)

U.H.10.2.2 – Gabarit-enveloppe en bordure des voies figurées au plan par un trait ponctué marron
Les dispositions architecturales particulières applicables à ces façades sont évoquées à l‘article U.H.11.5 du présent règlement.
U.H.10.2.3 – Gabarit-enveloppe en bordure des voies figurées au plan par un filet marron et des autres voies
Le gabarit-enveloppe se compose successivement:
a) d’une verticale de hauteur (H) égale au prospect (P) sur voie augmenté de 2.00m, sans pouvoir dépasser 25.00m:
H=P+2.00 ≤ à 25.00m
b) d’un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale en son sommet;
c) d’une horizontale située à 6.00m au-dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle. (Fig. 5)

Le prospect (P) sur voie est mesuré à partir du filet (voies bordées d’un filet marron) ou de la limite d’implantation définie à l’article U.H.6.2 (§1°, 1° alinéa, et §2°). II est limité à l’alignement de la rive opposée de la voie publique concernée ou à la limite de fait de la voie privée.
Les constructions à édifier en vis-à-vis d’un espace libre public ou d’une intersection de voies ne peuvent en aucun cas bénéficier du supplément de prospect résultant de cette situation. Dans ce cas, le prospect (P) sera limité au prolongement de I’alignement de la rive opposée de la voie bordant la construction concernée. (Fig. 6)

Toutefois, lorsque les bâtiments situés sur cette rive, en vis-à-vis de la construction projetée, sont grevés d’une servitude d’alignement, d’une zone non aedificandi ou d’une marge de reculement résultant des dispositions des articles U.H.6.1 (2° alinéa), U.H.6.2 (§2°) ou de dispositions équivalentes énoncées par le règlement d’une autre zone, le prospect (P) peut être mesuré jusqu’à la limite définie par ces dispositions, à condition qu’il n’intercepte pas de vues principales ou de construction dont la hauteur sous faîtage dépasse 7.00m. (Fig. 7)

Lorsqu’en application de I’article U.H.6.2 (§1°, 2° alinéa), la façade de la construction projetée est implantée à 7.00m au moins en retrait de I’alignement ou de la limite qui s’y constitue, sur un terrain présentant une façade sur voie de plus de 45.00m de longueur, la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe est augmentée de 3.00m. (Fig. 8)

U.H.10.2.4 – Dispositions applicables aux terrains situés à I’angle des voies
Ces dispositions ne sont applicables qu’aux façades assujetties aux gabarits-enveloppes définis à I’article U.H.10.2.3 ci-dessus, édifiées sur un terrain situé à l’angle de deux voies de largeurs inégales.
La hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe défini en bordure de la voie la plus large peut être prolongée, dans la limite de la bande (E) afférente à cette voie, pour des raisons d’architecture ou d’environnement:
– au droit du pan coupé, s’il en existe;
– au droit de la voie la moins large, à condition que la hauteur verticale normalement applicable en bordure de cette voie ne soit pas augmentée de plus de 6.00m. (Fig. 9)

U.H.10.2.5 – Gabarit-enveloppe en bordure des voies figurées au plan par un trait ponctué gris
Les dispositions architecturales particulières applicables, en bordure de ces voies, aux immeubles situés notamment dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards», sont énoncées à I’article U.H.11.5 du présent règlement.

U.H.10.3 – Gabarit-enveloppe en limite séparative
Sous réserve de l’application des articles U.H.7.1 et U.H.7.2, le gabarit-enveloppe en limite séparative est défini par les dispositions qui suivent. (Fig. 10, 11, 12)

Le point d’attache du gabarit-enveloppe est pris au niveau de la surface de nivellement en limite séparative, dans le plan vertical de la façade projetée.
1° – Au-delà de la bande (E):
Le gabarit-enveloppe se compose successivement:
a) d’une verticale dont la hauteur (H) est définie par l’expression suivante:
H=P+3.00+D, dans laquelle:
– P est le prospect mesuré jusqu’à la limite séparative,
– D est la distance, mesurée dans le prolongement du prospect, entre cette limite et toute construction d’une hauteur supérieure à 4.50m située sur le fonds voisin. Cette distance D est limitée à son point de rencontre avec la bande (E) afférente au fonds voisin et n’est prise en compte qu’à concurrence de 3.00m.
b) d’une oblique de pente 1/1 élevée au sommet de la verticale et limitée au plafond des hauteurs***.
Toutefois, ces dispositions ne s’opposent pas à la réalisation d’espaces libres sur dalle-terrasse, dans les conditions déterminées à l’article U.H.13.1, §2° (2° alinéa).
Au droit d’un bâtiment en bon état, implanté en limite séparative sur le fonds voisin, la construction à édifier peut excéder le gabarit-enveloppe ci-dessus défini pour être adossée à ce bâtiment, sans dépasser les limites extérieures de ses héberges.
2° – Dans la bande (E):
Pour les façades ou parties de façade comportant des vues principales en vis-à-vis d’une limite séparative située ou non dans la bande (E), les dispositions énoncées au §1° ci-dessus sont applicables, à l’exception du dernier alinéa.
Lorsque la façade de la construction projetée n’est pas implantée parallèlement à la limite séparative ou à la façade du bâtiment existant en vis-à-vis sur le fonds voisin, on peut utiliser une valeur moyenne (P+D)m de (P+D) mesurée depuis le bâtiment le plus élevé.
Dans ce cas, le prospect (P.1) le plus faible entre ces parties de façade ne doit pas être inférieur aux 3/4 de (P+D)m:
P.1≤ ¾ de (P+D)m
(Fig. 13)

U.H.10.4 – Gabarit-enveloppe des constructions en vis-à-vis sur un même terrain
Sous réserve de I’application des dispositions de l’article U.H.8, le gabarit-enveloppe doit satisfaire aux conditions énoncées ci-après. Le point d’attache du gabarit-enveloppe est pris sur le plancher du niveau le plus bas comportant des pièces principales s’éclairant sur la façade du bâtiment en vis-à-vis.
1° – Le gabarit-enveloppe d’une construction ou partie de construction à édifier en vis-à-vis de la façade d’un bâtiment comportant des vues principales se compose successivement:
a) d’une verticale de hauteur (H) égale au prospect (P) mesuré entre les constructions en vis-à-vis augmenté de 2.00m:
H=P+2.00m;
b) d’une oblique de pente 1/1 élevée au sommet de la verticale et limitée au plafond des hauteurs.
2° – La façade de la construction à édifier ne peut comporter de vues principales que dans la mesuré où le gabarit-enveloppe défini ci-dessus, appliqué au bâtiment en vis-à-vis – qu’il comporte ou non des vues principales – est respecté. (Fig. 14)

Lorsque les façades des constructions ou parties de construction en vis-à-vis ne sont pas parallèles, on peut utiliser une valeur moyenne (Pm) de (P). Dans ce cas, la distance (P.1) la plus faible entre les façades ne doit pas être inférieure aux 3/4 de (Pm):
P.1≤ ¾ de Pm
(Fig. 15)

Surface de nivellement (territoires A et B)
La surface de nivellement d’un îlot est l’ensemble des plans horizontaux de cote ronde (cote exprimée en nombre entier de mètres d’après le Nivellement Orthométrique), formant gradins successifs avec les plans verticaux de 1.00m de hauteur chacun, établis à partir et au-dessus des droites horizontales joignant les points de même côte pris sur le périmètre de l’îlot au niveau du trottoir, ou, à défaut de trottoir, au niveau du sol de la voie.
Si, sur ce périmètre, il n’existe aucun point de cote ronde, la surface de nivellement est le plan horizontal établi à la cote ronde immédiatement supérieure aux cotes de périmètre de l’îlot (cf. Fig. 2 ci-après).

* Fuseaux de protection (territoires A et B)
Les dispositifs des fuseaux visent à protéger un site ou un monument caractéristique. Ils sont constitués par des plans et des surfaces gauches limitant la hauteur des constructions (souches de cheminées comprises).

** Îlot (territoires A et B)
L’îlot est la partie du territoire, bâtie ou non bâtie, délimitée par des voies publiques ou privée.

*** Hauteur plafond (territoires A et B)
La hauteur plafond est l’altitude limite que doivent respecter les constructions.
Note: On trouve ces hauteurs plafond dans le «Plan des hauteurs du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Paris».

ANALYSE ARTICLE U.H.10

U.H.10.1
> Considérer le «Plan des fuseaux de protection générale du site» en tant que données immuables.

fig. II-6: «Plan des fuseaux de protection générale du site, du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Paris, 1989»

> Toute construction nouvelle doit respecter les côtes du «Plan des hauteurs», les hauteurs absolues étant mesurées à partir de la surface de nivellement de l’îlot.

fig. II-7-a: «Plan des hauteurs du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Paris, 1989»

fig. II-7-b: «Plan des hauteurs du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Paris, 1989», avec pour plus de lisibilité: hauteur plafond 15m: bleu, hauteur plafond 18m: turquoise, hauteur plafond 25m: vert, hauteur plafond 31m: jaune, hauteur plafond 37m: orange, hauteur plafond >37m: rouge, zones non assujetties au POS: contours noir.

Pour cette étude, nous ne tiendrons pas compte de l’autorisation de dépassement de gabarit de 1.00m (pour certains éléments tels que souches de conduits…) à condition d’être implanté à au moins 3.00m en arrière de la verticale du gabarit-enveloppe, qui demanderait d’être traitée au cas par cas.
> Périmètre de sécurité délimité aux abords de l’établissement pénitentiaire de la Santé (accord du Ministère de la Justice requis pour tout projet de construction):
– pas plus de 3 niveaux,
– hauteur totale des constructions à usage industriel limitée à 11.00m,
– pas de vue directe à l’intérieur de l’enceinte.

U.H.10.2
> Gabarit-enveloppe en bordure de voie (fig. II-8):
– il s’applique exclusivement à l’intérieur de la bande (E),
– son point d’attache est pris sur la surface de nivellement de l’îlot en limite d’implantation des constructions, dans le plan de la verticale.
U.H.10.2.1
> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, tireté orange (fig. II-8-a):
– une verticale de hauteur H=9.00m,
– une oblique de pente 2/1 limitée à 4.50m au dessus de la verticale,
– une horizontale située à 4.50m au dessus du sommet de la verticale.

> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet ou pointillé orange (fig. II-8-b):
– une verticale de hauteur H=12.00m,
– un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale,
– une horizontale située à 6.00m au dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle.

> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet ou pointillé violet (fig. II-8-c):
– une verticale de hauteur H=15.00m,
– un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale,
– une horizontale située à 6.00m au dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle.

> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet ou pointillé bleu (fig. II-8-d):
– une verticale de hauteur H=17.50m,
– un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale,
– une horizontale située à 6.00m au dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle.

> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet noir (fig. II-8-e):
– une verticale de hauteur H=20.00m,
– un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale,
– une horizontale située à 6.00m au dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle.

> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, tireté noir (fig. II-8-f):
– une verticale de hauteur H=23.00m,
– un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale,
– une horizontale située à 6.00m au dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle.

> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, tireté violet (fig. II-8-g):
– une verticale de hauteur H=25.00m,
– un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale,
– une horizontale située à 6.00m au dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle.

U.H.10.2.2
> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, trait ponctué marron: voir article U.H.11.5.
U.H.10.2.3
> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet marron et autres voies (fig. II-8-h1):
– une verticale de hauteur (H) égale au prospect (P) sur voie augmenté de 2.00m, sans pouvoir dépasser 25.00m, soit: H=P+2.00m≤25.00m,
– un quart de cercle de 6.00m de rayon, tangent à la verticale,
– une horizontale située à 6.00m au dessus du sommet de la verticale, tangente au quart de cercle.

> Pour le gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet marron et autres voies, le prospect (P) est mesuré:
– soit entre le filet marron ou la limite d’implantation
et la limite d’implantation de la rive opposée de la voie concernée (prospects P1, fig. II-8-h2),
– soit entre le filet marron ou la limite d’implantation
et le prolongement de de la limite d’implantation de la rive opposée de la voie concernée (prospect P2, fig. II-8-h2).

– cas particulier (fig. II-8-h3): si les bâtiments en vis-à-vis de la construction projetée, sont grevés soit d’une servitude d’alignement, soit d’une zone non aedificandi, soit d’une quelconque marge de reculement, et si le prospect (P) n’intercepte pas de vues principales ou de constructions dont la hauteur sous faîtage dépasse 7.00m,
le prospect (P) peut être calculé:
entre le filet marron ou la limite d’implantation
et la limite d’implantation de la rive opposée de la voie concernée.

> Gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet marron et autres voies, cas particulier (fig. II-8-h4):
lorsque le développé d’une façade est supérieur à 45.00m, des retraits par rapport à l’implantation peuvent être admis,
si ce retrait (r) est au moins égal à 7.00m, la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe est augmentée de 3.00m: H=P+2.00m+3.00m, avec H≤25.00m (?).

U.H.10.2.4
> Gabarit-enveloppe en bordure de voie, filet marron et autres voies, cas particulier (fig. II-8-h5):
pour des raisons d’architecture ou d’environnement, lorsque le terrain est situé à l’angle de deux voies de largeurs inégales,
la verticale de hauteur (H) associée à la voie la plus large peut être prolongée, dans la limite de la bande (E):
– soit au droit du pan coupé, s’il en existe,
– soit au droit de la voie la moins large si
(H) plus large ≤ (H) moins large + 6.00m.

U.H.10.2.5
> Composition du gabarit-enveloppe en bordure de voie, trait ponctué gris: voir article U.H.11.5.

U.H.10.3
> Gabarit-enveloppe en en limite séparative (fig. II-9):
– son point d’attache est pris au niveau de la surface de nivellement en limite séparative, dans le plan de la verticale,
– (P) est le prospect mesuré entre la construction à édifier et la limite séparative,
– (D) est le «prospect» mesuré sur le terrain voisin:
entre la limite séparative et toute construction d’une hauteur supérieure à 4.50m,
ou entre la limite séparative et la bande (E),
sachant que D≤3.00m.
> Composition du gabarit-enveloppe en limite séparative, au-delà de la bande (E), si la construction à édifier est implantée en limite séparative (fig. II-9-a):
– une verticale de hauteur H=3.00m+D,
– une oblique de pente 1/1 limitée au plafond des hauteurs.

Toutefois, si le bâtiment voisin implanté en limite séparative est en bon état, le bâtiment à édifier peut excéder le gabarit ci-dessus pour s’adosser au bâtiment voisin (fig. II-9-b et II-9-c).

> Composition du gabarit-enveloppe en limite séparative, au-delà de la bande (E), si la construction à édifier est implantée de 3.00m à 6.00m de la limite séparative (fig. II-9-d):
– une verticale de hauteur H=P+3.00m+D, notons que ces façades de hauteur (H) ne peuvent pas comporter de vues principales,
– une oblique de pente 1/1 limitée au plafond des hauteurs.

> Composition du gabarit-enveloppe en limite séparative, au-delà de la bande (E), si la construction à édifier est implantée à 6.00m au moins de la limite séparative (fig. II-9-e):
– une verticale de hauteur H=P+3.00m+D, notons que ces façades de hauteur (H) peuvent comporter des vues principales,
– une oblique de pente 1/1 limitée au plafond des hauteurs.

> Toutefois, les dispositions (au-delà de la bande (E)) ci-dessus ne s’opposent pas à la réalisation d’espaces libres sur dalle-terrasse, voir U.H.13.1.
> Composition du gabarit-enveloppe en limite séparative, dans la bande (E), si la construction à édifier est implantée à 6.00m au moins de la limite séparative (fig. II-9-f):
– une verticale de hauteur H=P+3.00m+D, notons que ces façades de hauteur (H) peuvent comporter des vues principales,
– une oblique de pente 1/1 limitée à l’horizontale du gabarit-enveloppe en bordure de voie (?).

> Composition du gabarit-enveloppe en limite séparative, dans la bande (E), si la construction à édifier n’est pas parallèle à la façade du bâtiment voisin existant en vis-vis (fig. II-9-g et II-9-h):
– une verticale de hauteur H=(P+D)moy+3.00m,
avec (P+D)moy valeur moyenne de (P+D) mesurée depuis le bâtiment le plus haut,
avec (P.1) ≤ ¾ (P+D)moy, (P.1) étant le prospect le plus faible entre ces deux façades,
– une oblique de pente 1/1 limitée à l’horizontale du gabarit-enveloppe en bordure de voie (?).

U.H.10.4
> Gabarit-enveloppe des constructions en vis-à-vis sur un même terrain (fig. II-10):
– son point d’attache est pris au niveau du plancher du niveau le plus bas comportant des pièces principales s’éclairant sur la façade du bâtiment en vis-à-vis.
> Composition du gabarit-enveloppe des constructions en vis-à-vis sur un même terrain, si la construction à édifier comporte des vues principales et/ou la construction existante en vis-à-vis comporte des vues principales (fig. II-10-a):
– une verticale de hauteur H=P+2.00m,
– une oblique de pente 1/1 limitée au plafond des hauteurs.

> Composition du gabarit-enveloppe des constructions en vis-à-vis sur un même terrain, si la construction à édifier n’est pas parallèle à la façade du bâtiment voisin existant en vis-vis (fig. II-10-b et II-10-c):
– une verticale de hauteur H=(P)moy+2.00m,
avec (P)moy valeur moyenne de (P) mesurée depuis le bâtiment le plus haut,
avec (P.1) ≤ ¾ (P)moy, (P.1) étant le prospect le plus faible entre ces deux façades.

ARTICLE U.H.11 > ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS

U.H.11.1 – Dispositions générales
Le permis de construire ou les travaux soumis à déclaration peuvent être refusés, ou n’être accordés que sous réserve du respect de prescriptions spéciales, si la construction par sa situation, son volume, l’aspect, le rythme ou la coloration de ses façades, est de nature à porter atteinte au caractère ou à I’intérêt des lieux avoisinants.
Notamment, pour éviter de créer ou de laisser à découvert des murs-pignons, la hauteur d’une construction projetée en bordure de voie pourra être soit réduite, soit augmentée, nonobstant les dispositions de l’article U.H.10.1 (§2° et 3°), sans créer de décalage supérieur, en principe, à la hauteur moyenne d’un étage par rapport aux constructions contiguës.

U.H.11.2 – Traitement des façades
A – Dispositions générales
Sur toutes les voies bordées de filets de couleur, les façades des constructions nouvelles devront présenter un aspect architectural en harmonie avec le bâti environnant.
Dans le cas où le bâtiment projeté présente une façade de longueur notablement supérieure à celle des façades avoisinantes, le traitement architectural de la façade devra s’harmoniser au rythme des bâtiments bordant la voie.
Les matériaux apparents en façade doivent être choisis de telle sorte que leur mise en oeuvre permette de leur conserver, de façon permanente, un aspect satisfaisant.
A l’occasion du ravalement des façades des bâtiments anciens, les modénatures ainsi que les balcons et volets d’origine devront être maintenus. Les revêtements en ciment gris sont interdits, ainsi que la peinture de la pierre de taille.
Les murs-pignons, mitoyens ou non, laissés à découvert ou à édifier, doivent être traités en harmonie avec les façades principales lorsqu’ils sont visibles d’une voie. Notamment, les murs-pignons limitrophes d’une voie publique devront être traités en façades, ouvertes ou non.
Les surélévations des conduits de fumée des bâtiments voisins nécessitées par une construction nouvelle doivent faire I’objet d’un traitement architectural approprié.
B – Dispositions particulières applicables au territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards»
A l’occasion des travaux de réhabilitation ou de restauration des immeubles ou parties d’immeubles situés dans ce territoire, des prescriptions spéciales, tenant compte du caractère particulier du secteur, pourront être imposées.
Les travaux de ravalement des façades ou de réhabilitation des immeubles devront être effectués dans le souci d’assurer la préservation et la mise en valeur des éléments d’ornements et de modénature qui participant à leur qualité architecturale (portes, porches, ferronneries, chasse-roues, volets ou persiennes, croisées…). Pour préserver la variété des hauteurs d’immeubles caractéristique du paysage et éviter I’uniformité, les dispositions du 2ème alinéa de l’article U.H.11.1 ne sont applicables que lorsque la construction projetée s’intègre dans une séquence homogène.
La pierre de taille utilisée pour la construction d’un grand nombre de bâtiments édifiés le long des Grands Boulevards est d’une teinte sable doré. Les travaux de ravalement et d’entretien de ces bâtiments devront s’attacher à restituer leur teinte et leur nuance d’origine.
Les constructions nouvelles devront respecter I’unité chromatique dominante du bâti environnant.
Les matériaux réfléchissants ou semi-réfléchissants sont interdits. Les vitrages doivent être incolores à l’exception des compositions décoratives translucides.
Lorsque le remplacement des menuiseries de fenêtres est nécessaire, la section et le dessin des croisées des nouvelles menuiseries doivent respecter leur proportion d’origine. Les matériaux des nouvelles menuiseries doivent préserver I’harmonie générale de la façade.
Les devantures ne pourront excéder en hauteur les bandeaux ou corniches régnant habituellement entre le rez-de-chaussée et le premier niveau, sauf lorsque l’architecture de I’immeuble le permet. Ces bandeaux ou corniches devront être dégagés et remis en état, ou reconstitués. Le traitement de la devanture devra être en accord avec l’architecture de l’immeuble auquel elle appartient.
Tout local commercial installé en rez-de-chaussée en bordure de voie doit comporter une devanture.
L’aménagement de locaux, notamment commerciaux, dans les entrées des immeubles* (portes piétonnes ou cochères) est interdit.
Dispositions complémentaires applicables aux immeubles ou parties d’immeubles à conserver
En application de l’article L.123-1-§7 du Code de I’Urbanisme, le plan localise les immeubles ou parties d’immeubles, conformément aux indications figurant au titre IV du présent règlement.
Ces immeubles ou parties d’immeubles seront conservés et restaurés.
Les dispositions des articles U.C.6, U.C.7, U.C.8 et U.C.10 ne sont pas applicables à ces immeubles ou parties d’immeubles, sauf en cas de disparition accidentelle par suite de sinistre ou lorsque leur démolition est autorisée, en raison de leur trop grande vétusté, insalubrité ou d’une impossibilité technique de restauration.
La restauration de ces immeubles ou parties d’immeubles devra conserver ou restituer les dispositions architecturales spécifiques à leur époque, sans exclure les aménagements nécessaires à l’amélioration des conditions d’habitabilité, de sécurité ou d’accessibilité.

U.H.11.3 – Ouvrages en saillie**
Sous réserve du respect des dispositions de I’article U.H.10, certains ouvrages peuvent dépasser le gabarit-enveloppe dans les conditions définies ci-après:
U.H.11.3.1 – Verticale du gabarit-enveloppe
A – Sur toute voie publique ou privée, sont autorisés dans la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe:
a) des éléments de construction tels que seuils, socles, soubassements, bandeaux, appuis et encadrements, pilastres et nervures, avec une saillie sur la verticale du gabarit-enveloppe au plus égale à 0.20m; cette saillie peut être portée à 0.35m pour la partie de façade située à 3.00m au-dessus du niveau du trottoir;
b) pour les façades et parties de façade bénéficiant d’un prospect (P) au moins égal à 12.00m, des balcons et parties de construction en encorbellement situés à 3.00m au moins au-dessus du niveau du trottoir, à condition que leur saillie sur la verticale du gabarit-enveloppe soit au plus égale à:
– 0.60m si le prospect (P) est compris entre 12.00m et 15.00m;
– 1.20m si le prospect (P) est supérieur à 15.00m.
En outre, des balcons et parties de construction en encorbellement présentant une saillie au plus égale à 1.20m mais n’empiétant pas sur I’alignement de plus de 0.20m peuvent être autorisés sur les voies, quelle que soit leur largeur, à condition que I’aspect de ces éléments soit en harmonie avec celui du front des façades sur voie;
c) des auvents protégeant les accès d’immeubles, situés à au moins 3.00m et au plus 5.00m au-dessus du niveau du trottoir, d’une hauteur au plus égale à 1.00m et d’une saillie au plus égale à 1.20m. La dimension de cette saillie pourra éventuellement être augmentée après obtention d’une permission de voirie.
La partie la plus saillante des ouvrages sur voie mentionnés aux §b et c ci-dessus doit être en retrait d’au moins 1.20m de I’aplomb de la bordure du trottoir, ou, si elle existe, de la limite de la contre-allée de stationnement.
La projection sur la façade des éléments mentionnés aux §b et c ci-dessus, y compris les garde-corps, ne peut excéder au total, en surface, la moitié de celle qui est comprise entre une ligne située à 3.00m au-dessus du pied de ladite façade et la ligne des sommets des verticales des gabarits-enveloppes.
En outre, ces éléments seront distants d’au moins 0.60m des limites de terrains.
B – Sur les espaces libres intérieurs, les saillies sont autorisées à condition:
– qu’elles ne portent pas atteinte à I’éclairement des locaux,
– qu’une distance de 3.00m au minimum soit ménagée au droit d’une limite séparative,
– qu’une distance de 6.00m au minimum soit respectée entre tous éléments de construction en vis-à-vis sur un même terrain dans le cas de façades comportant des vues principales.
U.H.11.3.2 – Partie supérieure du gabarit-enveloppe
Au-dessus du sommet de la verticale du gabarit-enveloppe, sont autorisés:
A – Sur les voies et sur les cours***:
a) des bandeaux, corniches et acrotères en saillie de 0.20m maximum sur l’oblique ou le quart de cercle du gabarit-enveloppe, suivant le cas;
b) des lucarnes ou des prolongements de façade dont le total des largeurs ne dépasse pas 40% de la longueur de la toiture;
c) des prolongements de saillies de façades, à condition que leur hauteur soit limitée à un niveau au-dessus de la verticale, que leur largeur n’excède pas 3.00m et que le développement, en façade, de ces prolongements n’excède pas 40% de la longueur de ladite façade;
d) des garde-corps ajourés ou translucides ne dépassant pas de plus de 1 mètre le sommet de la verticale du gabarit-enveloppe.
Les éléments cités respectivement aux §b et c ci-dessus ne pourront se cumuler sur un même niveau.
B – A I’angle des voies:
– des prolongements de façade, à condition que leur hauteur n’excède pas 3.00m au-dessus de la verticale du gabarit-enveloppe applicable sur la voie la plus large, et que leur longueur développée, mesurée dans les limites du terrain d’angle, n’excède pas 15.00m.
C – Sur les cours:
– des cages d’escaliers, d’ascenseurs ou de monte-charges, à condition que la partie dépassante de I’ouvrage n’excède pas, en façade, une largeur de 3.00m et qu’elle ne surmonte pas de plus de 3.00m un quelconque niveau habitable.

U.H.11.4 – Conditions particulières d’architecture ordonnancée
Le traitement des façades figurant au plan sous un trait ponctué marron est soumis à des dispositions particulières résultant des actes administratifs et conventions relatifs aux servitudes spéciales d’architecture intéressant les immeubles riverains de certaines places ou voies publiques.
Le recueil de ces actes et conventions (dit recueil TAXIL) muni de son supplément mentionnant des servitudes d’architecture complémentaires relatives aux 7° et 16° arrondissements, peut être consulté à la Mairie de Paris, Conservation du Plan de Paris, 17, boulevard Morland – 75004 PARIS.

U.H.11.5 – Dispositions particulières applicables aux ensembles architecturaux cohérents****
Dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards» notamment, le plan localise par un trait ponctué gris les ensembles architecturaux cohérents de création concertée ou spontanée.
Toute modification, transformation ou reconstruction (partielle ou totale) d’un bâtiment appartenant à un ensemble architectural cohérent doit respecter, en bordure de voie, la volumétrie générale d’ensemble, le rythme du parcellaire, la composition verticale et horizontale des façades ainsi que les formes de toiture propres à cet ensemble.
Ces ensembles sont identifiés au titre IV du présent règlement.

* Entrées d’immeuble et halls d’immeuble (territoires A et B)
Les entrées et halls d’immeuble sont des espaces clos à I’intérieur des propriétés privées.
Par destination, ils doivent assurer la desserte de I’immeuble.
Les entrées d’immeuble de taille relativement réduite, répondent à la seule fonction d’accès.
Les halls d’immeuble sont caractérisés par des volumes importants, visibles de la rue et dont la qualité du traitement participe au prestige de I’immeuble. Ils ne peuvent comporter aucune surface cloisonnée.

** Saillie (territoires A et B)
On appelle saillie toute partie de construction qui dépasse le gabarit-enveloppe.

*** Cour (territoires A et B)
On appelle cours les espaces libres à I’intérieur des terrains sur lesquels les pièces d’habitation et de travail des bâtiments qui les bordent peuvent prendre jour et air.
Les cours peuvent être aménagées sur dalle-terrasse, sauf dans le territoire USA, ou être couvertes d’une superstructure constituée d’un matériau transparent à condition d’être équipées d’un dispositif de ventilation approprié.
Cour protégée
Dans la zone USA, on appelle cour protégée un espace libre à I’intérieur d’un terrain, de traitement principalement minéral, entouré de bâtiments ou de murs. La superficie d’une cour protégée inclut les éventuelles passerelles ou verrières indiquées au plan annexe de la zone USA.
Courette (territoires A et B)
On appelle courette une cour de dimension réduite sur laquelle aucune pièce d’habitation ou de travail ne peut prendre de vue principale.

**** Ensemble architectural cohérent
Groupement de constructions anciennes resté cohérent et significatif.
L’ensemble spontané est un ensemble dans lequel les liaisons se sont créées d’elles-mêmes, du fait des conditions propres au milieu d’implantation (site, matériau, tradition).
L’ensemble concerté est un ensemble dans lequel les liaisons ont été créées par les décisions simultanées ou successives d’une ou de plusieurs personnes suivant un programme.

ANALYSE ARTICLE U.H.11

U.H.11.1
> Pour cette étude, nous ne tiendrons pas compte de ces dispositions qui demanderaient à être traitées au cas par cas.

U.H.11.2
> Ne concerne pas notre étude.

U.H.11.3
U.H.11.3.1
> Autorisation d’ouvrages en saillie dans la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, en bordure de voie, pour les éléments de construction (seuils, socles, soubassements, bandeaux, appuis et encadrements, pilastre et nervures) (fig. II-11-a):
– saillie égale à 0.20m maximum, pour la partie de façade située jusqu’à 3.00m au-dessus du trottoir,
– saillie égale à 0.35m maximum, pour la partie de façade située à 3.00m au-dessus du trottoir.

> Ouvrages en saillie dans la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, en bordure de voie, pour les balcons et parties de constructions en encorbellement:
– la partie la plus saillante des ouvrages en saillie doit être en retrait d’au moins 1.20m de l’aplomb de la bordure de trottoir ou de la limite de la contre-allée de stationnement,
– la projection des ouvrages en saillie sur la façade (y compris les garde-corps), doit être inférieure à la moitié de la surface (S) déterminée par la ligne des sommets des verticales des gabarits-enveloppes et une ligne située à 3.00m au-dessus du pied de la façade (fig. II-11-b),
– les ouvrages en saillie doivent être distants d’au moins 0.60m des limites de terrains.

> Autorisation d’ouvrages en saillie dans la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, en bordure de voie, pour les balcons et parties de constructions en encorbellement:
– saillie égale à 0.60m maximum, pour la partie de façade située à 3.00m au-dessus du trottoir, si le prospect (P) est compris entre 12.00 et 15.00m (fig. II-11-c),

– saillie égale à 1.20m maximum, pour la partie de façade située à 3.00m au-dessus du trottoir, si le prospect (P) est supérieur à 15.00m (fig. II-11-d).

– saillie égale à 1.20m maximum (pour la partie de façade située à 3.00m au-dessus du trottoir ?), mais n’empiétant pas sur l’alignement de plus de 0.20m (sous condition d’harmonie avec les façades voisines) (fig. II-11-e).

> Autorisation d’ouvrages en saillie dans la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, en bordure de voie, pour les auvents protégeant les accès aux immeubles:
– saillie égale à 1.20m maximum, avec une hauteur de 1.00m maximum, pour la partie de façade située entre 3.00 et 5.00m au-dessus du trottoir (fig. II-11-f),
(- saillie supérieure à 1.20m, avec une hauteur de 1.00m maximum, pour la partie de façade située entre 3.00 et 5.00m au-dessus du trottoir, si obtention d’une permission de voierie).

> Autorisation d’ouvrages en saillie dans la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, sur les espaces libres intérieurs (fig. II-12-a):
– distance de 3.00m minimum au droit d’une limite séparative,
– distance de 6.00m minimum avec des constructions en vis-à-vis sur un même terrain, si la construction à édifier comporte des vues principales et/ou la construction existante en vis-à-vis comporte des vues principales
(- attention: les saillies ne doivent pas porter atteinte à l’éclairement des locaux: la figure II-12-a montre bien que les saillies peuvent prendre des proportions assez importantes).

U.H.11.3.2
> Autorisation d’ouvrages en saillie au-dessus de la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, sur les voies et sur les cours, pour les bandeaux, corniches et acrotères (fig. II-13-a):
– saillie égale à 0.20m maximum sur l’oblique ou le quart de cercle du gabarit-enveloppe.

> Autorisation d’ouvrages en saillie au-dessus de la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, sur les voies et sur les cours:
– soit pour les lucarnes ou les prolongements de façade (fig. II-13-b):
le total des largeurs des saillies ne doit pas dépasser 40% de la longueur de la toiture,

– soit pour les prolongements de saillies de façade (fig. II-13-c):
la hauteur des saillies est limitée à un niveau au-dessus du sommet de la verticale,
la largeur de chaque saillie n’excède pas 3.00m,
le total des largeurs des saillies ne doit pas dépasser 40% de la longueur de la façade.

> Autorisation d’ouvrages en saillie au-dessus de la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, sur les voies et sur les cours, pour les garde-corps ajourés ou translucides (fig. II-13-d):
– leur hauteur ne dépasse pas 1.00m du sommet de la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe.

> Autorisation d’ouvrages en saillie au-dessus de la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, à l’angle des voies, pour les prolongements de façade (fig. II-13-e):
– leur hauteur ne dépasse pas 3.00m du sommet de la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe applicable sur la voie la plus large,
– leur longueur développée ne dépasse pas 15.00m.

> Autorisation d’ouvrages en saillie au-dessus de la hauteur de la verticale du gabarit-enveloppe, sur les cours, pour les cages d’escaliers, d’ascenseurs ou de monte-charges (fig. II-13-f):
– leur hauteur ne dépasse pas 3.00m d’un quelconque niveau habitable,
– leur largeur n’excède pas 3.00m.

U.H.11.4
U.H.11.5
> Pour cette étude, nous ne tiendrons pas compte de ces dispositions qui demanderaient à être traitées au cas par cas.

ARTICLE U.H.12 > STATIONNEMENT

U.H.12.1 – Dispositions générales
Le stationnement des véhicules, correspondant aux normes et prescriptions de l’article U.H.12.2 ci-après, doit être assuré en dehors des voies publiques et en dehors des espaces libres prévus à l’article U.H.13.
Les mouvements d’entrée et de sortie des véhicules, ainsi que le stationnement de desserte, ne doivent pas gêner I’écoulement du trafic des voies environnantes, quels que soient les sens de circulation autorisés dans la voie desservant le terrain.
Lorsqu’un terrain donne sur plusieurs voies, la localisation des accès au parc de stationnement (entrées et sorties) pourra être imposée en fonction de sa nature et de son importance, des caractéristiques architecturales et urbaines des voies ainsi que de leur mode d’exploitation.
S’il est admis qu’une impossibilité technique ou des motifs d’architecture ou d’urbanisme interdisent d’aménager le nombre d’emplacements nécessaires au stationnement des véhicules sur le terrain, le constructeur pourra être autorisé à reporter sur un autre terrain les places de stationnement manquantes (places de véhicules particuliers ou places d’autocars), en apportant la preuve:
– soit qu’il réalise ou fait réaliser simultanément lesdites places dans le voisinage immédiat,
– soit qu’il les obtient par concession dans un parc public de stationnement parisien situé dans le voisinage,
– soit qu’il les acquiert dans un parc privé situé dans le voisinage immédiat et comportant un excédent de places par rapport aux normes réglementaires.
A défaut de cette solution, il pourra être autorisé, conformément aux dispositions des articles L.421.3 et R.332.17 à R.332.23 du Code de l’Urbanisme, à verser une participation financière correspondant au nombre de places manquantes, en vue de la réalisation de parcs de stationnement publics ou bénéficiant d’une convention d’exploitation.

U.H.12.2 – Normes de stationnement
Les espaces à réserver à I’intérieur du terrain pour assurer l’évolution et le stationnement des véhicules doivent satisfaire aux normes et prescriptions définies ci-après. Ces normes et prescriptions ne s’appliquent pas aux surfaces des planchers existants, y compris ceux faisant I’objet d’un changement de destination soumis à permis de construire. Dans ce cas toutefois, le nombre des places de stationnement existantes devra être conservé dans la limite des normes définies ci-après. De même, les aires de livraisons et les aires de dépose des voyageurs existantes devront être conservées dans la limite des prescriptions définies ci-après, lorsque la nouvelle destination de I’immeuble le justifie.
Lorsqu’une construction comporte plusieurs destinations (habitation, bureaux, etc…), les normes afférentes à chacune d’elles seront appliquées au prorata de la superficie hors oeuvre nette de plancher qu’elles occupent.
On retiendra une surface de 25m² par véhicule particulier pour le calcul des aires de stationnement. Les places de stationnement enclavées, accessibles par une autre place, ne seront pas prises en compte dans le contrôle du respect de ces normes. Pour les parcs de stationnement mécaniques, le nombre de place minimal résulte des normes définissant les places des parcs traditionnels. Une place de stationnement d’autocar équivaut à 4 places de stationnement de véhicules particuliers (100m²).
1° – Habitation et destinations assimilées, hôtels meublés, résidences de tourisme:
Au minimum 35% de la surface hors oeuvre nette des locaux à usage d’habitation et leurs annexes, avec au moins 1 place par logement.
Les places de stationnement aménagées conformément à ces normes seront exclusivement réservées à l’usage de parc résidentiel.
2° – Bureaux, activités, hôtels industriels, grands magasins:
Au minimum 20% de la surface hors oeuvre nette des locaux et leurs annexes, avec au moins 1 place par établissement.
Lorsqu’un terrain comporte une surface hors oeuvre nette d’activités dépassant 250m², il sera imposé de réserver sur ledit terrain, en plus des aires de stationnement définies ci-dessus, les emplacements nécessaires pour assurer toutes les opérations de chargement, déchargement et manutention. Ces aires de livraison, ainsi que leurs accès, devront présenter une hauteur libre d’au moins 3.50m.
Pour les hôtels industriels sera exigée une aire de livraison distincte des aires de stationnement de superficie au moins égale à 3.5% de la surface hors oeuvre nette du bâtiment, avec un minimum de 20m².
Pour les grands magasins sera exigée une aire de livraison distincte des aires de stationnement, de dimension suffisante pour permettre I’accès des camions sur le terrain.
3° – Hôtels de tourisme:
a. Véhicules particuliers:
Au minimum 1 place de stationnement pour 5 chambres.
b. Autocars:
Toutes dispositions doivent être prises pour que la desserte des hôtels de tourisme par autocars et taxis ne génère aucune gêne pour la circulation publique.
Selon sa capacité d’accueil, tout hôtel de tourisme doit réserver sur son terrain les aménagements suivants:
– 1 aire permettant la dépose et la reprise des passagers s’il comporte 50 chambres ou plus,
– 1 place de stationnement d’autocar s’il comporte 150 chambres ou plus et moins de 300,
– 2 places de stationnement d’autocar s’il comporte 300 chambres ou plus et moins de 450, et ainsi de suite, en ajoutant 1 place par tranche supplémentaire de 150 chambres.
Ces places de stationnement et leurs dessertes (entrées et sorties) devront être aménagées de manière à permettre dans des conditions satisfaisantes l’évolution et le stationnement des autocars.
4° – Equipements publics et établissements collectifs privés (d’enseignement, culturels, cultuels, sanitaires, sportifs, expositions, foyers-logements…)
Pour ces établissements, ainsi que pour les établissements recevant du public qui ne sont pas désignés aux paragraphes précédents, la superficie à réserver au stationnement des véhicules – y compris des autocars – devra tenir compte de la nature et du fonctionnement des établissements, de leur situation géographique, de la fréquentation simultanée d’autres établissements du voisinage et des possibilités de regroupement de leurs parcs de stationnement. En principe, la superficie à réserver au stationnement ne pourra être inférieur à 10% de la surface hors oeuvre nette de I’établissement.
En outre, des aires de chargement, de déchargement et de manutention adaptées aux besoins de l’établissement devront être aménagées sur le terrain.
Les établissements recevant des groupes de voyageurs en autocar devront réserver sur leur terrain des emplacements adaptés à la descente et à la reprise des passagers, avec des accès présentant une hauteur libre d’au moins 4 mètres.

ANALYSE ARTICLE U.H.12
> Pour cette étude, nous ne tiendrons pas compte de ces dispositions qui demanderaient à être traitées au cas par cas,
même si l’aménagement d’un parking en sous-sol engendre de très fortes contraintes sur l’immeuble.

ARTICLE U.H.13 > ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
Les dispositions générales énoncées à l’article U.H.13.1 s’appliquent sur tout terrain dont la superficie hors bande (E) est égale ou supérieure à 20m².
Les dispositions des articles U.H.13.2 et U.H.13.4 s’appliquent, sans préjudice des dispositions de l’article U.H.13.1, sur tout terrain portant au plan l’indication d’un Espace Vert Intérieur Protégé* (E.V.I.P.) ou d’un Espace Libre Protégé** (E.L.P.).

U.H.13.1 – Dispositions générales
1°- La superficie minimale des espaces libres est fixée à 50% de la superficie de la partie du terrain située hors de la bande (E). Les cours couvertes, les cours anglaises et les rampes de parcs de stationnement ne sont pas considérées comme espaces libres.
Les espaces libres doivent présenter des dimensions et une configuration permettant le développement complet des plantations réglementaires. Ils seront aménagés préférentiellement en contiguïté des espaces libres existant le cas échéant sur les terrains voisins.
2°- Les 2/3 au moins de la superficie minimale définie au §1° ci-dessus doivent être aménagés sensiblement au niveau de la surface de nivellement de l’îlot, le relief du sol pouvant toutefois être pris en compte dans le cas d’une configuration particulière du terrain.
Le tiers au plus de cette superficie peut être aménagé à 4.50m au maximum au-dessus de la surface de nivellement, sur la dalle-terrasse de constructions affectées à d’autres destinations que les bureaux et les aires de stationnement couvertes.
3°- L’aménagement des espaces libres doit satisfaire à I’une des deux dispositions suivantes:
– soit comporter de la pleine terre*** sur au moins 50% de la superficie minimale définie au §1°, aménagés obligatoirement d’un seul tenant,
– soit comporter une épaisseur de terre d’au moins 2 mètres (non compris la couche drainante) sur la totalité de la superficie minimale d’espaces libres aménagée au niveau du sol en application des §1° et 2° ci-dessus.
4°- Les espaces libres doivent faire I’objet d’un traitement végétal de qualité. Le nombre d’arbres à grand et moyen développement devra correspondre au minimum à 1 sujet par fraction entière de 100m² de la superficie totale des espaces libres du terrain.
Les plantations doivent être disposées de manière à ne pas nuire à la salubrité des constructions, conformément aux indications énoncées à l’annexe I (définitions) du présent règlement.
Les arbres existants devront être maintenus ou remplacés, sauf si leur quantité ou leur disposition sur le terrain ne leur permettent pas de se développer convenablement sur la surface minimale d’espace libre réglementaire. Toutefois, et excepté dans les E.V.I.P., cette disposition n’est pas applicable dans la bande (E).
Zone non aedificandi:
II ne peut être porté atteinte aux espaces de pleine terre grevés aux documents graphiques du P.O.S. d’une servitude de zone non aedificandi.
Zone non altius tollendi:
Les zones non altius tollendi figurées aux documents graphiques du P.O.S. sont inconstructibles en élévation au-delà de la côte de nivellement orthométriques indiquée au plan.

U.H.13.2 – Espaces Verts Intérieurs Protégés (E.V.I.P.)
Ces espaces sont inscrits au plan au titre des articles L.123.1 (§7°) et R.123.18 (§II, 6°) du Code de I’Urbanisme.
Sur les terrains portant au plan l’indication d’un E.V.I.P., toute construction, reconstruction ou installation devra contribuer à mettre en valeur les espaces protégés.
La modification de I’état de ces terrains est admise dans la mesure ou elle conserve la superficie de I’E.V.I.P. et maintient ou améliore son unité et son caractère.
Les surfaces existantes d’E.V.I.P. sur dalle ne peuvent être augmentées. Leur réaménagement ne devra pas entraîner sur la dalle une diminution de I’épaisseur de terre et devra tendre à l’amélioration de I’espace vert.
La disparition ou I’altération – accidentelle ou intentionnelle – des arbres situés dans un E.V.I.P. ne peut en aucun cas déqualifier I’espace et supprimer la servitude qui le grève.
Pour tout projet concernant un terrain portant au plan l’indication d’un E.V.I.P., le relevé des arbres existant sur le terrain devra apparaître au dossier de la demande d’autorisation de travaux.

U.H.13.3 – Espaces Boisés Classés
Les espaces boisés classés figurant au plan conformément à la légende sont soumis aux dispositions des articles L.130.1 et suivants du Code de I’Urbanisme.

U.H.13.4 – Espaces libres protégés (ELP)
Dans le territoire couvert par le plan annexe «Grands Boulevards», les espaces libres protégés en application des articles L.123-1-§7° et R.123-18 II 6° du Code de I’Urbanisme sont localisés au plan et inscrits au titre IV du présent règlement. Les limites des espaces libres protégés ne peuvent être modifiées. Aucune construction en élévation ne peut être édifiée sur ces espaces. Les matériaux utilisés pour le traitement de ces espaces et de leur passage cocher doivent contribuer à leur mise en valeur.

* Espace Vert Intérieur Protégé (E.V.I.P.) (territoire A)
Un E.V.I.P. est un espace constituent, sur un ou plusieurs terrains, une unité paysagère à protéger pour sa qualité végétale ou arboricole. Les E.V.I.P. sont délimités au plan et sont répertoriés, avec l’indication de leur superficie, au titre IV du règlement.
La superficie d’un E.V.I.P. inclut les surfaces d’éléments tels que allées piétonnières, voies d’accès aux services de sécurité, éléments décoratifs, lorsqu’ils participant à I’aménagement paysager de I’espace. Elle ne prend pas en compte les rampes d’accès aux parcs de stationnement et les cours anglaises.
La protection de I’unité d’un E.V.I.P. interdit toute division de son emprise par des constructions formant obstacle à la vue.
Espace Vert Intérieur à Protéger (E.V.I.P.) (territoire B)
Les E.V.I.P. sont des espaces à protéger répertoriés et figurés symboliquement au plan, constitués d’un ensemble planté intéressant un ou plusieurs terrains.
Espace vert protégé (E.V.P.)
Un E.V.P. est un espace planté constituant, sur un ou plusieurs terrains, une unité paysagère à protéger pour sa qualité végétale ou arboricole. Les E.V.P. sont délimités au plan annexe de la zone UMM et sont répertoriés, avec I’indication de leur superficie, au titre IV du présent règlement.
La superficie d’un E.V.P. inclut les surfaces d’éléments tels que allées piétonnières, voies d’accès aux services de sécurité, éléments décoratifs, lorsqu’ils participant à I’aménagement paysager de I’espace. Elle ne prend pas en compte les rampes d’accès aux parcs de stationnement et les cours anglaises.

** Espace Libre Protégé (E.L.P.)
Un E.L.P. est un espace libre à dominante minérale formant, sur un ou plusieurs terrains, une unité paysagère à protéger. Les E.L.P. sont délimités aux plans annexes et sont répertoriés au litre IV du présent règlement.

*** Pleine terre (territoire A)
Un espace est considéré comme étant en pleine terre lorsque les éventuels ouvrages existant ou à réaliser dans son tréfonds ne portent pas préjudice à I’équilibre pédologique du sol et permettent notamment le raccordement de son sous-sol à la nappe phréatique. Les ouvrages d’infrastructure profonds participant à I’équipement urbain (ouvrages du métropolitain, réseaux, canalisations…) ne sont pas de nature à déqualifier un espace de pleine terre. Il n’en est pas de même pour les locaux souterrains attenants aux constructions en élévation et en dépendant directement, quelle que soit la profondeur desdits locaux.

ANALYSE ARTICLE U.H.13
> Les dispositions s’appliquent:
– sur tout terrain dont la superficie hors bande (E) est égale ou supérieure à 20.00m².
> La superficie minimale des espaces libres est fixée à 50% de la superficie de la partie du terrain située hors bande (E).
> On favorisera le regroupement des espaces libres.
> Aménagement des espaces libres (par rapport à la superficie minimale):
– 2/3 minimum au niveau de la surface de nivellement de l’îlot
et 1/3 maximum à 4.50m au-dessus de la surface de nivellement de l’îlot, sur la dalle-terrasse (si il n’y a ni bureaux, ni aires de stationnement sous celle-ci),
– soit 50% de pleine terre (d’un seul tenant),
soit 100% d’une épaisseur de terre de 2.00m (non compris la couche drainante) au niveau de la surface de nivellement de l’îlot.
> Pour cette étude, nous ne tiendrons donc pas compte des dispositions liées au stationnement (cf. U.H.12), soit:
– ne sont pas considérés comme espaces libres: les cours ouvertes, les cours anglaises, les rampes de parcs de stationnement,
> Pour cette étude, nous ne tiendrons donc pas compte des dispositions liées aux plantations (cf. U.H.1 et U.H.2), soit:
– les espaces libres doivent permettre un bon développement des plantations règlementaires, faire l’objet d’un traitement végétal de qualité; on doit avoir un arbre par 100m² d’espace libre; etc.
> Il faudra prévoir:
– un paramètre d’«interdiction de modification», notamment pour les zones non aedificandi, les Espaces Verts Intérieurs Protégés (EVIP), les espaces boisés classés figurant au plan et les Espaces Libres Protégés (ELP);
– un paramètre d’«interdiction de modification au delà d’une certaine côte de nivellement», pour gérer le non altius tollendi.

SECTION 3 – POSSIBILITÉS MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL
Les possibilités d’occupation du sol sont régies par les Coefficients d’Occupation du Sol fixés à I’article U.H.14.1. Le dépassement des C.O.S. peut être admis dans les conditions et limites définies par l’article U.H.15. II donne lieu aux obligations imposées par I’article U.H.15.3.
Toutefois, I’aménagement ou la reconstruction sur place de bâtiments dépassant les C.O.S. fixés à I’article U.H.14.1 peut être autorisé ou imposé nonobstant les dispositions des articles U.H.14.1 et U.H.15, conformément aux dispositions de I’article U.H.14.2. Ce dernier article, qui met en oeuvre les possibilités ouvertes par I’article L.123.1(§5°) du Code de I’Urbanisme, est applicable dans les secteurs UHa, UHb et UHc de la zone UH.

ARTICLE U.H.14 > COEFFICIENTS D’OCCUPATION DU SOL

U.H.14.1 – Dispositions générales
Les C.O.S. sont fixes à:
Dans les secteurs UHa, UHb et UHc:
– 3 pour l’habitation, les institutions supérieures de I’Etat, les ambassades, consulats, légations et organisations Internationales publiques, les hôtels, les services et équipements publics participant à la vie locale, les établissements collectifs privés, les hôtels industriels et les grands magasins.
Dans le secteur UHa:
– 1.5 pour les bureaux et les activités.
Dans le secteur UHb:
– 1 pour les bureaux et les activités.
Dans le secteur UHc:
– 0.5 pour les bureaux et les activités.
Toutefois, au rez-de-chaussée et au premier sous-sol, un C.O.S. de 4 sera appliqué, dans la limite d’une S.H.O.N. globale égale à la superficie du terrain, à toutes les destinations excepté les bureaux.
Le constructeur a la possibilité de réaliser un ensemble immobilier comportant plusieurs destinations soumises à des C.O.S. différents; dans ce cas, la somme des surfaces partielles de terrain consommées pour chacune des différentes destinations ne pourra être supérieur à la surface totale du terrain.
La définition des destinations* susmentionnées est précisée à I’annexe I – définitions du présent règlement.
Les équipements d’infrastructure ne sont pas soumis aux règles de densité, leurs possibilités de construction résultant uniquement de l’application des articles 1 à 13 du présent règlement et des dispositions des documents graphiques du P.O.S.
Le sol des voies privées n’est pas pris en compte dans le calcul du C.O.S.
Pour l’application de l’article U.H.14, le pétitionnaire doit être en mesure de justifier de la S.H.O.N. pour chaque destination par la production de tous documents tels que ceux établis par un géomètre expert, les actes notariés, les baux. Ces documents doivent être fournis avant toute démolition pour que l’Administration puisse en vérifier la teneur.

U.H.14.2 – Aménagement ou reconstruction sur place de bâtiments existants
L’aménagement ou la reconstruction sur un même terrain de bâtiments ou de corps de bâtiment dont la S.H.O.N. dépasse la limite qu’autorisent les C.O.S. peut, pour des motifs d’urbanisme ou d’architecture, être autorisé ou imposé nonobstant les dispositions des articles U.H.14.1 et U.H.15. Les motifs pouvant justifier l’usage de cette faculté, conformément aux dispositions de l’article L.123.1(§5°) du Code de I’Urbanisme, sont énumérés en U.H.14.2.1 ci-après. Les projets doivent répondre à I’un au moins desdits motifs. Les conditions et limites que doivent respecter les projets sont énoncées en U.H.14.2.2 ci-après.
U.H.14.2.1 – Motifs d’urbanisme ou d’architecture
Les motifs d’urbanisme ou d’architecture pouvant justifier l’application du présent article doivent être au moins I’un des suivants:
1. Moderniser le patrimoine immobilier bâti sans porter gravement atteinte aux capacités d’accueil des locaux existants, lorsque ce patrimoine est, soit fonctionnellement inadapté à sa destination actuelle ou prévue, soit en état de vétusté.
2. Regrouper les locaux par destination sans porter gravement atteinte à leurs capacités d’accueil, en vue d’une utilisation plus fonctionnelle des bâtiments.
3. Maintenir l’harmonie d’ensemble du paysage urbain issue notamment de la volumétrie du bâti ou de l’existence d’un front bâti de rue.
4. Mettre en valeur le patrimoine architectural historique de Paris.
U.H.14.2.2 – Conditions et limites
Les projets devront respecter l’ensemble des conditions suivantes:
1. Toute construction neuve ou extension volumétrique d’un bâtiment existant doit respecter les règles des articles 1 à 13 du titre II du présent règlement, sauf s’il est fait application de l’article 4 du titre I (adaptations mineures).
2. Les constructions ou aménagements comportant conservation de bâtiments ou parties de bâtiments existants doivent améliorer leur conformité aux règles et prescriptions du P.O.S. ou être sans effet à leur égard et doivent satisfaire aux dispositions d’ordre public applicables indépendamment du P.O.S. en matière d’urbanisme (hygiène, salubrité).
3. La S.H.O.N. totale résultant de la réalisation du projet doit être au plus égale à la S.H.O.N. existant à la date du dépôt de la demande de permis de construire ou, si une démolition a été autorisée et entreprise, à une date ne remontant pas à plus de 3 ans à compter dudit dépôt.
La S.H.O.N. hors sous-sol résultant de la réalisation du projet doit être au plus égale à la S.H.O.N. existant hors sous-sol à la date mentionnée à I’alinéa précèdent.
4. La proportion des S.H.O.N. d’habitation dans la S.H.O.N. reconstituée ne doit pas être inférieure à leur proportion initiale.
5. La proportion des S.H.O.N. de bureaux dans la S.H.O.N. reconstituée ne doit pas être supérieure à leur proportion initiale.
En rez-de-chaussée, la proportion des S.H.O.N. de bureaux dans la S.H.O.N. reconstituée ne doit pas être supérieure à leur proportion initiale.

Destinations des locaux (territoire A)
Les destinations visées dans le présent règlement sont définies ci-après.
Pour I’application des articles U.14 et U.15 des règlements des zones DA, UC, UF, UH et USA, seules seront prises en considération les destinations correspondant à des droits réels, certains et transmissions, établis par le droit ou I’usage; les décisions et actes administratifs résultant de la législation relative aux changements d’affectation de locaux seront notamment pris en compte. A défaut, ces destinations seront considérées être de I’habitation.
L’occupation à usage professionnel (au sens de l’article L.631.7 du Code de la Construction et de I’Habitation) n’est pas en elle-même de nature à modifier la destination initiale des locaux. Il en est de même pour les locaux administratifs (au sens de ce même article L.631.7).
a – Habitation:
Sont destines à l’habitation tous les logements, y compris les logements de fonction, les loges de gardien et les chambres de service.
Les ateliers utilisés par des artistes résidant sur place sont considérés comme des annexes à I’habitation à condition que la S.H.O.N. d’habitation proprement dite soit au moins égale à 50% de la S.H.O.N. occupée par les artistes.
b – Ambassades, consulats, légations, organisations Internationales publiques et institutions supérieures de I’Etat:
Cette destination inclut notamment les locaux visés par les Conventions de Vienne des 18 avril 1961 et 24 avril 1963. Pour les institutions supérieures de I’Etat, sont visés les 11 institutions et grands corps d’Etat suivants, mentionnés dans la constitution du 4 octobre 1958:
– la Présidence de la République,
– le Premier Ministre,
– l’Assemblée Nationale,
– le Sénat,
– la Haute Cour de Justice,
– le Conseil Supérieur de la Magistrature,
– le Conseil Constitutionnel,
– le Conseil d’Etat,
– le Conseil Economique et Social,
– la Cour de Cassation,
– la Cour des Comptes.
c – Hôtels:
Cette destination comprend les hôtels de tourisme et les hôtels meublés, ainsi que les résidences de tourisme définies par l’arrêté du 14 février 1986.
d – Services et équipements publics participant à la vie locale:
Cette destination vise les locaux affectés aux services publics municipaux, départementaux, régionaux ou nationaux présentant un intérêt local.
e – Etablissements collectifs privés:
Cette destination comprend les établissements privés qui ont des homologues publics (établissements d’enseignement, de santé, d’action sociale, récréatifs, culturels, cultuels, sportifs, etc…).
Les foyers-logements sont assimilés à cette destination.
f – Activités:
Cette destination regroupe les locaux d’activités commerciales, industrielles ou artisanales. Elle comprend:
1 – les locaux, ainsi que leurs réserves attenantes, affectés à la vente ou au conditionnement de produits stockés sur place,
– les locaux d’exposition commerciale,
– les établissements de restauration et les débits de boissons;
2 – les locaux où sont exercées sur place des prestations de service de caractère artisanal (salons de coiffure, de soins, d’esthétique; laveries et teintureries; boutiques de réparation; cordonneries, etc…).
– les locaux situés au rez-de-chaussée et au premier sous-sol, et au premier étage dans la zone USA, où sont exercées des prestations de service n’ayant pas de caractère artisanal mais dans lesquels est assurée la réception de la clientèle (agences bancaires, immobilières, de voyages, etc…).
– les galeries d’art;
3 – les locaux principalement affectés à la fabrication industrielle ou artisanale de produits, à condition que ces locaux fassent I’objet d’un aménagement spécifique à cet usage, soient conformes aux dispositions réglementaires applicables à ce type de locaux – notamment en matière d’hygiène et de salubrité, et constituent au plan juridique une entité individualisable sur le terrain concerné.
g – Grands magasins:
Est considéré comme grand magasin tout bâtiment de plusieurs niveaux affecté au commerce de détail, comprenant au minimum soit 1500m² de S.H.O.N. de vente soit 3000m² de S.H.O.N. globale.
Les locaux d’un grand magasin doivent être affectés principalement à la vente au détail, les surfaces complémentaires ne pouvant supporter que des affectations directement liées à I’activité et au fonctionnement du bâtiment.
h – Hôtels industriels:
Est considéré comme hôtel industriel tout bâtiment de plusieurs niveaux affecté aux activités industrielles ou artisanales de fabrication et présentant les caractéristiques de construction et d’architecture propres à cette destination, notamment en ce qui concerne les surcharges admissibles par les planchers, les hauteurs libres sous poutre et les équipements nécessaires à la manutention (monte-charge).
Les locaux d’un hôtel industriel doivent être affectés principalement à la fabrication, les surfaces complémentaires ne pouvant supporter que des affectations directement liées à I’activité et au fonctionnement du bâtiment.
Les bâtiments destinés en totalité au dépôt ou à I’entreposage de matériaux ou de produits sont assimilés aux hôtels industriels.
i – Bureaux et équipements tertiaires:
Cette destination comprend les locaux et annexes où sont exercées des fonctions dépendant d’organismes ou d’administrations, publics ou privés, autres que celles visées au §a à h ci-dessus, et notamment des fonctions:
– de direction, de services (notamment organismes financiers, juridiques et d’assurances), de recherche, d’étude, de gestion, de conseil ou d’ingénierie, y compris les bureaux de dessin ou les bureaux destinés à des applications informatiques,
– de direction d’une entreprise industrielle ou commerciale, de ses services généraux, financiers, juridiques et commerciaux.

ARTICLE U.H.15 > DÉPASSEMENT DES COEFFICIENTS D’OCCUPATION DU SOL
Conformément aux dispositions des articles L.123.1 et L.332.1 à L.332.5 du Code de I’Urbanisme et hormis les cas visés à I’article U.H.14.2, le dépassement des Coefficients d’Occupation du Sol fixés à I’article U.H.14.1 peut être autorisé pour des raisons d’urbanisme ou d’architecture ou pour faciliter le renforcement de la capacité des équipements collectifs. Les motifs pouvant justifier un tel dépassement sont énumérés à I’article U.H.15.1 ci-après. Les conditions et limites de ce dépassement sont énoncées à I’article U.H.15.2 ci-après.

U.H.15.1 – Motifs pouvant justifier un dépassement des Coefficients d’Occupation du Sol
Les motifs d’urbanisme ou d’architecture permettant d’autoriser un tel dépassement sont les suivants:
I – Constructions neuves ou extensions volumétriques de bâtiments existants:
a) la nécessité d’assurer la continuité volumétrique d’un front bâti cohérent, au droit de la voie publique ou privée, par adossement à des murs pignons de bâtiments existants de part et d’autre du terrain, sans que chacun de ces adossements ne puisse excéder en hauteur et en profondeur l’importance du mur pignon correspondant; sous réserve du respect de cet objectif principal, la couverture des murs pignons de bâtiments existants voisins situés en limite séparative sans excéder en hauteur et en largeur l’importance de ceux-ci;
b) la création de volumes s’harmonisant avec les constructions avoisinantes, pour les terrains d’angle ainsi que pour les terrains bordés par plusieurs voies;
c) les adaptations architecturales et aménagements intérieurs restreints.
II- Bâtiments existants:
a) I’amélioration des conditions d’accessibilité et de sécurité des immeubles existants;
b) les changements de destination de locaux existants sans augmentation de la surface globale de planchers, dans la mesure où l’opération conduit à l’augmentation des seules surfaces destinées à l’habitation ou, à rez-de-chaussée et en sous-sol, destinées aux activités;
c) la fermeture des loggias, lorsqu’il s’agit d’une opération coordonnée touchant à I’ensemble d’une façade et contribuant à l’amélioration de son aspect;
d) les adaptations architecturales et aménagements intérieurs restreints.
III – Equipements publics ou privés:
La réalisation ou I’amélioration d’équipements publics ou privés à caractère social, sanitaire, d’enseignement, de culte, culturels ou sportifs ainsi que de bâtiments destinés à des services ou équipements publics participant à la vie locale.

U.H.15.2 – Conditions et limites du dépassement des Coefficients d’Occupation du Sol
Pour être autorisés, les projets présentant un dépassement des Coefficients d’Occupation du Sol justifié par un ou plusieurs des motifs énumérés à I’article U.H.15.1 devront respecter les conditions suivantes:
15.2.1: les règles énoncées aux articles 1 et 2 (nature de l’occupation et de l’utilisation du sol) et 3 à 13 (conditions d’Occupation du sol) du titre II du présent règlement, faisant éventuellement I’objet de I’application des dispositions de l’article 4 du titre I (adaptations mineures justifiées par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes), seront respectées.
15.2.2: les projets devant respecter les objectifs fixés dans la zone en matière d’Occupation des sols, aucun dépassement de C.O.S. ne pourra être autorisé pour des projets comportant des surfaces de bureaux, excepté dans le cas où le dépassement est exclusivement justifié par les motifs l.c, ll.a ou ll.d de I’article U.H.15.1.
15.2.3: les projets dont le dépassement est justifié par les motifs l.a ou l.b de l’article U.H.15.1 devront respecter la limite quantitative suivante: I’insuffisance théorique de terrain* constatée sur I’unité foncière ne pourra dépasser 200m².
15.2.4: les projets dont le dépassement est justifié par le motif ll.c de I’article U.H.15.1 devront respecter la limite quantitative suivante: I’insuffisance théorique de terrain générée par le projet ne pourra dépasser 200m².
15.2.5: les projets dont le dépassement est justifié par le motif III de I’article U.H.15.1 devront respecter la limite quantitative suivante: I’insuffisance théorique de terrain constatée sur I’unité foncière ne pourra dépasser:
– 200m² pour les terrains d’une superficie inférieure ou égale à 400m²,
– 50% de la superficie du terrain dans les autres cas.
15.2.6: les projets dont le dépassement est justifié par les motifs l.c ou II.d de I’article U.H.15.1 devront respecter la limite quantitative suivante: I’insuffisance théorique de terrain générée par le projet ne pourra être supérieure à 1% de la surface du terrain et la S.H.O.N. de planchers correspondant au dépassement ne pourra excéder 50m².

U.H.15.3 – Participation pour dépassement du Coefficient d’Occupation du Sol
Les opérations ayant conduit à un dépassement du C.O.S. sont assujetties soit au versement de la participation pour dépassement du Coefficient d’Occupation du Sol, soit à la réduction équivalents des possibilités de construction de terrains situés dans la même zone, conformément aux conditions prévues par l’article L.332.1 du Code de I’Urbanisme.

* Insuffisance théorique de terrain (pour l’application de l’article U.15.2 des règlements de zone) (territoire A)
L’insuffisance théorique de terrain est la superficie de terrain supplémentaire nécessaire pour que les constructions existantes et projetées sur un terrain donné soient réglementaires au regard des règles densitaires.
L’insuffisance théorique de terrain générée par un projet est induite uniquement par les modifications que le projet apporte à l’occupation du terrain.
Insuffisance théorique de terrain (pour l’application de l’article U.15.2 des règlements de zone) (territoire B)
Dans le cas d’un projet dépassant le C.O.S. fixe dans la zone, I’insuffisance théorique de terrain constatée sur l’unité foncière est la superficie supplémentaire de terrain qui serait nécessaire pour que le C.O.S. soit respecté.
L’insuffisance théorique de terrain générée par un projet est la superficie supplémentaire de terrain qui serait nécessaire pour réaliser la SHON ajoutée par le projet au C.O.S. de la zone, dans I’hypothèse où les droits à construire sur le terrain seraient épuisés.

ANALYSE SECTION 3, ARTICLES U.H.14 ET U.H.15
> Avec l’arrivée du PLU, un nouveau mode de calcul du COS va être mis en place:
– un COS global fixera la surface des constructions du terrain (toutes destinations confondues, avec une valeur moyenne de 3 au lieu de 3.25 ou 3.75 aujourd’hui),
– s’agissant des destinations, une répartition (variable selon les secteurs) sera faite entre les destinations privilégiées (qui peuvent bénéficier de la totalité du COS global) et les destinations freinées: au sein de la future Zone Urbaine Générale (mise à part les secteurs de maisons de ville et les secteurs d’aménagement qui n’auront pas de COS), on aura des secteurs de protection de l’habitation et des secteurs d’incitation à la mixité (avec des sous-secteurs plus favorables à l’emploi).
Un COS intégré indiquera la valeur du COS pour une destination à l’intérieur du COS global. Par exemple, dans un secteur privilégiant l’habitation: un COS de 1 «pour l’emploi» à l’intérieur d’un COS global de 3 (l’habitation pouvant bénéficier de la totalité du COS global),
– le COS de fait existera toujours, mais sous une forme légèrement différente.
> On retiendra du règlement actuel:
– COS de 3 pour l’habitation,
– COS de 1.5 à 0.5 pour les bureaux et les activités,
– on peut appliquer au r-d-c et au 1er sous-sol, un COS de 4 à toutes les destinations excepté les bureaux, si la SHON globale est inférieure ou égale à la superficie du terrain (???),
– on peut réaliser un ensemble immobilier comportant plusieurs destinations soumises à des COS différents, si la somme des surfaces partielles de terrain consommées pour chacune des différentes destinations est inférieure ou égale à la superficie du terrain (???).
> Le «choix» d’occupation et d’utilisation du sol pour la simulation de construction sera restreint.

–

II.3 – DU POS AU PLU

PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) > 2001-2005: l’élaboration d’un nouveau Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Qu’est-ce que le PLU?
Paris, comme toutes les communes de France, s’emploie aujourd’hui à moderniser ses documents d’urbanisme. Le Plan Local d’Urbanisme se substitue au Plan d’Occupation des Sols (POS) et exprime un véritable projet de Ville.
La loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (S.R.U.) du 13 décembre 2000 réforme en profondeur l’approche publique de l’évolution et de l’aménagement des villes.
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU), qui se substitue notamment au Plan d’Occupation des Sols, n’est pas uniquement un document d’urbanisme réglementaire: il exprime un véritable projet de ville. Il doit s’harmoniser avec le Programme Local de l’Habitat et le Plan de Déplacements Urbains, qui en sont les corollaires.
> L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
Il comprend trois parties:
– le rapport de présentation,
– le projet d’aménagement et de développement durable (PADD),
– le règlement.
> Les objectifs
Le projet de ville issu de cette démarche s’articule autour de trois objectifs indissociables:
– améliorer le cadre de vie de tous les Parisiens,
– réduire les inégalités pour un Paris solidaire,
– développer la coopération intercommunale et affirmer les fonctions de Paris métropole au cœur de son agglomération.

Du POS au PLU
A partir de 2006, le Plan Local d’Urbanisme (PLU) remplacera le Plan d’occupation des sols (POS) et fixera les règles d’urbanisme pour les vingt prochaines années à Paris. Présentation des principales évolutions du règlement d’urbanisme parisien.
> 1. Contenu du Plan Local d’Urbanisme
Les documents du PLU.
> 2. Présentation générale du règlement
Quatre grandes zones à Paris:
– trois zones Urbaines: la zone Urbaine Générale (U.G.), la zone de Grands Services Urbains (G.S.U.), la zone Urbaine Verte (U.V.),
– une zone Naturelle et forestière (N) couvrant les bois de Boulogne et de Vincennes.
Dans chacune des zones, les dispositions applicables sont détaillées suivant un plan également fixé par les textes. Ce plan conduit à prévoir, pour chacune de ces zones, 14 articles.
> 3. Zonage et destinations
Présentation des principales évolutions du règlement d’urbanisme parisien:
– du zonage du POS à celui du PLU (ci-dessous: Plan de zonage du PLU de Paris, avec la zone UG en bleue, GSU en oranger, UV en vert clair et N en vert),
– principes du zonage (découpage du règlement en 4 parties).

plan de zonage du PLU de Paris, avec: la zone UG en bleue, la zone GSU en oranger, la zone UV en vert clair, la zone N en vert.

> 4. Zone Urbaine Générale
4.1 – Densité, destinations et coefficients d’occupation du sol
Il est proposé de conserver l’outil des COS dans la zone urbaine générale hors secteurs d’aménagement et secteurs protégés. Cet outil est en effet apparu comme le seul susceptible d’assurer une bonne maîtrise de l’évolution des différentes destinations et en particulier dans les secteurs où il faut préserver l’habitation ou favoriser le développement de l’emploi. En ce qui concerne la densité bâtie proprement dite, il est important de préciser que celle-ci ne résulte pas exclusivement du COS (qui ne fixe qu’un potentiel maximal) mais aussi des règles morphologiques (hauteur, volume…) présentées au chapitre consacré au paysage des rues et à la protection du patrimoine.
Sur le territoire couvert par les COS, ceux-ci seront utilisés de façon novatrice par rapport à l’ancien POS en ayant pour objectifs d’une part, de réduire les contraintes et obstacles excessifs qui pouvaient rendre plus difficile le renouvellement urbain et d’autre part, de favoriser la mixité des destinations de façon cohérente avec les objectifs poursuivis dans les différents secteurs.
Le nouveau COS global fixera la surface des constructions pouvant être supportée sur un terrain. Ce dispositif est nouveau; jusqu’à présent, le POS de Paris faisait varier les possibilités physiques de construction en fonction de la destination. Il correspondra à une valeur moyenne de 3 sur le territoire parisien au lieu de 3.25 ou 3.75, selon les zones du P.O.S. actuel.
Toutefois, lorsque la densité des constructions existantes dépasse le COS global, il est possible d’aménager ou de reconstruire des bâtiments dans la limite des surfaces existantes. Ce dispositif, dit du COS de fait ou de la densité de fait, permet le renouvellement ou la modernisation des immeubles, en particulier de ceux ayant une vocation liée à l’emploi. Mais des dispositions sont prévues pour éviter les excès qu’a pu connaître ce système dans le passé (destructions excessives, façadisme): le maintien d’une harmonie du paysage et la mise en valeur du patrimoine sont des critères que les projets devront respecter.
S’agissant des destinations, afin d’encadrer les équilibres habitat/emploi, une répartition (variable selon les secteurs) sera faite entre les destinations privilégiées (qui peuvent bénéficier du COS global sur la parcelle) et les destinations freinées (qui devront respecter un COS plus contraignant). A titre d’exemple, dans un secteur privilégiant l’habitation et freinant l’emploi, celui-ci ne pourrait bénéficier que d’un COS 1 au maximum à l’intérieur d’un COS global de 3.
L’avantage de ce mécanisme (dit de COS intégré), à la différence du système antérieur, est qu’il permet de mieux combiner les deux fonctions habitat et emploi.
Une proposition de répartition territoriale des COS a été établie en utilisant plusieurs éléments: la carte des taux d’emploi, celle des déficits en matière de logement social, la connaissance des valeurs foncières. La proposition conduit à distinguer deux grands secteurs (voir carte ci-dessous):
– un secteur favorisant l’habitation à l’Ouest et au centre où cette destination est privilégiée (ce qui n’empêche pas l’emploi existant de se reconstruire ou de se moderniser dans le cadre du COS de fait);
– un secteur d’incitation à la mixité habitat/emploi au Nord, à l’Est et au Sud, qui exprime la volonté d’établir un plus juste équilibre de la répartition de l’emploi parisien et de résorber les inégalités territoriales. Cet objectif se traduit par un traitement identique de l’habitat et de l’emploi au niveau du COS. Cependant, en cas de réhabilitation ou de reconstruction en COS de fait, un immeuble principalement réservé à l’habitation devra le rester.

plan des COS de la Zone Urbaine Générale, avec: secteur de protection de l’habitation en bleu clair, secteur d’incitation à la mixité habitat-emploi en bleu, sous-secteur plus favorable à l’emploi en hachures, secteurs de maisons de villes (secteurs sans COS) en rose, secteurs d’aménagement (secteurs sans COS) en gris.

Ce dispositif général applicable à la zone urbaine autorise, néanmoins, la mise en place d’outils plus fins dans certains quartiers et pour certaines destinations.
Ainsi, des dispositions réglementaires particulières de protection générale ou spécifique du tissu commercial, de l’emploi ou de l’artisanat, sont-elles prévues à travers l’encadrement des changements de destinations.
Cependant, au sein de la zone urbaine, cet outil n’est pas adapté sur plusieurs territoires où la maîtrise de la constructibilité est assurée par d’autres moyens:
– dans les Zones d’aménagement concerté et autres secteurs de renouvellement urbain, le programme et les cahiers des charges de construction permettent d’assurer cette maîtrise;
– dans les secteurs protégés de «maisons et villas», les règles volumétriques et des contraintes particulières assurent et complètent cette maîtrise (par exemple, le Hameau Boileau dans le 16ème arrondissement ou les villas de la Mouzaïa dans le 19ème).
Il convient aussi de préciser que la mise aux normes des immeubles existants sera autorisée indépendamment des autres dispositions réglementant la densité: cette innovation permet d’intervenir sur des bâtiments qui excéderaient les règles de densité en vigueur pour en améliorer l’accessibilité, l’hygiène ou la sécurité (par exemple, mise aux normes de bâtiments réalisés dans les années 60/70 qui dépassent le plafond des hauteurs, bouchements de courettes dans des immeubles du début du siècle dernier…).
4.2 – Mesures en faveur de la mixité sociale
4.3 – Paysage urbain et protection du patrimoine
L’objectif poursuivi, en matière de paysage urbain et de protection du patrimoine, est de traduire à travers les nouvelles règles qui vont être mises en place dans le PLU les orientations suivantes:
– maintenir la diversité des paysages urbains,
– protéger le paysage et le patrimoine,
– maîtriser le renouvellement urbain et favoriser la création.
4.4 – Cohérence des règles morphologiques avec les règles liées au COS
Un dispositif nouveau permettra de faire un lien plus cohérent entre les dispositions morphologiques et celles résultant des possibilités de constructions fixées par les COS. Il s’agit de faire varier le COS en fonction de la profondeur des terrains. Il est précisé que la bande de terrain (bande E) entièrement constructible en bordure de rue est ramenée de 20 à 15 mètres, ce qui permet de réduire la densité moyenne et d’augmenter la part d’espace libre.
Le COS sera fixé à 4 le long des voies et à 2 en cœur d’îlot.
Ainsi, sur un terrain peu profond (moins de 15m de profondeur) situé en bordure de rue ou en angle, le COS théorique sera de 4, ce qui permettra, dans certains cas, de mieux traiter ces espaces par des constructions pouvant se raccorder au bâti avoisinant. Cependant, cette possibilité sera restreinte et adaptée à la diversité du paysage, en fonction des règles morphologiques également applicables sur la parcelle: filets de hauteur, contraintes résultant de l’étroitesse des rues, volumétries conservées…
En revanche, plus le terrain sera profond, plus le COS baissera. Le COS moyen qui résultera de cette règle, compte tenu de la taille et de la configuration des parcelles parisiennes sera de 3, soit une valeur inférieure à celle que permettait l’ancien POS. En effet, cette valeur variait de 3.25 à 3.75 et s’y ajoutait une possibilité supplémentaire de surdensité autorisable au cas par cas, ce qui n’existera plus. Ce COS permettra à des terrains profonds de générer une densité moindre et donc de conduire, en combinaison avec les règles morphologiques, à des solutions architecturales pouvant préserver les cours ou dégager les cœurs d’îlots.
Sur de grandes emprises à aménager, on tendra vers un COS situé entre 2.2 et 2.4 qui correspond généralement au potentiel maximum que l’on peut raisonnablement accepter sur ces sites (en raison de l’aménagement d’espaces verts, de passages, etc…).

zone UG: ancien POS

zone UG: COS dégressif PLU

4.5 – Mesures relatives au stationnement des véhicules
4.6 – Mesures relatives à l’environnement et aux espaces libres
Les règles obligeant à réaliser des espaces libres dans le cadre de constructions nouvelles seront améliorées pour inciter, dans une perspective de développement durable, à la qualité de ces espaces et privilégier les aménagements paysagers en pleine terre afin de lutter contre la tendance à l’imperméabilisation des sols.
Les espaces libres (correspondant à 50% du terrain hors bande de construction sur rue) devront être, pour au moins 40%, en pleine terre.
A ce minimum, s’ajoutera un taux supplémentaire variable (20 à 30% des espaces libres) en fonction des déficits en espaces verts constatés dans le secteur (cf. carte ci-dessous). L’obligation résultant de ce dernier taux pourra être remplie sous la forme de surfaces de terre sur dalle ou de surfaces de végétalisation de murs et de terrasses auxquelles seront appliqués des coefficients distincts (dits coefficients de biotope) permettant de prendre en compte leur moindre qualité «environnementale».

carte du déficit végétal de la Zone Urbaine Générale

Les protections d’espaces verts existants seront renforcées grâce à la création d’outils nouveaux qui seront appliqués localement à la parcelle:
– substitution de la notion d’espaces verts protégés (EVP) aux anciens espaces verts intérieurs protégés (EVIP): cette modification conduira notamment à protéger des espaces situés en bordure de rue;
– création d’une protection spécifique des espaces libres protégés (ELP) sans que ceux-ci soient nécessairement végétalisés: par exemple, pour préserver des cours remarquables;
– l’espace libre à végétaliser (ELV) permet de délimiter des espaces libres à requalifier. Cet outil, comme l’E.L.P. remplace notamment les actuelles zones non aedificandi ;
– l’espace à libérer (EAL), déjà utilisé à Montmartre, permettra d’imposer, à l’occasion de projets sur les terrains concernés, la démolition de bâtiments existants en vue de libérer un espace présentant un intérêt urbain. L’espace ainsi libéré devra recevoir un traitement approprié à son environnement (végétal ou minéral).
Ces dispositions compléteront le dispositif applicable aux bois et aux espaces verts parisiens dont les intégrations respectives dans la zone naturelle et forestière (N) et la zone urbaine verte (UV) visent à renforcer le niveau de protection.
> 5. Zone de Grands Services Urbains
Présentation générale:
L’espace parisien devenant rare, il est devenu indispensable de préserver des zones d’accueil pour les équipements et services nécessaires au fonctionnement de la ville, qui apportent un véritable service aux Parisiens et de définir les conditions dans lesquelles ces équipements et services peuvent durablement s’installer.
A cet effet, ces installations ont été rassemblées dans une zone urbaine spécifique, la zone de Grands Services Urbains ayant pour objectif de les pérenniser et de favoriser leur développement harmonieux et durable.
Les objectifs assignés à cette zone sont les suivants:
– améliorer la distribution des marchandises notamment par le fer ou la voie d’eau afin de réduire les pollutions dues à leur transport;
– accueillir les grands services urbains pour lesquels se justifie l’application de règles d’implantation et de fonctionnement spécifiques;
– insérer dans de bonnes conditions d’environnement, des équipements utiles pour la ville, dont l’implantation dans un milieu urbain constitué est souvent difficile.
Le territoire de cette zone s’articule autour des principaux terrains suivants:
– des terrains affectés aux transports (réseaux ferrés, héliport, …),
– des emprises des ports de marchandises installés sur les berges de la Seine ou des canaux,
– de grandes emprises déjà affectées à de tels services: emprises hospitalières et para-hospitalières, parc des expositions, centres de tri de déchets, réservoirs d’eau, dépôts ou annexes de grands équipements, etc…
Dispositions particulières.
> 6. Zone Urbaine Verte
Présentation générale:
La zone UV regroupe des espaces dont la densité bâtie est en général faible et dont la fonction écologique, la qualité paysagère ou la vocation récréative doivent être préservées et mises en valeur pour assurer la qualité de vie et les besoins de détente et de tranquillité des citadins.
Elle inclut intra-muros:
– les parcs, jardins, espaces verts publics,
– de grands espaces consacrés à la détente, aux loisirs, aux sports,
– les plans d’eau et la majeure partie des berges basses de la Seine et des canaux,
– les cimetières.
La réglementation vise:
– à préserver ou améliorer au sein de ces territoires les équilibres écologiques, le caractère et la qualité des espaces verts publics,
– à maintenir et développer la vocation récréative des espaces au profit des loisirs, de la promenade et des activités sportives… Peuvent trouver place dans cette zone, par exemple, des équipements sportifs, des installations de location de vélos, de restauration, de jeux d’enfants…
– à permettre en outre, sur les voies d’eau et leurs berges, le développement du transport de passagers par bateaux et, en temps partagé, le transit des marchandises acheminées par voie d’eau pour la distribution urbaine,
– une diversité de situation.
Dispositions particulières.
> 7. Zone Naturelle et Forestière
La zone Naturelle et forestière N s’applique au Bois de Boulogne et au Bois de Vincennes.
> 8. Annexes
Projet de légende pour le PLU (voir ci-dessous).
Liste des schémas d’aménagement.

projet de légende pour le PLU, version du 24 février 2004

Les enjeux du PLU
Le PLU remplace l’ancien Plan d’occupation des sols (POS). Il entrera en vigueur en 2006 et fixera les règles d’urbanisme pour les vingt prochaines années.
Présentation des différents enjeux du PLU:
> l’embellissement de la ville
Réparer les erreurs du passé, préserver ce qui fait l’identité unique de Paris, son patrimoine, développer la végétation, favoriser une architecture de qualité, limiter la circulation automobile: la beauté de la ville et l’amélioration de la qualité de vie sont au cœur de l’ambition du PLU:
– le paysage urbain,
– le patrimoine,
– la végétation dans la ville,
– l’architecture contemporaine,
– les déplacements et le stationnement.
> maintenir la diversité sociale et lutter contre les inégalités
Parce que Paris perd des emplois et connaît un chômage supérieur à la moyenne nationale, et pour que notre cité valorise mieux ses atouts et son potentiel de grande métropole internationale, le PLU constitue un levier important pour créer des conditions favorables au développement de l’activité économique en favorisant l’implantation d’activités dans les quartiers de Paris les moins pourvus en emplois:
– le logement,
– la lutte contre les inégalités,
– le commerce.
> le développement de l’emploi
– favoriser les activités créatrices d’emplois dans les quartiers du nord, de l’est et du sud de Paris,
– réaliser de nouveaux quartiers sur les quelques territoires peu construits.

Le calendrier
Les grands rendez-vous du Plan Local d’Urbanisme…:
– Janvier 2005: Conseil de Paris, présentation de la délibération portant sur l’arrêt du PLU,
– 1er trimestre 2005: Avis des personnes publiques associées,
– 2e trimestre 2005: Enquête publique,
– 3e trimestre 2005: Rapport d’enquête,
– Fin 2005 Conseil de Paris: présentation de la délibération portant sur l’approbation du PLU,
– Adoption du PLU.

La concertation
Des dispositifs de concertation avec la population et les associations locales d’une part et avec les partenaires institutionnels d’autre part ont été mis en place pour la mise en oeuvre des nouveaux documents d’urbanisme:
– la concertation autour de la révision du PLU,
– la concertation sur le projet de ville,
– la concertation menée autour du PLU en mai-juin 2004 auprès des Parisiens:
un édito du Maire, un document d’informations concernant les enjeux du PLU ainsi que les points de vue des groupes politiques représentés au Conseil de Paris accompagnaient ce questionnaire:
– le mot du maire de Paris,
– l’embellissement de la ville,
– maintenir la diversité sociale et lutter contre les inégalités,
– le développement de l’emploi,
– les points de vue des groupes politiques concernant le questionnaire IPSOS envoyé aux Parisiens,
– les résultats de cette consultation dans leur intégralité.

Textes de référence
Consultez les textes fondateurs du PLU:
> Loi SRU
http://www.paris.fr/fr/Urbanisme/PLU/SRU.ASP
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/actu/loi_sru/default.htm
> Délibération du Conseil de Paris
– Délibération DAUC-2001-106. Séance des 22-23/10/01 Extrait du registre des délibérations du Conseil de Paris. Séance des 22 et 23 octobre 2001.
2001 DAUC 106 – Mise en révision-élaboration du Plan local d’urbanisme de Paris – Appropriation des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.
ANNEXE I : Les objectifs poursuivis par la municipalité
ANNEXE II : Les modalités de concertation
– Délibération de la Direction de l’Urbanisme présentée au Conseil de Paris. Séances des 27 et 28 janvier 2003.
2003 DAUC 30 – Communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du projet d’aménagement et de développement durable (P.A.D.D.)
– Annexe graphique à la communication au Conseil de Paris pour débattre des orientations du PADD: cartes disponibles sur le site de l’APUR.
> Révision du PLU
RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE PARIS, «Porter à connaissance de l’Etat», Mai 2002.
Par délibération en date des 22 et 23 octobre 2001 le Conseil de Paris a prescrit la révision du plan local d’urbanisme, sur la partie du territoire communal couverte par les règles d’aménagement et d’urbanisme.
Ce dossier présente, conformément aux nouveaux articles L.121-2 et R.121-1 du code de l’urbanisme, les informations nécessaires à la révision du Plan Local d’Urbanisme de Paris:
– note du préfet de Paris concernant la Révision du PLU,
– le dossier «Révision du PLU de Paris»:
liste des annexes,
annexe 1: Le schéma directeur de la région Ile de France.
> PADD
voir 8- Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD).
> Communication du maire
La nouvelle loi Solidarité et Renouvellement Urbains offre à notre collectivité l’occasion de mettre en cohérence ses actions en matière de déplacement, d’habitat, d’urbanisme et d’environnement.
En effet, les politiques conduites dans ces différents domaines sont restées trop longtemps cloisonnées: l’enjeu est donc de les faire converger vers un projet de ville plus harmonieux.:
– renouvellement urbain à Paris: pour un élan partagé,
– rééquilibrer l’espace public,
– logement: pour une offre plus diverse et plus équitable,
– le Plan Local d’Urbanisme: un processus démocratique et fédérateur.

Les cahiers du PLU
Les Cahiers du PLU présentent l’état d’avancement des réflexions et de la concertation en mairies d’arrondissement sur la révision du Plan Local d’Urbanisme engagée depuis 2001.
> Les cahiers du PLU de Paris N°1
Phase de diagnostic – Concertation en arrondissement Avril 2002.
En février et Mars 2002 des concertations en mairie d’arrondissement ont eu lieu pour faire le point concernant les équipements et aménagements dans le cadre du PLU, du PLH et du PDP.
Présentation des comptes rendus sommaires et détaillés des réunions.
> Les cahiers du PLU de Paris N°2
Groupes thématiques Mai 2002.
Dans le cadre de la révision du PLU huit groupes thématiques ont été constitués en janvier 2002.
Présidés par un ou plusieurs adjoints du Maire, ces groupes sont composés de représentants de la Ville de Paris, de l’Etat, des collectivités territoriales d’Ile-de-France, de grandes institutions publiques ou privées, des experts et des associations.
Présentation des synthèses des travaux des groupes thématiques.
> Les cahiers du PLU de Paris N°3
Radiographies de Paris Décembre 2002.
Dans le cadre de l’élaboration du PLU, différents praticiens et chercheurs ont été mis à contribution afin d’effectuer une radiographie de sujets considérés comme essentiels: démographie, emploi, économie…
Présentation de l’ensemble de ces contributions.
> Les cahiers du PLU de Paris N°4
Débats sur les orientations du projet Avril 2003.
Les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) concerne la deuxième phase de l’élaboration du PLU.
Présentation des principales orientations débattues au Conseil de Paris le 27 janvier 2003.
> Les cahiers du PLU de Paris N°5
Projet d’Aménagement et de Développement Durable – Concertation en arrondissement Octobre 2003.
Suite au débat du Conseil de Paris (cahier du PLU n°4), des réunions publiques en mairie d’arrondissement se sont déroulées de février à mars 2003.
Les 121 conseils de quartier et des associations ont été invités à émettre des propositions sur l’amélioration de l’espace public, les protections patrimoniales et paysagères, la diversité commerciale et les équipements de proximité.
Présentation des cartes de synthèses des propositions et de la retranscription des débats.
> Les cahiers du PLU de Paris N°6
Compte rendu des Etats Généraux du Plan Local d’Urbanisme 13-14 juin 2003.
Parallèlement au processus de concertation dans le cadre de la révision du Plan Local d’Urbanisme, se sont tenus les Etats Généraux du PLU, les 13 et 14 juin 2003, à l’Hôtel de Ville.
Les compte rendus des forums du colloque sont retranscrits dans les Cahiers du PLU n°6 (disponibles à la vente au bureau du plan, 17 boulevard Morland, 75004 Paris).
Présentation des compte rendus.

Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
Le Plan d’Aménagement et de Développement Durable est un document qui traduit un projet de ville et définit les principales orientations urbaines souhaitées par la municipalité.
> Le PADD: un projet de ville
– améliorer le cadre de vie quotidien de tous les Parisiens dans le cadre d’une conception durable de l’urbanisme,
– réduire les inégalités pour un Paris plus solidaire,
– affirmer les fonctions de Paris métropole au cœur de son agglomération et développer la coopération intercommunale.
> Communication du Maire de Paris
Intervention de Bertrand Delanoë: lundi 27 janvier 2003, introduisant le débat au Conseil de Paris sur les orientations du projet de Plan d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) lors des séances des 27 et 28 janvier 2003.
> Les cartes relatives au PADD

La maison du PLU
Afin que chacun puisse s’informer de façon continue, sur les principales étapes d’élaboration du Programme local d’Urbanisme et sur la participation au débat public, un espace d’informations, la Maison du PLU, ouvert à tous, a été installé dans le Pavillon de l’Arsenal.
> Pavillon de l’Arsenal
21 boulevard Morland, 75004 Paris, Tél.: 01.42.76.33.97, Métro: Pont Marie, Sully-Morland,
horaires: fermé le lundi, du mardi au samedi de 10h30 à 18h30, dimanche de 11h à 19h, entrée libre,
> Un espace d’informations
Divers panneaux d’informations présentent la mise en oeuvre et la révision du Programme Local d’Urbanisme, la révision du Programme Local de l’Habitat et celle du Plan de Déplacements de Paris.
Un film de 15 mn «Paris dialogue» projeté en continu, réalisé par Madeleine Caillard, aborde les questions relatives au logement, à la circulation et aux enjeux urbains parisiens, illustrés d’exemples concrets.
Des documents portant sur la révision du Plan local d’urbanisme, du Programme local de l’habitat et de l’élaboration du Plan des déplacements de Paris, ainsi que d’autres études sont consultables dans cet espace:
– Paris et ses quartiers: état des lieux et éléments pour un diagnostic urbain (présenté en 20 fascicules par arrondissement), source: Atelier parisien d’urbanisme, octobre 2001,
– Paris 2001, analyse économique, sociale et urbaine: bilan analytique, source: Atelier parisien d’urbanisme,
– Logement et Habitat, état des lieux, janvier 2002, source: direction du Logement et de l’habitat de la Ville de Paris,
– Atlas du logement social, source: Atelier parisien d’urbanisme, juin 2001,
– Plan des déplacements de Paris, état des lieux, déplacements et transports, source: direction de la Voirie et des déplacements, décembre 2001,
– Brochures : Construire avec vous l’avenir de Paris et le programme local de l’habitat, source: direction générale de l’information et de la communication, janvier 2002.

–

III – APPLICATIONS

–

III.1 – SYSTEME D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE – APPLICATIONS

INTRODUCTION
La puissance de calcul des ordinateurs actuels, y compris les ordinateurs personnels, nous permettent d’envisager des simulations tridimensionnelles. Néanmoins, ce type d’information est actuellement principalement utilisé pour un usage cartographique 2D.
On essayera donc d’explorer les nouvelles possibilités offertes par la troisième dimension.
Pour permettre l’exploitation des données cartographiques actuellement disponibles, la création d’un module de traitement de données, intégré à un logiciel de modélisation existant, nous parait intéressant.

POURQUOI CRÉER UN PLUG-IN INTÉGRÉ A UN LOGICIEL EXISTANT?
Nous nous sommes tournés vers un logiciel de modélisation déjà existant car de nombreuses fonctions de modélisation, de visualisation et d’analyse sont déjà disponibles et permettent d’élaborer rapidement un projet.
Pourquoi le logiciel 3DS Max (Discreet)?
Le choix de développer un «module additionnel» sur le logiciel 3DS Max à été motivé par les possibilités suivantes.
> La compatibilité avec les formats *.dxf et *.dwg (Autocad), références mondiales pour les échanges de fichiers, permet d’exploiter pleinement la majorité des données actuellement disponibles. Le recours à des programmes plus spécifiques est aussi facilité en raison de cette interopérabilité. Enfin, les utilisateurs de SIG déjà familiarisés avec ces formats, pourront aisément tirer profit des outils ainsi développés.
> 3DS Max à travers de son langage de programmation MaxScipt, se pose comme une plateforme de travail particulièrement ouverte. Aux possibilités géométriques proposées par celui-ci, s’ajoutent des application extérieures indépendantes. Il est ainsi possible de communiquer avec des logiciels tels qu’Excel, Internet Explorer, Flash… Cette accessibilité permet par exemple d’imaginer un systèmes de bases de données intégrant des modèles tridimensionnels, couplés à des tableaux de données alphanumériques (hauteur, localisation, état du bâti…) interagissant à travers Internet.
> 3DS Max offre des possibilités de visualisation variés:
– plans et élévations, 3D isométriques, perspectives,
– immersions temps réel (vrml…), animations.
En revanche, une licence est nécessaire à l’utilisation de 3DS Max, et donc du plug-in.

LES DONNÉES
> entrées vectorielles (sachant que la mairie de Paris est en train de coordonner ses sources)
– données cartographiques de base: cadastre vectorisé, etc.,
– données environnementales: relevés de géomètres, nuage de points, modèle 3D, etc.,
– repérages in-situ: nombre de niveaux des bâtiments, etc.,
– données tabulaires issues d’analyses précédentes: nom parcelle, nombre de niveaux des bâtiments, surfaces, etc.
> sorties
– modèle 3D,
– tableau Exel,
– image raster issue de la 3D.

UTILISATION
Le développement des technologies sans fil (wifi, lan), nous permet d’envisager un système réactif à l’aide d’internet.
L’utilisateur a ainsi la possibilité de rentrer les données sur le site grâce à un assistant PDA (personal digital assistant ou assistant personnel de poche), données qui sont immédiatement communiquées pour traitement dans le système mère avant d’être renvoyées à l’utilisateur.

–

III.2 – ÉLABORATION DE LA BASE DE DONNÉES: COSscriptum

AMBITIONS
La création de programme nous permet d’évaluer différents aspects des Systèmes d’Information Géographique.
Les prescriptions du POS font appel à des méthodes «réglementaires» définissant les modes d’urbanisation d’une ville. Le chapitre précédent a mis en évidence les complexités de traduction et d’interprétation de ces règles.
Bien évidemment la part «humaine» tient une place considérable dans ces modes de production. Parfois chaotiques (favelas), parfois strictement ordonnancés (Manhattan), elles sont l’œuvre d’actions individuelles formant un ensemble ou d’un schéma directeur mis en place par une identité physique ou morale (Cerda pour Barcelone, Haussmann pour Paris).
Comment mathématiser, puisque c’est le seul langage qu’une machine soit capable de comprendre, des considérations esthétiques, historiques ou sociales.
Doit-on se focaliser sur une thématique particulière (les saillies)?
Quelle échelle d’intervention doit-on prendre en compte (îlot, quartier, arrondissement)?
Avant de répondre à tous ces questionnements, il s’agit tout d’abord de créer un outil capable de chiffrer les données de cadrage de chaque parcelle (surface parcelle, COS, nombre de niveaux, SHON), et de l’exprimer visuellement (tableaux, maquettes numériques).
Les fonctions utilisées dans le plug-in ici développé sont simples.
Cet essai pourra par la suite être intégré à un programme plus ambitieux, dont nous proposons une ébauche dans la dernière partie de ce chapitre.

FONCTIONNEMENT
> entrées
Le fichier cadastral vectorisé comportera au minimum:
– le contour des parcelles,
– le contour des bâtiments (dans la bande E et hors bande E),
– le contour des espaces verts.
On repérera le nombre de niveaux des bâtiments.
> traitement
Traitement des bâtiments:
– récupération des surfaces respectives des planchers,
– empilement des niveaux en fonction de leur nombre et de leur hauteur,
– assignation colorimétrique: orangé pour les bâtiments situés dans la bande E, bleu pour ceux situé hors bande E.
Traitement des parcelles et des espaces verts:
– récupération des surfaces respectives des planchers.
> sortie
Les données sont recueillies dans un tableau Excel, afin de faciliter un traitement ultérieur.
Lors du traitement des données, un fichier 3D a été créé et permet une analyse visuelle du résultat.
> Modules séparés et répétitifs
Le programme a été conçu de façon modulaire afin d’offrir plus de souplesse dans son évolution, chaque partie étant indépendante.

NOTICE D’UTILISATION
INITIALISER: remet les valeurs par défaut.
Nom de la parcelle: permet à l’utilisateur de spécifier un nom.
Bande E > Hauteur: définit la hauteur de plancher.
Bande E > Niveaux: définit de nombre de niveaux du bâtiment.
Bande E > Créer planchers: option permettant la création ou non des planchers.
Bande E > ?: permet de sélectionner le contour voulu.
Hors Bande E > Hauteur: définit la hauteur de plancher.
Hors Bande E > Niveaux: définit de nombre de niveaux du bâtiment.
Hors Bande E > Créer planchers: option permettant la création ou non des planchers.
Hors Bande E > ?: permet de sélectionner le contour voulu.
Espaces Verts > ?: permet de sélectionner le contour des espaces verts (contour unique).
Parcelle > ?: permet de sélectionner le contour de la parcelle.
Total > Pourcentage SHON SHOB: évalue la SHON en fonction d’un pourcentage de la SHOB.
Total > Total: affiche un résumé avant l’export de données vers un tableau Excel.
Total > Exporter Excel: envoie les données issues de l’analyse dans un tableau Excel (ouverture d’une nouvelle fenêtre).

extrait du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Paris (20ème arrondissement, octobre 1989) centré sur la parcelle étudiée

capture d’écran à l’initialisation de COScriptum, la parcelle à étudier est chargée

capture d’écran: intégration des données dans COScriptum, mise à jour en temps réel de la géométrie, tableau Excel regroupant les informations

capture d’écran: îlot résultant du processus décrit précédemment, appliqué à toutes les parcelles

CODE SOURCE

————————————————————-SCRIPT: COS—————————————
—-AUTEURS: Caroline Tresse, Olivier Donnet———–
——-DATE: Sept 2004———————————
——————————————————–

d=0

chk=false
b=0

h1chk=false
h1b=0

h2chk=false
h2b=0

h3chk=false
h3b=0

h4chk=false
h4b=0

h5chk=false
h5b=0

chktotTBL=false

exl=0
h1exl=0
h2exl=0
h3exl=0
h4exl=0
h5exl=0
evd=0

COSA=”?”

global nomn =””

fn fs ob = superClassOf(ob)==Shape

fn ard x =
(
x=x*10
x=ceil x
x=x/10
)
——————————————————– if mbleu == undefined do
(
mbleu = standardMaterial diffuse:(color 67 204 255) opacity:50 twosided:on
mbleu.name = “bleu”
)

if morange == undefined do
(
morange = standardMaterial diffuse:(color 255 199 26) opacity:50 twosided:on
morange.name = “orange”
)

if mvert == undefined do
(
mvert = standardMaterial diffuse:(color 186 255 0) opacity:100 twosided:on
mvert.name = “Espaces Verts”
)

if mparc == undefined do
(
mparc = standardMaterial diffuse:(color 144 198 0) opacity:100 twosided:on
mparc.name = ”parcelle”
)
——————————————————– rollout Anom ”Nom”
(
edittext nom “”
on nom changed nono do
(
nomn=nono
print nomn global nomn
)
)
——————————————————–rollout bandeE ”Bande E”
(
spinner ext ”Hauteur ” range:[0,100,3] pos:[10,15]
spinner niv ”Niveaux ” type:#integer range:[1,100,1] pos:[10,45]
checkbox chkbox ”Créer planchers” pos:[10,72]
label S2 “Bâtiment E:” pos:[10,103]
pickbutton be “? “ pos:[100,100] width:130 height:20 filter:fs
label SurfBE “”pos:[280,103]

on chkbox changed toto do (chk=toto)

— BOUCLE 1 BANDE E

on be picked obja do
(
undo on
(
(
select obja
obja.material = morange
copy $ name:”courbeE”
zex = ext.value*niv.value
xt = extrude amount:zex addmodifier $ xt
convertToMesh $courbeE
–retourne la valeur de chk de la case “creer planchers” soit true>coché ,false>décoché
(
if chk == true
do for i in 1 to niv.value-1 do
(
copy $courbeE prefix:nomn
move $courbeE [0,0,ext.value]
)
)
obja = $courbeE
b=0
for i = 1 to obja.numfaces do
(
a = meshop.getFaceArea obja #{i}
b= a+b
)
b=b*(niv.value)
max views redraw
$.name = nomn+”E”
obja.name = nomn+”E”
print b
exl = niv.value
)
be.text = obja.name
SurfBE.text = “surface= “+ b as string+” m²”
)
)
)

— FIN BOUCLE1
——————————————————–
rollout h1bandeE ”Hors Bande E 1”
(
spinner h1ext ”Hauteur ” range:[0,100,3] pos:[10,15]
spinner h1niv ”Niveaux ” type:#integer range:[1,100,1] pos:[10,45]
checkbox h1chkbox ”Créer planchers” pos:[10,72]
label h1S2 ”Bâtiment HBE 1:” pos:[10,103]
pickbutton h1be “? “ pos:[100,100] width:130 height:20 filter:fs
label h1SurfBE “”pos:[280,103]

on h1chkbox changed h1toto do (h1chk=h1toto)

— BOUCLE 2 HORS BANDE E 1

on h1be picked obj do
(
undo on
(
select obj
obj.material = mbleu
copy $ name:”courbe”
h1zex = h1ext.value*h1niv.value
h1xt = extrude amount:h1zex
addmodifier $ h1xt
convertToMesh $courbe
–retourne la valeur de h1chk de la case “creer planchers” soit true>coché ,false>décoché
(
if h1chk == true
do for i in 1 to h1niv.value-1 do
(
copy $courbe prefix:nomn
move $courbe [0,0,h1ext.value]
)
)
obj = $courbe
h1b=0
for i = 1 to obj.numfaces do
(
h1a = meshop.getFaceArea obj #{i}
h1b= h1a+h1b
)
h1b=h1b*(h1niv.value)
max views redraw
$.name = nomn+”HE1”
obj.name = nomn+”HE1”
print h1b
h1exl = h1niv.value
)
h1be.text = obj.name
h1SurfBE.text = “surface= “+ h1b as string+” m²”
)
)

— FIN BOUCLE2 HORS BANDE E
——————————————————–

rollout h2bandeE “Hors Bande E 2”
(
spinner h2ext ”Hauteur ” range:[0,100,3] pos:[10,15]
spinner h2niv ”Niveaux ” type:#integer range:[1,100,1] pos:[10,45]
checkbox h2chkbox ”Créer planchers” pos:[10,72]
label h2S2 “Bâtiment HBE 2:” pos:[10,103]
pickbutton h2be “? “ pos:[100,100] width:130 height:20 filter:fs
label h2SurfBE “”pos:[280,103]

on h2chkbox changed h2toto do (h2chk=h2toto)

— BOUCLE 3 HORS BANDE E 2

on h2be picked obj do
(
undo on
(
(
select obj
obj.material = mbleu
copy $ name:”courbe”
h2zex = h2ext.value*h2niv.value
h2xt = extrude amount:h2zex
addmodifier $ h2xt
convertToMesh $courbe
–retourne la valeur de h2chk de la case “creer planchers” soit true>coché ,false>décoché
(
if h2chk == true
do for i in 1 to h2niv.value-1 do
(
copy $courbe prefix:nomn
move $courbe [0,0,h2ext.value]
)
)
obj = $courbe
h2b=0
for i = 1 to obj.numfaces do
(
h2a = meshop.getFaceArea obj #{i}
h2b= h2a+h2b
)
h2b=h2b*(h2niv.value)
max views redraw
$.name = nomn+”HE2”
obj.name = nomn+”HE2”
print h2b
h2exl = h2niv.value
)
h2be.text = obj.name
h2SurfBE.text = “surface= “+ h2b as string+” m²”
)
)
)

— FIN BOUCLE3 HORS BANDE E 2
——————————————————–

rollout h3bandeE “Hors Bande E 3”
(
spinner h3ext ”Hauteur ” range:[0,100,3] pos:[10,15]
spinner h3niv ”Niveaux ” type:#integer range:[1,100,1] pos:[10,45]
checkbox h3chkbox ”Créer planchers” pos:[10,72]
label h3S2 “Bâtiment HBE 3:” pos:[10,103]
pickbutton h3be “? “ pos:[100,100] width:130 height:20 filter:fs
label h3SurfBE “”pos:[280,103]

on h3chkbox changed h3toto do (h3chk=h3toto)

— BOUCLE 4 HORS BANDE E 3

on h3be picked obj do
(
undo on
(
(
select obj
obj.material = mbleu
copy $ name:”courbe”
h3zex = h3ext.value*h3niv.value
h3xt = extrude amount:h3zex
addmodifier $ h3xt
convertToMesh $courbe
–retourne la valeur de h3chk de la case “creer planchers” soit true>coché ,false>décoché
(
if h3chk == true
do for i in 1 to h3niv.value-1 do
(
copy $courbe prefix:nomn
move $courbe [0,0,h3ext.value]
)
)
obj = $courbe
h3b=0
for i = 1 to obj.numfaces do (
h3a = meshop.getFaceArea obj #{i}
h3b= h3a+h3b
)
h3b=h3b*(h3niv.value)
max views redraw
$.name = nomn+”HE3”
obj.name = nomn+”HE3”
print h3b
h3exl = h3niv.value
)
h3be.text = obj.name
h3SurfBE.text = “surface= “+ h3b as string+” m²”
)
)
)

— FIN BOUCLE4 HORS BANDE E 3
——————————————————–

rollout h4bandeE “Hors Bande E 4”
(
spinner h4ext ”Hauteur ” range:[0,100,3] pos:[10,15]
spinner h4niv ”Niveaux ” type:#integer range:[1,100,1] pos:[10,45]
checkbox h4chkbox ”Créer planchers” pos:[10,72]
label h4S2 “Bâtiment HBE 4:” pos:[10,103]
pickbutton h4be “? “ pos:[100,100] width:130 height:20 filter:fs
label h4SurfBE “”pos:[280,103]

on h4chkbox changed h4toto do (h4chk=h4toto)

— BOUCLE 5 HORS BANDE E 3
on h4be picked obj do
(
undo on
(
(
select obj
obj.material = mbleu
copy $ name:”courbe”
h4zex = h4ext.value*h4niv.value
h4xt = extrude amount:h4zex
addmodifier $ h4xt
convertToMesh $courbe
–retourne la valeur de h4chk de la case “creer planchers” soit true>coché ,false>décoché
(
if h4chk == true
do for i in 1 to h4niv.value-1 do
(
copy $courbe prefix:nomn
move $courbe [0,0,h4ext.value]
)
)
obj = $courbe
h4b=0
for i = 1 to obj.numfaces do
(
h4a = meshop.getFaceArea obj #{i}
h4b= h4a+h4b
)
h4b=h4b*(h4niv.value)
max views redraw
$.name = nomn+”HE4”
obj.name = nomn+”HE4”
print h4b
h4exl = h4niv.value
)
h4be.text = obj.name
h4SurfBE.text = “surface= “+ h4b as string+” m²”
)
)
)

— FIN BOUCLE 5 HORS BANDE E 4
——————————————————–
rollout h5bandeE “Hors Bande E 5”
(
spinner h5ext ”Hauteur ” range:[0,100,3] pos:[10,15]
spinner h5niv ”Niveaux ” type:#integer range:[1,100,1] pos:[10,45]
checkbox h5chkbox ”Créer planchers” pos:[10,72]
label h5S2 “Bâtiment HBE 5:” pos:[10,103]
pickbutton h5be “? “ pos:[100,100] width:130 height:20 filter:fs
label h5SurfBE “”pos:[280,103]

on h5chkbox changed h5toto do (h5chk=h5toto)

— BOUCLE 6 HORS BANDE E 5

on h5be picked obj do
(
undo on
(
(
select obj
obj.material = mbleu
copy $ name:”courbe”
h5zex = h5ext.value*h5niv.value
h5xt = extrude amount:h5zex
addmodifier $ h5xt
convertToMesh $courbe
–retourne la valeur de h5chk de la case “creer planchers” soit true>coché ,false>décoché
(
if h5chk == true
do for i in 1 to h5niv.value-1 do
(
copy $courbe prefix:nomn
move $courbe [0,0,h5ext.value]
)
)
obj = $courbe
h5b=0
for i = 1 to obj.numfaces do
(
h5a = meshop.getFaceArea obj #{i}
h5b= h5a+h5b
)
h5b=h5b*(h5niv.value)
max views redraw
$.name = nomn+”HE5”
obj.name = nomn+”HE5”
print h5b
h5exl = h5niv.value
)
h5be.text = obj.name
h5SurfBE.text = “surface= “+ h5b as string+” m²”
)
)
)

— FIN BOUCLE 6 HORS BANDE E 5
——————————————————–

rollout espavert ”Espaces Verts”
(
label evS1 ”Espaces Verts:” pos:[10,13]
pickbutton evpa “? “ pos:[100,10] width:130 height:20 filter:fs
label evSurf ””pos:[280,13]

— BOUCLE ESPACES VERTS

on evpa picked evobj do
(
undo on
(
(
convertToMesh evobj
evd=0
for i = 1 to evobj.numfaces do
(
evc = meshop.getFaceArea evobj #{i}
evd= evc+evd
)
max views redraw
select evobj
$.material = mvert
evobj.name = nomn+”Espaces Verts”
print evd
)
evpa.text = evobj.name
evSurf.text = “surface= “+ evd as string+” m²”
)
)
)

— FIN BOUCLE ESPACES VERTS
——————————————————–

rollout parcelle ”Parcelle”
(
label S1 ”Parcelle:” pos:[10,13]
pickbutton pa ”? ” pos:[100,10] width:130 height:20 filter:fs
label SurfParc “”pos:[280,13]

— BOUCLE 7 PARCELLE

on pa picked objA do
(
undo on
(
(
convertToMesh objA
d=0
for i = 1 to objA.numfaces do
(
c = meshop.getFaceArea objA #{i}
d= c+d
)
max views redraw
select objA
move $ [0,0,-0.1]
$.material = mparc
select $
objA.name = nomn+”parcelle”
print d
)
pa.text = objA.name
SurfParc.text = ”surface= ”+ d as string+” m²”
)
)
)

— FIN BOUCLE 7
——————————————————–

rollout ima “image”
(
bitmap the_bmp fileName:”COS_image.bmp”
button reset images:#(“reset.bmp”, undefined, 1, 1, 1, 1, 1) width:360 height:20 pos:[13,166]
on reset pressed do
(
global nomn = “”
exl = 0
b = 0
h1exl =0
h1b = 0
h1ex2 =0
h2b = 0
h3exl =0
h3b = 0
h4exl =0
h4b = 0
h5exl =0
h5b = 0
evd = 0
d = 0
SHON = 0
SHOB = 0
COSA = 0
if fenetreUI != undefined do
(
closerolloutfloater fenetreUI
)
fenetreUI = newRolloutFloater “COScriptum” 400 835
addRollout ima fenetreUI
—–
addRollout Anom fenetreUI
—–
addRollout bandeE fenetreUI
—–
addRollout h1bandeE fenetreUI
—–
addRollout h2bandeE fenetreUI rolledUp:true
—–
addRollout h3bandeE fenetreUI rolledUp:true
—–
addRollout h4bandeE fenetreUI rolledUp:true
—–
addRollout h5bandeE fenetreUI rolledUp:true
—–
addRollout espavert fenetreUI
—–
addRollout parcelle fenetreUI
—–
addRollout total fenetreUI
—–
)
)

——————————————————–

rollout total “Total”
(
spinner prct “Pourcentage S.H.O.N.>S.H.O.B. “ type:#integer range:[1,100,90] pos:[135,10]width:100
button btot “Total” pos:[100,33] width:130 height:30
label totale ”” pos:[290,10]
label t1 ”” pos:[290,40]
label COS1 “” pos:[290,70]
button bexcel “Exporter Excel” pos:[100,63] width:130 height:30

— BOUCLE n TOTAL

on btot pressed do
(
SHOB=b+h1b+h2b+h3b+h4b+h5b
SHON=(SHOB*prct.value)/100
if d != 0 do
(
COSA=SHON/d
COSA=ard(COSA)
)
totale.text = “SHOB= “+ SHOB as string+” m²”
t1.text = “SHON= “+ SHON as string+” m²”
COS1.text = “COS= “+ COSA as string
)
on bexcel pressed do
(
–sortie vers EXCEL
SHOB=b+h1b+h2b+h3b+h4b+h5b
SHON=(SHOB*prct.value)/100
if d != 0 do
(
COSA=SHON/d
COSA=ard(COSA)
)
totale.text = “SHOB= “+ SHOB as string+” m²”
t1.text = “SHON= “+ SHON as string+” m²”
COS1.text = “COS= “+ COSA as string
ExcelApp = CreateOLEObject “excel.application” ExcelApp.Visible = true
ExcelApp.Workbooks.Add()
ChartTypeVal = -4100–type tableau excel
(ExcelApp.Range ”a1”).Value = ”Bâtiments”
(ExcelApp.Range ”b1”).Value = ”nombre d’étages”
(ExcelApp.Range ”c1”).Value = ”surface plancher”
(ExcelApp.Range ”d1”).Value = ”surface totale”
—
if exl == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a3”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “b3”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “c3”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “d3”).Value = “-”
) else
(
(ExcelApp.Range “a3”).Value = “Bande E”
(ExcelApp.Range “b3”).Value = ard(exl)
(ExcelApp.Range “c3”).Value = ard(b/exl)
(ExcelApp.Range “d3”).Value = ard(b)
)
—
if h1exl == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a4”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “b4”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “c4”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “d4”).Value = “-” )
else
(
(ExcelApp.Range “a4”).Value = “Hors Bande E 1”
(ExcelApp.Range “b4”).Value = ard(h1exl)
(ExcelApp.Range “c4”).Value = ard(h1b/h1exl)
(ExcelApp.Range “d4”).Value = ard(h1b)
)
—
if h2exl == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a5”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “b5”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “c5”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “d5”).Value = “-”
)
else
(
(ExcelApp.Range “a5”).Value = “Hors Bande E 2”
(ExcelApp.Range “b5”).Value = ard(h2exl)
(ExcelApp.Range “c5”).Value = ard(h2b/h2exl)
(ExcelApp.Range “d5”).Value = ard(h2b)
)
—
if h3exl == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a6”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “b6”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “c6”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “d6”).Value = “-”
)
else
(
(ExcelApp.Range “a6”).Value = “Hors Bande E 3”
(ExcelApp.Range “b6”).Value = ard(h3exl)
(ExcelApp.Range “c6”).Value = ard(h3b/h3exl)
(ExcelApp.Range “d6”).Value = ard(h3b)
)
—
if h4exl == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a7”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “b7”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “c7”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “d7”).Value = “-”
)
else
(
(ExcelApp.Range “a7”).Value = “Hors Bande E 4”
(ExcelApp.Range “b7”).Value = ard(h4exl)
(ExcelApp.Range “c7”).Value = ard(h4b/h4exl)
(ExcelApp.Range “d7”).Value = ard(h4b)
)
—
if h5exl == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a8”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “b8”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “c8”).Value = “-”
(ExcelApp.Range “d8”).Value = “-”
)
else
(
(ExcelApp.Range “a8”).Value = “Hors Bande E 5”
(ExcelApp.Range “b8”).Value = ard(h5exl)
(ExcelApp.Range “c8”).Value = ard(h5b/h5exl)
(ExcelApp.Range “d8”).Value = ard(h5b)
)
—
if evd == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a9”).Value = “Espaces Verts”
(ExcelApp.Range ”d9”).Value = ”-”
)
else
(
(ExcelApp.Range ”a9”).Value = “Espaces Verts”
(ExcelApp.Range “d9”).Value = ard(evd)
)
—
if d == 0 then
(
(ExcelApp.Range “a10”).Value = “Parcelle”
(ExcelApp.Range “d10”).Value = “-”
)
else
(
(ExcelApp.Range “a10”).Value = “Parcelle”
(ExcelApp.Range “d10”).Value = ard(d)
)
—
(ExcelApp.Range “a12”).Value = “SHON=”+ SHON as string
(ExcelApp.Range “b12”).Value = “SHOB=”+ SHOB as string
(ExcelApp.Range “d12”).Value = “COS=”+ COSA as string
(ExcelApp.Range “a1:d12”).Select()
–sélectionne les valeurs de a1 à a3 dans excel
ExcelApp.visible = true
releaseOLEObject ExcelApp
gc()
)
)

——————————————————–

— create the rollout window and add the rollout
if fenetreUI != undefined do
(
closerolloutfloater fenetreUI
)
fenetreUI = newRolloutFloater “COScriptum” 400 835
addRollout ima fenetreUI
—–
addRollout Anom fenetreUI
—–
addRollout bandeE fenetreUI
—–
addRollout h1bandeE fenetreUI
addRollout h2bandeE fenetreUI rolledUp:true
addRollout h3bandeE fenetreUI rolledUp:true
addRollout h4bandeE fenetreUI rolledUp:true
addRollout h5bandeE fenetreUI rolledUp:true
—–
addRollout espavert fenetreUI
—–
addRollout parcelle fenetreUI
—–
addRollout total fenetreUI
—–

–

III.3 – PERSPECTIVES

Pour conclure ce mémoire, nous avons esquissé le cahier des charges pour un programme de simulation de règlement(s).
Le chapitre ENTRÉES (ETAT ACTUEL), est l’amélioration de COScriptum, en vue d’une augmentation du volumes des données à intégrer pour la gestion future. Les informations sont propres à chaque parcelle et nécessitent le relevé de l’existant, facilité par un PDA (assistant personnel de poche) qui envoie les données directement dans le système central pour traitement.
Le principe du chapitre GESTION FUTURE est différent. Pour une utilisation raisonnée et efficace, il serait d’abord nécessaire de créer différents styles de destination des locaux*, styles d’implantation des murs, des vues secondaires, des vues principales dans et hors la bande E, styles de gabarits enveloppes. Ceux-ci conduisant à l’élaboration de styles de création de bâtiments dans et hors la bande E: un style applicables à des groupes de parcelles, d’îlots, à un périmètre au même titre qu’une zone de règlement.
Il serait donc possible de:
– tester de nouveaux systèmes de valeurs afin d’accentuer ou de supprimer certains postulats, de décider des priorités accordées à tel ou tel paramètre,
– tester divers supports: différents tissus de paris et d’ailleurs,
– tester l’évolution: reconstruction aléatoire de parcelles, en simulant un facteur temps et en introduisant la notion de qualité de bâti.
Ce processus de simulation d’évolution offrirait un large éventail de propositions lors:
– de l’évolution des règlements concernant le territoire: renouvellement urbain individuel (cas du PLU de Paris pour la zone Urbaine Générale (UG)),
– de renouvellement ou densification à petite échelle dans des zones non assujetties au règlement général (principe des ZAC),
– de la créations de nouvelles zones urbaines (Chine).

* Les destinations des locaux sont tirées du PLAN D’OCCUPATION DES SOLS de la VILLE DE PARIS – RÈGLEMENT – TITRE I – DÉFINITIONS.

ENTRÉES (ETAT ACTUEL)

> informations générales
– date du relevé
[jour] [mois] [année]
– la parcelle
[nom parcelle]
[?] sélectionner parcelle
– interdiction(s) de modification(s) actuelle(s)
[?] sélectionner bâtiment(s)
[?] sélectionner espace(s) vert(s)
[?] sélectionner parcelle
– propriétaires actuels
 copropriétaires
 un seul propriétaire
 propriétaire public
– localisation bande E actuelle (ou assimilé)
début bande E (un seul choix possible)
 à l’alignement
 à [1lbe01]m de l’axe de la voie si l’alignement est à moins de [1lbe01]m de l’axe de la voie, sinon à l’alignement
 à [1lbe02]m de l’alignement (côté parcelle)
 sur le trait [?] sélectionner le trait
fin bande E (un seul choix possible)
 épaisseur bande E :[1lbe03]m (dans la limite de profondeur de la parcelle)
 à [1lbe04]m du fond de la parcelle

> bâtiment 1 actuel dans la bande E
– état actuel du bâtiment
 neuf
 bon
 moyen
 bas
 très bas
– destination du rez-de-chaussée
 habitation
 ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 hôtels
 services et équipements publics participants à la vie locale
 établissements collectifs privés
 activités
 grands magasins
 hôtels industriels
 bureaux et équipements tertiaires
 aucune destination
– destination des étages (indiquer les niveaux, par exemple: [2-4,7] signifie étages 2 à 4, plus étage 7)
 [1de01] habitation
 [1de02] ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 [1de03] hôtels
 [1de04] services et équipements publics participants à la vie locale
 [1de05] établissements collectifs privés
 [1de06] activités
 [1de07] grands magasins
 [1de08] hôtels industriels
 [1de09] bureaux et équipements tertiaires
 [1de10] aucune destination
– hauteurs des niveaux
 [1hn01]m: rez-de-chaussée
 [1hn02]m: habitation
 [1hn03]m: ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 [1hn04]m: hôtels
 [1hn05]m: services et équipements publics participants à la vie locale
 [1hn06]m: établissements collectifs privés
 [1hn07]m: activités
 [1hn08]m: grands magasins
 [1hn09]m: hôtels industriels
 [1hn10]m: bureaux et équipements tertiaires
 [1hn11]m: aucune destination
– création du modèle 3D
 créer planchers
 [?] sélectionner le contour du bâtiment
[cliquer: actualiser]

> bâtiment 2 actuel dans la bande E (idem)

> bâtiment 1 actuel hors bande E (idem)

> bâtiment 2 actuel hors bande E (idem)

> bâtiment 3 actuel hors bande E (idem)

> bâtiment 4 actuel hors bande E (idem)

> bâtiment 5 actuel hors bande E (idem)

> espace(s) vert(s)
[?] sélectionner espace(s) vert(s)

> TOTAL
 pourcentage SHON > SHOB: [pss]%
 aperçu total (> SHOB, SHON, COS parcelle, COS dans la bande E, COS hors bande E)
[cliquer: exporter Excel]

GESTION FUTURE

> informations générales
– nouvelle(s) interdiction(s) de modification(s)
[?] sélectionner un bâtiment
[?] sélectionner un espace vert
[?] sélectionner la parcelle
– ordre de priorité de création des bâtiments
 n°[2ocb01]: bâtiments dans la bande E
 n°[2ocb02]: bâtiments hors bande E
– localisation bande E
début bande E (un seul choix possible)
 à l’alignement
 à [2lbe01]m de l’axe de la voie si l’alignement est à moins de [2lbe01]m de l’axe de la voie, sinon à l’alignement
 à [2lbe02]m de l’alignement (côté parcelle)
 sur le trait [?] sélectionner le trait
fin bande E (un seul choix possible)
 épaisseur bande E :[2lbe03]m (dans la limite de profondeur de la parcelle)
 à [2lbe04]m du fond de la parcelle
– mode de calcul des surfaces globales bâties
 surface globale bâtie dans la parcelle: de [2csg01]m² à [2csg02]m²
 surface globale bâtie dans la parcelle: de [2csg03]% à [2csg04]% par rapport à la surface de la parcelle
 surface globale bâtie dans la parcelle en fonction de la destination des locaux
 surface globale bâtie dans la bande E: de [2csg05]m² à [2csg06]m²
 surface globale bâtie dans la bande E: de [2csg07]% à [2csg08]% par rapport à la surface de la parcelle
 surface globale bâtie dans la bande E: de [2csg09]% à [2csg10]% par rapport à la surface de la bande E
 surface globale bâtie dans la bande E en fonction de la destination des locaux
 surface globale bâtie hors bande E: de [2csg11]m² à [2csg12]m²
 surface globale bâtie hors bande E: de [2csg13]% à [2csg14]% par rapport à la surface de la parcelle
 surface globale bâtie hors bande E: de [2csg15]% à [2csg16]% par rapport à la surface hors bande E
 surface globale bâtie hors bande E en fonction de la destination des locaux
– destination des locaux, si le mode de calcul est par rapport à la parcelle entière
définition des pourcentages
 par rapport à la surface globale bâtie dans la parcelle
 par rapport à la surface de la parcelle
ordre de priorité d’affectation des locaux
 n°[2odl01]: pourcentage habitation
 n°[2odl02]: pourcentage ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 n°[2odl03]: pourcentage hôtels
 n°[2odl04]: pourcentage services et équipements publics participants à la vie locale
 n°[2odl05]: pourcentage établissements collectifs privés
 n°[2odl06]: pourcentage activités
 n°[2odl07]: pourcentage grands magasins
 n°[2odl08]: pourcentage hôtels industriels
 n°[2odl09]: pourcentage bureaux et équipements tertiaires
priorité d’affectation du rez-de-chaussée
 habitation
 ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 hôtels
 services et équipements publics participants à la vie locale
 établissements collectifs privés
 activités
 grands magasins
 hôtels industriels
 bureaux et équipements tertiaires
choix des pourcentages
 de [2dlp01]% à [2dlp02]% habitation
 de [2dlp03]% à [2dlp04]% ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 de [2dlp05]% à [2dlp06]% hôtels
 de [2dlp07]% à [2dlp08]% services et équipements publics participants à la vie locale
 de [2dlp09]% à [2dlp10]% établissements collectifs privés
 de [2dlp11]% à [2dlp12]% activités
 de [2dlp13]% à [2dlp14]% grands magasins
 de [2dlp15]% à [2dlp16]% hôtels industriels
 de [2dlp17]% à [2dlp18]% bureaux et équipements tertiaires

> bâtiment(s) à créer dans la bande E
– nombre de bâtiments à créer (un seul choix possible)
 [3nbc01] bâtiment(s)
 de [3nbc02] à [3nbc03] bâtiment(s)
 minimum [3nbc01] bâtiment(s)
– ordre de priorité global
 n°[3opg01]: contour(s) de base (implantation): pourcentages murs, vues secondaires, vues principales / périmètre du bâtiment
 n°[3opg02]: contour(s) de base (implantation): implantation des murs, des vues secondaires, des vues principales
 n°[3opg03]: surface de base (destination des locaux)
 n°[3opg04]: surfaces (destination des locaux)
 n°[3opg05]: plafond des hauteurs [nom plafond 3ph101] (gabarits enveloppes)
 n°[3opg06]: plafond des hauteurs [nom plafond 3ph201] (gabarits enveloppes)
 n°[3opg07]: gabarits enveloppes (gabarits enveloppes)
– implantation: pourcentages côté rue, milieu, côté fond de parcelle / épaisseur bande E
 [3pe01]% < pourcentage côté rue < [3pe02]%
 [3pe03]% < pourcentage milieu < [3pe04]%
 [3pe05]% < pourcentage côté fond de parcelle < [3pe06]%
ordre de priorité
 n°[3ope01]: pourcentage côté rue
 n°[3ope02]: pourcentage milieu
 n°[3ope03]: pourcentage côté fond de parcelle
 n°[3ope04]: sur les pignons en limites séparatives
 n°[3ope05]: sur les fractions de limites séparatives sans pignon
– implantation: pourcentages murs, vues secondaires, vues principales / périmètre du bâtiment
 [3pp01]% < pourcentage murs < [3pp02]%
 [3pp03]% < pourcentage vues secondaires < [3pp04]%
 [3pp05]% < pourcentage vues principales < [3pp06]%
ordre de priorité
 n°[3opp01]: pourcentage murs
 n°[3opp02]: pourcentage vues secondaires
 n°[3opp03]: pourcentage vues principales
– implantation: implantations des murs (par exemple: recul de [2-4,7]m signifie recul de 2 à 4m, ou recul de 7m)
recul au droit de la limite de la bande E: côté rue
 recul de [3imu01]m
 recul de [3imu02]m minimum
recul au droit de la limite de la bande E: côté fond de parcelle
 recul de [3imu03]m
 recul de [3imu04]m minimum
recul au droit des limites séparatives: côté rue
 recul de [3imu05]m
 recul de [3imu06]m minimum
recul au droit des limites séparatives: milieu
 recul de [3imu07]m
 recul de [3imu08]m minimum
recul au droit des limites séparatives: côté fond de parcelle
 recul de [3imu09]m
 recul de [3imu10]m minimum
au droit des limites séparatives avec pignons (un seul choix possible)
 sur les pignons en limites séparatives
 sur les fractions de limites séparatives sans pignon
 indifférent
au droit d’un bâtiment sur la même parcelle
 recul de [3imu11]m
 recul de [3imu12]m minimum
– implantation: implantations des vues secondaires (par exemple: recul de [2-4,7]m signifie recul de 2 à 4m, ou recul de 7m; et L [>2] r signifie L>2r)
recul au droit de la limite de la bande E: côté rue
 recul de [3ivs01]m
 recul de [3ivs02]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivs03]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivs04] profondeur « r » du redent
recul au droit de la limite de la bande E: côté fond de parcelle
 recul de [3ivs05]m
 recul de [3ivs06]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivs07]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivs08] profondeur « r » du redent
recul au droit des limites séparatives: côté rue
 recul de [3ivs09]m
 recul de [3ivs10]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivs11]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivs12] profondeur « r » du redent
recul au droit des limites séparatives: milieu
 recul de [3ivs13]m
 recul de [3ivs14]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivs15]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivs16] profondeur « r » du redent
recul au droit des limites séparatives: côté fond de parcelle
 recul de [3ivs17]m
 recul de [3ivs18]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivs19]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivs20] profondeur « r » du redent
au droit des limites séparatives avec pignons (un seul choix possible)
 sur les pignons en limites séparatives
 sur les fractions de limites séparatives sans pignon
 indifférent
au droit d’un bâtiment sur la même parcelle
 recul de [3ivs21]m
 recul de [3ivs22]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivs23]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivs24] profondeur « r » du redent
– implantation: implantations des vues principales (par exemple: recul de [2-4,7]m signifie recul de 2 à 4m, ou recul de 7m; et L [>2] r signifie L>2r)
recul au droit de la limite de la bande E: côté rue
 recul de [3ivp01]m
 recul de [3ivp02]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivp03]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivp04] profondeur « r » du redent
recul au droit de la limite de la bande E: côté fond de parcelle
 recul de [3ivp05]m
 recul de [3ivp06]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivp07]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivp08] profondeur « r » du redent
recul au droit des limites séparatives: côté rue
 recul de [3ivp09]m
 recul de [3ivp10]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivp11]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivp12] profondeur « r » du redent
recul au droit des limites séparatives: milieu
 recul de [3ivp13]m
 recul de [3ivp14]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivp15]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivp16] profondeur « r » du redent
recul au droit des limites séparatives: côté fond de parcelle
 recul de [3ivp17]m
 recul de [3ivp18]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivp19]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivp20] profondeur « r » du redent
au droit des limites séparatives avec pignons (un seul choix possible)
 sur les pignons en limites séparatives
 sur les fractions de limites séparatives sans pignon
 indifférent
au droit d’un bâtiment sur la même parcelle
 recul de [3ivp21]m
 recul de [3ivp22]m minimum
 redent: largeur « L » du redent de [3ivp23]m minimum
 redent: largeur « L » du redent [3ivp24] profondeur « r » du redent
– rappel du mode de calcul des surfaces globales bâties
 surface globale bâtie dans la parcelle: de [2csg01]m² à [2csg02]m²
 surface globale bâtie dans la parcelle: de [2csg03]% à [2csg04]% par rapport à la surface de la parcelle
 surface globale bâtie dans la parcelle en fonction de la destination des locaux
 surface globale bâtie dans la bande E: de [2csg05]m² à [2csg06]m²
 surface globale bâtie dans la bande E: de [2csg07]% à [2csg08]% par rapport à la surface de la parcelle
 surface globale bâtie dans la bande E: de [2csg09]% à [2csg10]% par rapport à la surface de la bande E
 surface globale bâtie dans la bande E en fonction de la destination des locaux
 surface globale bâtie hors bande E: de [2csg11]m² à [2csg12]m²
 surface globale bâtie hors bande E: de [2csg13]% à [2csg14]% par rapport à la surface de la parcelle
 surface globale bâtie hors bande E: de [2csg15]% à [2csg16]% par rapport à la surface hors bande E
 surface globale bâtie hors bande E en fonction de la destination des locaux
– destination des locaux: informations générales
surface plancher de base
 surface plancher de base: de [3dlg01]m² à [3dlg02]m²
 surface plancher de base: de [3dlg03]% à [3dlg04]% (par rapport à la surface de la bande E)
 pas de surface de plancher de base pré-établie
regroupement des destinations identiques
 regrouper les destinations identiques sur des niveaux consécutifs
– destination des locaux, si le mode de calcul est par rapport à la bande E, ou à la parcelle entière et à la bande E
définition des pourcentages
 par rapport à la surface globale bâtie dans la bande E
 par rapport à la surface de la parcelle
ordre de priorité d’affectation des locaux
 n°[3odl01]: pourcentage habitation
 n°[3odl02]: pourcentage ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 n°[3odl03]: pourcentage hôtels
 n°[3odl04]: pourcentage services et équipements publics participants à la vie locale
 n°[3odl05]: pourcentage établissements collectifs privés
 n°[3odl06]: pourcentage activités
 n°[3odl07]: pourcentage grands magasins
 n°[3odl08]: pourcentage hôtels industriels
 n°[3odl09]: pourcentage bureaux et équipements tertiaires
priorité d’affectation du rez-de-chaussée
 habitation
 ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 hôtels
 services et équipements publics participants à la vie locale
 établissements collectifs privés
 activités
 grands magasins
 hôtels industriels
 bureaux et équipements tertiaires
choix des pourcentages
 de [3dlp01]% à [3dlp02]% habitation
 de [3dlp03]% à [3dlp04]% ambassades, consulats, légations, organisations internationales publiques et institutions supérieures de l’Etat
 de [3dlp05]% à [3dlp06]% hôtels
 de [3dlp07]% à [3dlp08]% services et équipements publics participants à la vie locale
 de [3dlp09]% à [3dlp10]% établissements collectifs privés
 de [3dlp11]% à [3dlp12]% activités
 de [3dlp13]% à [3dlp14]% grands magasins
 de [3dlp15]% à [3dlp16]% hôtels industriels
 de [3dlp17]% à [3dlp18]% bureaux et équipements tertiaires
– gabarits enveloppes: liste des implantations et affectations
explications
En fonction des réponses aux rubriques “implantation: implantation des murs, des vues secondaires, des vues principales”, créer une liste (bouton ci-dessous).
Dans la rubrique “gabarits enveloppes: création des styles de gabarits enveloppes”, créer des gabarits enveloppes à l’aide de la rubrique “gabarits enveloppes: explications”.
En face de chaque cas de la liste des implantations, affecter un style de gabarit enveloppe.
liste des implantations
[cliquer créer liste des implantations]
[cliquer actualiser]
– gabarits enveloppes: explications
écrire les équations à l’aide des variables suivantes:
V: verticale
H: horizontale
OP: pente de l’oblique
PV: prospect sur voie
DE: développé de la bande E sur rue
EE: épaisseur bande E
AC(x,x’): arc de cercle (x=rayon en m, x’=angle en °)
VE: distance entre la limite séparative et la bande E du terrain voisin
VB(x,x’): distance entre la limite séparative et toute construction voisine d’une hauteur de x à x’
m: mètres
ph: point haut de l’élément
pb :point bas de l’élément
tg: tangent à l’élément précédent
gd: le plus grand
pt: le plus petit
exemple:
 n° [1]: [V=(PV+2m)<25m]
 n° [2]: [ACtg(6,90)]
 n° [3]: [Htg=ACph]
cas particulier:
 [si existe (PVgd et PVpt) alors (Vgd=(PVgd+2m)<25m) et (Vpt=(PVpt+2m) si Vgd>(PVpt+8m)) et (Vpt=Vgd si Vgd<(PVpt+8m)]
signifie:
premièrement: une verticale de hauteur V égale au prospect PV sur voie augmenté de 2m, sans pouvoir dépasser 25m; deuxièmement: un quart de cercle AC de 6m de rayon, tangent à la verticale; troisièmement: horizontale H située à 6m au dessus du sommet de la verticale, tangent au quart de cercle,
cas particulier: lorsque le terrain est situé à l’angle de deux voies de largeurs inégales, la verticale de hauteur Vgd associée à la voie la plus large peut être prolongée au droit de la voie la moins large si la verticale de hauteur Vgd associée à la voie la plus large est inférieure à la verticale de hauteur Vpt associée à la voie la moins large plus 6m.
– gabarits enveloppes: plafond(s) des hauteurs
plafond des hauteurs [nom plafond 3ph101]
 [3ph102]m à partir de la surface de nivellement de l’ilôt
 [3ph103]ngf
 [cliquer joindre fichier]
plafond des hauteurs [nom plafond 3ph201]
 [3ph202]m à partir de la surface de nivellement de l’ilôt
 [3ph203]ngf
 [cliquer joindre fichier]
– gabarits enveloppes: création des style de gabarits enveloppes
gabarit enveloppe [nom gabarit 3ge1]: point d’attache
 surface de nivellement de l’ilôt
 début bande E
 fin bande E
 limite séparative
 développé du bâtiment côté rue: segments parallèles à la rue
 développé du bâtiment côté rue: segments perpendiculaires à la rue
 parallèle au début de la bande E en passant par le point du développé du bâtiment le plus proche de la rue
gabarit enveloppe [nom gabarit 3ge1]: ordre de priorité des équations
 n° [3oge101]: [3gee101]
 n° [3oge102]: [3gee102]
 n° [3oge103]: [3gee103]
 n° [3oge104]: [3gee104]
 n° [3oge105]: [3gee105]
[cliquer: créer nouvelle équation]
gabarit enveloppe [nom gabarit 3ge1]: cas particuliers
 [3pep101]
 [3pep102]
[cliquer: créer nouveau cas particulier]
[cliquer: créer nouveau style de gabarit enveloppe]

> bâtiment(s) à créer hors bande E (sur le même principe que bâtiment(s) à créer dans la bande E)
– nombre de bâtiments à créer (un seul choix possible)
– ordre de priorité global
– implantation: pourcentages murs, vues secondaires, vues principales / périmètre du bâtiment
ordre de priorité
– implantation: implantations des murs (par exemple: recul de [2-4,7]m signifie recul de 2 à 4m, ou recul de 7m)
recul au droit de la limite de la bande E: côté fond de parcelle
recul au droit des limites séparatives latérales
recul au droit des limites séparatives: fond de parcelle
au droit des limites séparatives avec pignons (un seul choix possible)
au droit d’un bâtiment sur la même parcelle
– implantation: implantations des vues secondaires (par exemple: recul de [2-4,7]m signifie recul de 2 à 4m, ou recul de 7m; et L [>2] r signifie L>2r)
recul au droit de la limite de la bande E: côté fond de parcelle
recul au droit des limites séparatives latérales
recul au droit des limites séparatives: côté de parcelle
au droit des limites séparatives avec pignons (un seul choix possible)
au droit d’un bâtiment sur la même parcelle
– implantation: implantations des vues principales (par exemple: recul de [2-4,7]m signifie recul de 2 à 4m, ou recul de 7m; et L [>2] r signifie L>2r)
recul au droit de la limite de la bande E: côté fond de parcelle
recul au droit des limites séparatives latérales
recul au droit des limites séparatives: fond de parcelle
au droit des limites séparatives avec pignons (un seul choix possible)
au droit d’un bâtiment sur la même parcelle
– rappel du mode de calcul des surfaces globales bâties
– destination des locaux: informations générales
surface plancher de base
regroupement des destinations identiques
– destination des locaux, si le mode de calcul est par rapport à la bande E, ou à la parcelle entière et à la bande E
définition des pourcentages
ordre de priorité d’affectation des locaux
priorité d’affectation du rez-de-chaussée
choix des pourcentages
– gabarits enveloppes: liste des implantations et affectations
explications
liste des implantations
– gabarits enveloppes: explications
écrire les équations à l’aide des variables suivantes:
exemple
– gabarits enveloppes: plafond(s) des hauteurs
plafond des hauteurs [nom plafond 4ph101]
plafond des hauteurs [nom plafond 4ph201]
– gabarits enveloppes: création des style de gabarits enveloppes
gabarit enveloppe [nom gabarit 4ge1]: point d’attache
gabarit enveloppe [nom gabarit 4ge1]: ordre de priorité des équations
gabarit enveloppe [nom gabarit 4ge1]: cas particuliers

SORTIE

> images raster
– images ou séquences d’images (animations)
– types: plan, axonométrie, perspectives

> tableaux Excel
– regroupe les données alphanumériques

> modèle 3D

–

CORPUS GÉNÉRAL

Acadie: coopErative conseil, politiques publiques et territoires
ArchividEo
APUR: Atelier Parisien d’URbanisme
ARES
BERGER, Patrick, NOUHAUD, Jean-Pierre. Formes cachées, La ville. Suisse: Presses polytechniques et universitaires romandes, 2004. 222p. ISBN 2-88074-536-5
CNRS
ESC: Environemental Simulation Center
ESRI: GIS and Mapping Software
ESRI France
GEOCOMMUNITY: the premier portal for geospatial technolgy professionals
GeoSim systems
GVA: GEo – Vision AVenir
IAURIF: Institut d’amEnagement et d’urbanisme de la rEgion d’Ile-de-France
i-cubed: information integration and imaging LLC
IGN: Institut GEographique National
INSEE: Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques
ISTAR: Imagerie STéréo Appliquée au Relief
KOOLHAAS, Rem, HARVARD PROJECT ON THE CITY, BOERI, Stefano, MULTIPLICITY, KWINTER, SANFORD, TAZI, Nadia, OBRIST, Hans Ulrich. Mutations. Barcelone et Bordeaux: ACTAR et arc en rêve centre d’architecture, 2000. 880p. ISBN 84-95273-53-5
LaSIG: Laboratoire de SystEmes d’Information GEographique (Ecole Polytechnique FEdErale de Lausane)
Legifrance
Le pavillon de l’Arsenal – centre d’information, de documentation et d’exposition d’urbanisme et d’architecture de la ville de Paris
LLTR. L’espace urbain et la règle à Paris / 1990 – 2002, éléments d’analyse urbaine – janvier 2002. Paris: APUR, 2002. 85p.
Mairie de Paris. Plan d’Occupation des Sols. 20ème arrondissement. 1989.
Mairie de Paris. Plan d’Occupation des Sols. Fuseaux de protection générale du site. 1989.
Mairie de Paris. Plan d’Occupation des Sols. Plan des hauteurs. 1989.
Mairie de Paris. Plan d’Occupation des Sols. Plan de zonage. 1995.
Mairie de Paris. Plan d’Occupation des Sols – Règlement. Tiitre II, Chapitre IV. Dispositions applicables à la zone UH (Secteurs UHA – UHb – UHc). 1994.
Mairie de Paris. Plan d’Occupation des Sols – Règlement. Annexe I – Définitions. 1994.
Mairie de Paris. Plan d’Occupation des Sols – Règlement. Annexe II – Installations classées pour la protection de l’environnement. 1994.
Mairie de Paris. Tableau récapitulatif des règles volumétriques et densitaires du POS. 1995.
MAP: ModEles et simulations pour l’Architecture, l’urbanisme et le Paysage
MAP MAKER Desktop mapping
METROBLOCKS
Ministère de l’Equipement, des transports, de l’Aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
ORODIA
TGT, BORIE, Alain, ECOUTIN, Patrick, TEXIER, Simon, WOGENSCKY, Olivier. VELUM OU VOLUMES? Reflexions sur le futur PLU de Paris – grand paysage. Ville de Paris, Direction de l’urbanisme, sous-direction des études et des règlements d’urbanisme, 2003. Tome I: analyse et orientations 35p., Tome II: état des lieux en 700 clichés 107p., Tome III: phase conditionnelle 82p.
Urban Data Solutions
URBANISME.PARIS.FR
URBAN SIMULATION: a place for the realtime viuslisation community
U.S. Geological Survey
ViewTec Ltd.: the art of virtual reality
WAINWRIGHT, John. MAXScript 101. Lyric Media, 2002. Tutoriel en 5 chapitres.
WAINWRIGHT, John. MAXScript reference. Descreet, Lyric Media.